Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
221 - Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées
Ce groupe comprend les tissus, les fibres, les filés et les fils, et le cuir et les fourrures apprêtées.
Exclusion(s)
- fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
- fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)
- fils faits uniquement de fibres de verre, pour la fabrication de tissus pour pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)
22111 - Tissus
Cette classe comprend les tissus.
Exclusion(s)
- tissus pour fabrication de pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)
221114 - Tricots (sauf les tricots circulaires)
Cette sous-classe comprend les tricots, sauf les tricots circulaires.
2211141 - Tricots (sauf les tricots circulaires)
Tricots, sauf les tricots circulaires.
Exemple(s) illustratif(s)
- articles de tricot finis (sauf les vêtements et les tricots circulaires)
- étoffes larges par couture-tricotage en matières textiles
- tissus à mailles nouées en matières textiles
- tricots étroits (sauf les tricots circulaires)
- tricots larges à mailles jetées en coton
- tricots larges à mailles jetées en matières textiles
- tricots velours à mailles jetées, à boucles
- tricots velours à mailles jetées, à longs poils (tricots ruban)
- tulles en matières textiles
Inclusion(s)
- dentelles à la machine en matières textiles
- dentelles à la main en matières textiles
- tricots étroits élastiques
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