Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0
413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles
Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.
41321 - Matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles
Cette classe comprend le matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles.
413211 - Dispositifs d'éclairage pour véhicules
Cette sous-classe comprend les dispositifs d'éclairage pour véhicules.
413212 - Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles
Cette sous-classe comprend d'autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles.
Exclusion(s)
- assemblages de circuits imprimés (Voir 371114 Assemblages de circuits imprimés)
- dispositifs d'éclairage pour véhicules (Voir 4132111 Dispositifs d'éclairage pour véhicules)
- instruments de bord pour véhicules automobiles (Voir 4132131 Instruments de bord et pièces pour les véhicules automobiles)
413213 - Instruments de bord et pièces pour les véhicules automobiles
Cette sous-classe comprend les instruments de bord et les pièces pour les véhicules automobiles.
Exclusion(s)
- assemblages de circuits imprimés (Voir 371114 Assemblages de circuits imprimés)
- détecteurs électroniques (p. ex., coussins gonflables de sécurité, freins, essence, échappement) (Voir 4132126 Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles, n.c.a.)
- panneaux de bord pour véhicules automobiles (Voir 4132126 Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles, n.c.a.)
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