Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
551114 - Autres produits agricoles en gros
Cette sous-classe comprend les services de commerce de gros de tabac en feuilles, y compris écôté et séché; de laine, de poil d'animaux et de soie, bruts; de cuirs, de peaux et pelleteries; et de produits agricoles bruts n.c.a., sauf les oléagineux et les céréales.
5511141 - Tabac en feuilles (y compris écôté et séché), en gros
Services de commerce de gros de tabac en feuilles, y compris écôté et séché.
Exclusion(s)
- tabac à chiquer et à fumer, et autres produits du tabac, en gros (Voir 5511391 Produits du tabac et accessoires (sauf le tabac brut et les cigarettes électroniques), en gros)
5511142 - Laine, poil d'animaux et soie, bruts, en gros
Services de commerce de gros de laine, de poil d'animaux et de soie, bruts.
Inclusion(s)
- plumes non transformées en gros
5511143 - Cuirs, peaux et pelleteries, en gros
Services de commerce de gros de cuirs, de peaux et pelleteries.
Exemple(s) illustratif(s)
- cuirs bruts en gros
- fourrures apprêtées en gros
- fourrures brutes en gros
- peaux brutes en gros
- pelleteries brutes en gros
5511144 - Produits agricoles bruts n.c.a. (sauf les oléagineux et les céréales), en gros
Services de commerce de gros de produits agricoles bruts n.c.a., sauf les oléagineux et les céréales.
Exemple(s) illustratif(s)
- café non torréfié en gros
- fibres végétales en gros
- lait cru en gros
- miel naturel (non pasteurisé) en gros
- sperme de bovin en gros
Exclusion(s)
- oléagineux et céréales, en gros (Voir 5511121 Oléagineux et céréales, en gros)
- sommités fleuries de cannabis (fraîches et séchées) brutes (y compris les feuilles), en gros (Voir 551212 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles), en gros)
- Date de modification :