Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

Un

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221 - Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées

Ce groupe comprend les tissus, les fibres, les filés et les fils, et le cuir et les fourrures apprêtées.

  • Exclusion(s)

    • fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
    • fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)
    • fils faits uniquement de fibres de verre, pour la fabrication de tissus pour pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

22111 - Tissus

Cette classe comprend les tissus.

  • Exclusion(s)

    • tissus pour fabrication de pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

221114 - Tricots (sauf les tricots circulaires)

Cette sous-classe comprend les tricots, sauf les tricots circulaires.

2211141 - Tricots (sauf les tricots circulaires)

Tricots, sauf les tricots circulaires.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • articles de tricot finis (sauf les vêtements et les tricots circulaires)
    • étoffes larges par couture-tricotage en matières textiles
    • tissus à mailles nouées en matières textiles
    • tricots étroits (sauf les tricots circulaires)
    • tricots larges à mailles jetées en coton
    • tricots larges à mailles jetées en matières textiles
    • tricots velours à mailles jetées, à boucles
    • tricots velours à mailles jetées, à longs poils (tricots ruban)
    • tulles en matières textiles

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • dentelles à la machine en matières textiles
    • dentelles à la main en matières textiles
    • tricots étroits élastiques
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