Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

231 - Vêtements, chaussures et accessoires

Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.

Cette classe comprend les vêtements pour garçons, filles, et bébés.

Exclusion(s)
- articles chaussants pour enfants (Voir 2311291 Articles chaussants)
- manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour enfants (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
- manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour enfants (Voir 2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes)

Cette sous-classe comprend les vêtements pour bébés de tailles canadiennes allant de 0 à 24 mois.

Exclusion(s)
- accessoires vestimentaires pour bébés contenant 50 % ou plus de plastique ou de caoutchouc (Voir 2311432 Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements)
- articles chaussants pour bébés (Voir 2311291 Articles chaussants)
- manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour bébés (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
- manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour bébés (Voir 2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes)

Vêtements pour bébés de tailles canadiennes allant de 0 à 24 mois.

Exemple(s) illustratif(s)
- chandails pour bébés
- chemises pour bébés
- combinaisons de neige pour bébés
- combinaisons pour bébés
- culottes pour bébés
- manteaux pour bébés
- pantalons pour bébés
- salopettes pour bébés
- sous-vêtements pour bébés
- vêtements de dessus pour bébés
- vêtements de nuit pour bébés
Tous les exemples
Inclusion(s)
- accessoires vestimentaires pour enfants en bas âge, y compris couvre-couches (sauf contenant 50 % ou plus de plastique ou de caoutchouc)
Exclusion(s)
- accessoires vestimentaires pour bébés contenant 50 % ou plus de plastique ou de caoutchouc (Voir 2311432 Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements)
- articles chaussants pour bébés (Voir 2311291 Articles chaussants)
- manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour bébés (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
- manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour bébés (Voir 2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes)