Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
231 - Vêtements, chaussures et accessoires
Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.
23114 - Accessoires vestimentaires, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes
Cette classe comprend les accessoires vestimentaires, les composants textiles de vêtements, les vêtements sacerdotaux, les costumes et les vêtements unisexes.
231142 - Gants et mitaines
Cette sous-classe comprend les gants et les mitaines.
Exclusion(s)
- gants en amiante (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
- gants en caoutchouc et en plastique (Voir 4751151 Gants ménagers et médicaux en caoutchouc et en plastique)
2311421 - Gants et mitaines
Gants et mitaines.
Exemple(s) illustratif(s)
- gants de pelleteries
- gants de travail
- gants en cuir
- gants en cuir de travail
- gants en matières textiles
- gants en tricot de matières textiles, enduits ou recouverts de plastique ou caoutchouc
- mitaines de travail
- mitaines en pelleteries
- moufles de travail
Exclusion(s)
- gants en amiante (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
- gants en caoutchouc et en plastique (Voir 4751151 Gants ménagers et médicaux en caoutchouc et en plastique)
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