Classification type des biens (CTB) 2001
- XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 9005 - Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
900590 - Parties et accessoires (y compris les bâtis)
Code | Sous-position | Code alphabétique |
---|---|---|
9005902 | Des biens des sous-positions 9005.10, 9005.80.10 ou 9005.80.91 | |
90059021 | Incorporant les biens des n°s 90.01 ou 90.02 | I |
90059029 | Autres | I |
9005909 | Autres | |
90059091 | Incorporant les biens des n°s 90.01 ou 90.02 | I |
90059099 | Autres | I |
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