Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

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471111 - Bâtiments préfabriqués en métal et leurs composants

Cette sous-classe comprend les bâtiments préfabriqués industriels, commerciaux et institutionnels, principalement constitués de métal, et leurs composants, sauf les bâtiments (mobiles) industrialisés. Les bâtiments métalliques préfabriqués (fabriqués en usine) sont pratiquement complets et non assemblés; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou fabriqués en usine, et livrés sur le chantier de construction. Les composants des bâtiments sont construits dans une usine pour être assembler ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0 - Structure de la classification
Code Détail
4711111Bâtiments industriels, commerciaux et institutionnels préfabriqués en métal, et leurs composants Bâtiments industriels, commerciaux et institutionnels préfabriqués en métal, et leurs composants
4711112Bâtiments résidentiels et ateliers de ferme préfabriqués en métal, et leurs composants Bâtiments résidentiels et ateliers de ferme préfabriqués en métal, et leurs composants
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