Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0
284 - Produits finis en caoutchouc et en plastique
Ce groupe comprend les produits finis en caoutchouc et en plastique.
Exclusion(s)
- matériaux en plastique pour les bâtiments et la construction (Voir 464 Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction)
28411 - Tuyaux et courroies en caoutchouc et en plastique
Cette classe comprend les tuyaux et les courroies en caoutchouc et en plastique.
28412 - Produits en plastique (sauf pour l'emballage et la construction), n.c.a.
Cette classe comprend les produits en plastique, sauf pour l'emballage et la construction, n.c.a.
28413 - Produits en caoutchouc, n.c.a.
Cette classe comprend les produits en caoutchouc, n.c.a.
Exclusion(s)
- bateaux gonflables, en caoutchouc (Voir 4421122 Bateaux de plaisance et autres bateaux, n.c.a.)
28414 - Produits en mousse (sauf pour l'emballage et la construction), n.c.a.
Cette classe comprend les produits en mousse, sauf pour l'emballage et la construction, n.c.a.
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