Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
231 - Vêtements, chaussures et accessoires
Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.
23114 - Accessoires vestimentaires, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes
Cette classe comprend les accessoires vestimentaires, les composants textiles de vêtements, les vêtements sacerdotaux, les costumes et les vêtements unisexes.
231143 - Autres accessoires vestimentaires, composants textiles de vêtements, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes
Cette sous-classe comprend les autres accessoires vestimentaires, les composants textiles de vêtements, les vêtements sacerdotaux, les costumes et les vêtements unisexes.
2311431 - Chapeaux
Chapeaux et leurs parties.
Exemple(s) illustratif(s)
- cagoules en feutre, sans bord
- chapeaux en fourrures
- chapeaux en pelleteries factices (fourrures artificielles)
- chapeaux tressés ou fabriqués par assemblage de bandes
- chapeaux tricotés
- cloches en feutre pour chapeaux
- coiffures ou garnitures de tête en caoutchouc
- coiffures ou garnitures de tête en dentelle
- formes de chapeau sans bord en feutre
- garnitures de tête en feutre
- parties de chapeaux
Inclusion(s)
- ensembles de garnitures de tête et de gants (mitaines)
- ensembles de garnitures de tête et écharpes
Exclusion(s)
- casques de sécurité (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
- casques protecteurs (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
- chapeaux en papier de fantaisie (Voir 2521532 Autres produits de papier et de carton transformés, n.c.a.)
2311432 - Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements
Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements.
Exemple(s) illustratif(s)
- capes pour le lavage des cheveux en matières plastiques
- châles en pelleteries factices (fourrures artificielles)
- châles en tricot de matières textiles
- cravates en matières textiles
- doublures taillées pour vêtements
- foulards en matières textiles
- goussets en tricot
- mouchoirs en matières textiles
- pièces d'accessoires vestimentaires en matières textiles
- poches pour vêtements tissées
- tabliers en matières plastiques
- tabliers industriels en cuir
2311433 - Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes
Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes.
Exemple(s) illustratif(s)
- costumes de clown
- costumes de danse
- costumes de film
- costumes de mascarade en papier
- costumes de Père Noël
- costumes de scène
- costumes d'Halloween
- vêtements ecclésiastiques
Inclusion(s)
- accessoires vestimentaires du clergé, en matières textiles
- sarraus et blouses similaires professionnelles ou de travail
Exclusion(s)
- articles chaussants unisexes (Voir 2311291 Articles chaussants)
- combinaisons de plongée (Voir 4753122 Articles de sport et d'athlétisme, n.c.a.)
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