Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

Un

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231 - Vêtements, chaussures et accessoires

Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.

23114 - Accessoires vestimentaires, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes

Cette classe comprend les accessoires vestimentaires, les composants textiles de vêtements, les vêtements sacerdotaux, les costumes et les vêtements unisexes.

231142 - Gants et mitaines

Cette sous-classe comprend les gants et les mitaines.

  • Exclusion(s)

    • gants en amiante (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
    • gants en caoutchouc et en plastique (Voir 4751151 Gants ménagers et médicaux en caoutchouc et en plastique)
2311421 - Gants et mitaines

Gants et mitaines.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • gants de pelleteries
    • gants de travail
    • gants en cuir
    • gants en cuir de travail
    • gants en matières textiles
    • gants en tricot de matières textiles, enduits ou recouverts de plastique ou caoutchouc
    • mitaines de travail
    • mitaines en pelleteries
    • moufles de travail

    Tous les exemples

  • Exclusion(s)

    • gants en amiante (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
    • gants en caoutchouc et en plastique (Voir 4751151 Gants ménagers et médicaux en caoutchouc et en plastique)
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