Enquête annuelle de 2016 sur la recherche et développement dans l'industrie canadienne

Information archivée dans le Web

L'information dont il est indiquée qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Pour information seulementCeci est un exemplaire électronique du questionnaire à titre d’information seulement et ne doit pas être utilisé pour répondre à l’enquête.

Afficher les instructions

Table des matières

Introduction

Objectif

Cette enquête vise à recueillir des données sur les dépenses au titre de la recherche et développement intra-muros et en sous-traitance, dans le domaine des technologies énergétiques, engagées par les entreprises et les organismes industriels sans but lucratif au Canada.

L'enquête annuelle sur la Recherche et développement dans l'industrie canadienne vise à recueillir des données sur les dépenses et le personnel affectés à la recherche et développement (R-D) qui sont utilisées pour suivre les activités scientifiques et technologiques des compagnies et des organismes industriels sans but lucratif au Canada.

Renseignements supplémentaires

La présente enquête vise à recueillir de l'information sur les activités scientifiques des entreprises au Canada. L'information sur les dépenses et le personnel de recherche-développement est utilisée par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux et leurs organismes, le milieu universitaire, les associations commerciales ainsi que les organisations internationales à des fins d'analyse statistique et d'élaboration de politiques. Cette information permet également de fournir des données nationales sur les activités de recherche-développement. Les organisations se servent aussi des données sur les paiements et les recettes pour surveiller le mouvement du savoir d'une entreprise canadienne à l'autre et d'un pays à l'autre.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autorité

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Entente de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

Organismes statistiques provinciaux et territoriaux

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage de données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements sur les dépenses de la recherche-développement exécutée en son sein (question 14) et sur le personnel affecté à la recherche-développement exécutée en son sein (question 72) concernant les établissements commerciaux situés dans le secteur de compétence de la province ou du territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut. Les données partagées seront limitées aux renseignements sur les dépenses de la recherche-développement exécutée en son sein (question 14-RDCI, question 15-INP) et sur le personnel affecté à la recherche-développement exécutée en son sein (question 72-RDCI, question 73-INP) concernant les établissements commerciaux situés dans le secteur de compétence de la province ou du territoire en question.

Ressources naturelles Canada

Pour les répondants ayant des dépenses au titre de la recherche-développement technologique liée à l'énergie (combustibles fossiles, sources d'énergie renouvelable, fission et fusion nucléaires, électricité, hydrogène et piles à combustible, efficacité énergétique et autres technologies liées à l'énergie), Statistique Canada partagera également les données d'enquête avec le Bureau de recherche et de développement énergétique de Ressources naturelles Canada. Les données partagées seront limitées aux renseignements de l'enquête Dépenses de recherche-développement énergétique par secteur de technologie (questions 22 à 69 (RDCI) questions 23 à 70 (INP)).

Vous pouvez refuser de partager vos données avec cette organisation en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef et en la postant à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
Aux bons soins du directeur
Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario)
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel (statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca) ou par télécopieur (613 951-6583).

Couplage d'enregistrement

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :1

Veuillez vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin. Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom commercial (s'il y a lieu)

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :2

Veuillez vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin. Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone Exemple : A9A 9A9 ou 12345-1234

Pays

Adresse de courriel Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) Exemple : 123-123-1234

Numéro de poste (s'il y a lieu)

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) Exemple : 123-123-1234

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3

Veuillez vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

.

  • 1 : Opérationnelle
  • 2 : N'est pas opérationelle en ce moment p. ex. fermeture temporaire ou permanente, changement de propriétaire

Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?

  • 1 : Exploitation saisonnière
  • 2 : A cessé ses activités
  • 3 : A vendu ses entités opérationnelles
  • 4 : A fusionné avec une autre entreprise ou organisation (ou plusieurs entreprises ou organisations)
  • 5 : Temporairement inactive, mais rouvrira
  • 6 : N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3a

Exploitation saisonnière

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3b

A cessé ses activités

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

  • 1 : Faillite
  • 2 : Liquidation
  • 3 : Dissolution
  • 4 : Autres raisons - précisez :

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
Autres raisons - précisez :

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3c

A vendu ses entités opérationnelles

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3d

A fusionné avec une autre entreprise ou organisation (ou plusieurs entreprises ou organisations)

Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?

Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3e

Temporairement inactive, mais rouvrira

Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3f

N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Activité principale

Activité principale - Identificateur de question :4

Veuillez vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus. Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

.

  • 1 : Ceci est l'activité principale actuelle.
  • 2 : Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.

Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation. p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale - Identificateur de question :5

Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Activité principale - Identificateur de question :5a

Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
Date :
Exemple : AAAA-MM-JJ

Activité principale - Identificateur de question :6

Veuillez rechercher et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation. Comment rechercher :
- si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation
- entrer des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation
- appuyez le bouton Rechercher pour chercher la base de données pour une activité qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis
- ensuite, sélectionnez de la liste une activité.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

Entrer des mots clés ou une brève description, puis appuyez sur le bouton Rechercher

Veuillez sélectionner une activité (code-industrie)

Veuillez sélectionner une activité (description de l'industrie)

Activité principale - Identificateur de question :7

Vous avez indiqué que l'activité principale actuelle de cette entreprise ou organisation est : Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

.

  • 1 : Oui, il existe d'autres activités.
  • 2 : Non, c'est la seule activité significative.

Activité principale - Identificateur de question :7a

Oui, il existe d'autres activités.

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation. p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale - Identificateur de question :8

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes? Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.

Activité principale - Identificateur de question :a

#{__NAICS_TITLE_F}

Activité principale - Identificateur de question :b

#{__secondary_NAICS_TITLE_F}

Activité principale - Identificateur de question :c

Toutes autres activités

Total des pourcentages

Caractéristiques de l'industrie

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :1

Quelle est la date de fin de l'exercice financier de cette entreprise? Note : Pour cette enquête, la date de fin de l'exercice financier de cette entreprise doit être au plus tard le 31 mars AAAA+1

La date de fin de l'exercice financier CETTE ANNÉE FISCALE FERA RÉFÉRENCE À AAAA TOUT AU LONG DE CE QUESTIONNAIRE Exemple : AAAA-MM-JJ

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :2

Quel est le numéro de TPS de cette entreprise (numéro d'entreprise de 9 chiffres)?

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :3

En AAAA, cette entreprise a-t-elle engagé des dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada? Exclure paiements pour la R-D en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur la R-D en sous-traitance (à contrat ou subventionnée). Note : pour consulter une liste des activités de R-D à inclure et à exclure, appuyez sur le bouton d'aide (?).

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :4

En AAAA, quelles étaient les dépenses de cette entreprise au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada? Exclure paiements pour la R-D en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur la R-D en sous-traitance (à contrat ou subventionnée). Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D. Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour les concepts et définitions.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

AAAA - Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada Traitements et salaires des employés en R-D à temps plein, partiel et temporaire Inclure : avantages sociaux.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

AAAA - Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada Services de soutien à la R-D Inclure : services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cette entreprise, sur son site Exclure : paiements à d'autres organismes pour sous-traiter ou subventionner l'exécution de R-D (déclarer à la question 9).

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

AAAA - Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada Matériel pour la R-D

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

AAAA - Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada Toutes les autres dépenses de R-D courantes Inclure : frais généraux.

AAAA - Dépenses totales courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

AAAA - Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada Logiciels Exclure : amortissement du capital.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

AAAA - Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada Terrains Exclure : amortissement du capital.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

AAAA - Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada Bâtiments et structures Exclure : amortissement du capital.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

AAAA - Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada Matériel, machines et toutes les autres immobilisations Exclure amortissement du capital. Exclure : amortissement du capital.

AAAA - Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA - Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :5

En AAAA+1 et AAAA+2, cette entreprise prévoit-elle effectuer des dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada? Exclure paiements pour la R-D en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur la R-D en sous-traitance (à contrat ou subventionnée). Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour les concepts et définitions. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

En AAAA+1

En AAAA+2

Aucune dépense en R-D prévue

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :6

En AAAA+1, quelles sont les dépenses prévues de cette entreprise au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada? Exclure paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur les travaux de R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée). Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

AAAA+1 - Dépenses totales courantes au titre de la R-D à l'intérieur du Canada milliers de $CAN

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

AAAA+1 - Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D à l'intérieur du Canada Exclure : amortissement du capital.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :7

En AAAA+2, quelles sont les dépenses prévues de cette entreprise au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada? Exclure paiements versés pour la R-D (exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 9 sur les travaux de R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée). Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

AAAA+2 - Dépenses totales courantes au titre de la R-D à l'intérieur du Canada milliers de $CAN

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

AAAA+2 - Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D à l'intérieur du Canada Exclure : amortissement du capital.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :8

En AAAA, cette entreprise a-t-elle effectué des dépenses au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada ou à l'étranger? Inclure : - subventions ou financement versés à d'autres organismes pour l'exécution de R-D - dépenses pour la R-D exécutée à contrat. Exclure services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cette entreprise, sur son site, qui auraient dû être déclarés à la question 4. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

À l'intérieur du Canada

À l'étranger

Aucun paiement versé à d'autres organismes pour l'exécution de R-D

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :9

En AAAA, quelles étaient les dépenses de cette entreprise au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada ou à l'étranger? Inclure : - subventions ou financement versés à d'autres organismes pour l'exécution de R-D - dépenses pour la R-D exécutée à contrat. Exclure services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cette entreprise, sur son site, qui auraient dû être déclarés à la question 4. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Société mère, société(s) affiliée(s) ou filiale(s)

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Autres entreprises

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Organismes privés sans but lucratif

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Instituts ou associations de recherche industrielle

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Hôpitaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Universités

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Ministères et organismes du gouvernement fédéral

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Ministères et organismes du gouvernement provincial ou territorial

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Organismes provinciaux ou territoriaux de recherche

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN Autre p. ex. particuliers, établissements d'enseignement non universitaires et gouvernements étrangers

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN AAAA - Dépenses totales au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée)

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

À l'étranger milliers de $CAN Société mère, société(s) affiliée(s) ou filiale(s)

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

À l'étranger milliers de $CAN Autres entreprises

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

À l'étranger milliers de $CAN Organismes privés sans but lucratif

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

À l'étranger milliers de $CAN Instituts ou associations de recherche industrielle

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

À l'étranger milliers de $CAN Hôpitaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

À l'étranger milliers de $CAN Universités

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

À l'étranger milliers de $CAN Autre p. ex. particuliers, établissements d'enseignement non universitaires et gouvernements étrangers

À l'étranger milliers de $CAN AAAA - Dépenses totales au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée)

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :10

En AAAA+1 et AAAA+2, cette entreprise prévoit-elle faire des dépenses au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada ou à l'étranger? Inclure : - subventions ou financement versés à d'autres organismes pour l'exécution de R-D - dépenses pour la R-D exécutée à contrat. Exclure services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cette entreprise, sur son site, qui auraient dû être déclarés à la question 4. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

En AAAA+1

En AAAA+2

Aucun paiement prévu à d'autres organismes pour l'exécution de R-D

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :11

En AAAA+1 et AAAA+2, quelles sont les dépenses prévues de cette entreprise au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada ou à l'étranger? Inclure : - subventions ou financement versés à d'autres organismes pour l'exécution de R-D - dépenses pour la R-D exécutée à contrat. Exclure : services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cette entreprise, sur son site, qui auraient dû être déclarés à la question 4. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

À l'intérieur du Canada milliers de $CAN

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

À l'étranger milliers de $CAN

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

À l'étranger milliers de $CAN

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :12

Sommaire des dépenses totales au titre de la R-D AAAA à AAAA+2 Veuillez réviser les valeurs et, au besoin, appuyez sur le bouton « Précédent » situé au bas de la page pour retourner aux pages précédentes et apporter les modifications nécessaires.

AAAA Dépenses totales courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA Dépenses totales au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée)

AAAA milliers de $CAN Dépenses totales au titre de la R-D

AAAA+1 Dépenses totales courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA+1 Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA+1 Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA+1 Dépenses totales au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée)

AAAA+1 milliers de $CAN Dépenses totales au titre de la R-D

AAAA+2 Dépenses totales courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA+2 Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA+2 Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada

AAAA+2 Dépenses totales au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée)

AAAA+2 milliers de $CAN Dépenses totales au titre de la R-D

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :13

En AAAA, dans quelles provinces et territoires cette entreprise a-t-elle effectué des dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein? Exclure : - paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur les travaux de R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) - amortissement du capital. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Terre-Neuve-et-Labrador

Île-du-Prince-Édouard

Nouvelle-Écosse

Nouveau-Brunswick

Québec

Ontario

Manitoba

Saskatchewan

Alberta

Colombie-Britannique

Yukon

Territoires du Nord-Ouest.

Nunavut

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :14

En AAAA, comment étaient réparties par provinces et territoires, les dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise? Exclure : - paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur les travaux de R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) - amortissement en du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Terre-Neuve-et-Labrador

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Île-du-Prince-Édouard

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Nouvelle-Écosse

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Nouveau-Brunswick

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Québec

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Ontario

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Manitoba

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Saskatchewan

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Alberta

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Colombie-Britannique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Yukon

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Territoires du Nord-Ouest

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein Nunavut

Dépenses courantes pour la R-D interne AAAA - Dépenses totales courantes et en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein

Dépenses courantes pour la R-D interne AAAA - Dépenses totales courantes et en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise déclarées antérieurement à la question 4

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Terre-Neuve-et-Labrador

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Île-du-Prince-Édouard

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Nouvelle-Écosse

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Nouveau-Brunswick

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Québec

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Ontario

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Manitoba

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Saskatchewan

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Alberta

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Colombie-Britannique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Yukon

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Territoires du Nord-Ouest

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein Nunavut

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D interne AAAA - Dépenses totales courantes et en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein

Dépenses en immobilisations au titre de la R-D interne AAAA - Dépenses totales courantes et en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise déclarées antérieurement à la question 4

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :15

En AAAA, quelles étaient les sources de financement des dépenses totales de cette entreprise au titre de la R-D exécutée en son sein? Inclure sources de financement du Canada et à l'étranger. Exclure : - paiements versés pour de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur les travaux de R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) - amortissement du capital. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Financement de l'entreprise Inclure : paiements d'intérêts et autres revenus, financement ou crédits d'impôt provenant d'encouragements fiscaux

Financement des entreprises parents, affiliées et compagnies secondaires.

Subventions fédérales Inclure : subventions de la R-D ou seulement la partie de d'autres subventions portant sur la R-D

Contrats fédéraux Inclure : contrats de la R-D ou seulement la partie de d'autres subventions portant sur la R-D

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises

Subventions ou financement provinciale Inclure : subventions de la R-D ou seulement la partie de d'autres subventions portant sur la R-D

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Terre-Neuve-et-Labrador

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Île-du-Prince-Édouard

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Nouvelle-Écosse

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Nouveau-Brunswick

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Québec

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Ontario

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Manitoba

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Saskatchewan

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Alberta

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Colombie-Britannique

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Yukon

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Territoires du Nord-Ouest

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des subventions R-D provinciales? - Nunavut

Contrats provinciaux Inclure : contrats de la R-D ou seulement la partie de d'autres contrats portant sur la R-D

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Île-du-Prince-Édouard

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Terre-Neuve-et -Labrador

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Nouvelle-Écosse

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Nouveau-Brunswick

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Québec

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Ontario

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Manitoba

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Saskatchewan

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Alberta

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Colombie-Britannique

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Yukon

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Territoires du Nord-Ouest

Dans quelle province ou territoire l'entreprise a-t-elle reçu des contrats de R-D provinciaux? - Nunavut

Travaux de R-D à forfait pour des organismes privés sans but lucratif

Autres sources p. ex. universités, gouvernements étrangers et particuliers

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :16

En AAAA, quelles étaient les sources de financement des dépenses totales de <###$>, effectuées par cette entreprise au titre de la R-D exécutée en son sein? Exclure : - paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur les travaux de R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) - amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Au Canada Financement de l'entreprise Inclure : paiements d'intérêts et autres revenus, financement ou crédits d'impôt provenant d'encouragements fiscaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Au Canada Financement des entreprises parents, affiliées et compagnies secondaires.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Au Canada Subventions fédérales Inclure : subventions de la R-D ou seulement la partie de d'autres subventions portant sur la R-D

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Au Canada Contrats fédéraux Inclure : contrats de la R-D ou seulement la partie de d'autres subventions portant sur la R-D

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Au Canada Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises 1

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Numéro TPS (numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) 1

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Nom légal 1

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Au Canada Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises 2

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Numéro TPS (numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) 2

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Nom légal 2

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Au Canada Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises 3

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Numéro TPS (numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) 3

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Nom légal 3

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Au Canada Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises 4

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Numéro TPS (numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) 4

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Nom légal 4

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Au Canada Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Autre contrat non mentionné ci-haut

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Terre-Neuve-et-Labrador

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Île-du-Prince-Édouard

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Nouvelle-Écosse

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Nouveau-Brunswick

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :n

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Québec

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :o

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Ontario

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :p

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Manitoba

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :q

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Saskatchewan

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :r

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Alberta

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :s

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Colombie-Britannique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :t

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Yukon

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :u

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Territoires du Nord-Ouest

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :v

Au Canada Subventions ou financement provincial Inclure : subventions de R-D ou seulement la partie d'autres subventions portant sur la R-D Nunavut

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :w

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Terre-Neuve-et-Labrador

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :x

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Île-du-Prince-Édouard

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :y

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Nouvelle-Écosse

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :z

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Nouveau-Brunswick

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :aa

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Québec

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ab

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Ontario

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ac

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Manitoba

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ad

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Saskatchewan

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ae

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Alberta

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :af

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Colombie-Britannique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ag

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Yukon

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ah

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Territoires du Nord-Ouest

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ai

Au Canada Contrats provinciaux Inclure : contrats de R-D ou seulement la partie d'autres contrats portant sur la R-D Nunavut

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :aj

Au Canada Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif 1

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :aj

Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif Numéro TPS (numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) 1

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :aj

Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif Nom légal 1

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ak

Au Canada Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif 2

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ak

Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif Numéro TPS (numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) 2

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ak

Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif Nom légal 2

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :al

Au Canada Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif 3

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :al

Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif Numéro TPS (numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) 3

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :al

Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif Nom légal 3

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :am

Au Canada Autres sources p. ex. universités, gouvernements étrangers et particuliers

Au Canada AAAA - Dépenses totales au titre de la R-D selon la source de financement selon l'origine

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

De l'étranger Financement de l'entreprise Inclure : paiements d'intérêts et autres revenus, financement ou crédits d'impôt provenant d'encouragements fiscaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

De l'étranger Financement des entreprises parents, affiliées et compagnies secondaires.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

De l'étranger Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises 1

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

De l'étranger Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises 2

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

De l'étranger Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises 3

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

De l'étranger Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises 4

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

De l'étranger Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises Autre contrat non mentionné ci-haut

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :aj

De l'étranger Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif 1

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ak

De l'étranger Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif 2

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :al

De l'étranger Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif 3

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :am

De l'étranger Autres sources p. ex. universités, gouvernements étrangers et particuliers

De l'étranger AAAA - Dépenses totales au titre de la R-D selon la source de financement selon l'origine

AAAA - Dépenses totales au titre de la R-D (d'origine canadienne et étrangère)

AAAA - Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise déclarées antérieurement à la question 4

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :17

En AAAA, dans quel(s) domaine(s) de recherche et développement cette entreprise a-t-elle exécuté de la R-D en son sein à l'intérieur du Canada? Exclure : - paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur les travaux de R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) - amortissement du capital.

Sciences naturelles et formelles Exclure : sciences informatiques, sciences de l'information et la bioinformatique

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels

Logiciels relatifs aux sciences et technologies

Sciences médicales et de la santé

Sciences agricoles

Sciences humaines et sociales

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :18

En AAAA, comment étaient réparties les dépenses totales de <###$> au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise à l'intérieur du Canada selon le(s) domaine (s) de recherche et développement? Exclure paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9 sur les travaux de R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée). Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Sciences naturelles et formelles Exclure : sciences informatiques, sciences technologie de l'information et bioinformatique Mathématiques

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Sciences naturelles et formelles Exclure : sciences informatiques, sciences technologie de l'information et bioinformatique Sciences physiques

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Sciences naturelles et formelles Exclure : sciences informatiques, sciences technologie de l'information et bioinformatique Chimie

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Sciences naturelles et formelles Exclure : sciences informatiques, sciences technologie de l'information et bioinformatique Sciences de la Terre et de l'environnement

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Sciences naturelles et formelles Exclure : sciences informatiques, sciences technologie de l'information et bioinformatique Sciences biologiques

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Sciences naturelles et formelles Exclure : sciences informatiques, sciences technologie de l'information et bioinformatique Autres sciences naturelles

Total pour les sciences naturelles et formelles

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Génie civil

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Génie électrique, génie électronique et technologie des communications

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Génie mécanique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Génie chimique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Génie des matériaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Génie médical

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Génie de l'environnement

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :n

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Biotechnologie de l'environnement

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :o

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Biotechnologie industrielle

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :p

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Nanotechnologie

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :q

Ingénierie et technologie Exclure : génie et la technologie logiciels Autres domaines du génie et des technologies

Total pour les domaines de l'ingénierie et technologie

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :r

Logiciels relatifs aux sciences et technologies Génie et technologie logiciels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :s

Logiciels relatifs aux sciences et technologies Sciences informatiques

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :t

Logiciels relatifs aux sciences et technologies Technologie de l'information et bioinformatique

Total pour les logiciels relatifs aux sciences et technologies

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :u

Sciences médicales et de la santé Médecine fondamentale

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :v

Sciences médicales et de la santé Médecine de clinique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :w

Sciences médicales et de la santé Science de la santé

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :x

Sciences médicales et de la santé Biotechnologie médicale

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :y

Sciences médicales et de la santé Autres sciences médicales

Total pour les sciences médicales et de la santé

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :z

Sciences agricoles Agriculture, forestières et piscicoles

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :aa

Sciences agricoles Sciences laitières et animales

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ab

Sciences agricoles Sciences vétérinaires

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ac

Sciences agricoles Biotechnologie agricole

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ad

Sciences agricoles Autres sciences agricoles

Total pour les sciences agricoles

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ae

Sciences humaines et sociales Psychologie

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :af

Sciences humaines et sociales Sciences de l'éducation

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ag

Sciences humaines et sociales Économie et sciences commerciales

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ah

Sciences humaines et sociales Autres sciences sociales

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :ai

Sciences humaines et sociales Sciences humaines

Total pour les sciences sociales et humaines

AAAA - Dépenses totales au titre de la R-D à l'intérieur du Canada selon le domaine de recherche et développement

Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise déclarées antérieurement à la question 4

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :19

Sommaire des dépenses totales au titre de la R-D exécutée en son sein en AAAA à l'intérieur du Canada selon le(s) domaine(s) de recherche et développement. Vérifiez les valeurs et, au besoin, appuyez sur le bouton « Précédent » au bas de la page pour retourner aux pages précédentes et effectuer des modifications.

Total sciences naturelles et formelles Exclure : sciences informatiques, sciences de l'information et la bioinformatique

Total pour les domaines de l'ingénierie et technologie Exclure : le génie et la technologie logiciels

Total des logiciels relatifs aux sciences et technologies

Total des sciences médicales et de la santé

Total des sciences agricoles

Total des sciences sociales et humaines

Dépenses totales au titre de la R-D à l'intérieur du Canada selon les domaines de recherche et développement

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :20

En AAAA, comment étaient réparties les dépenses totales de <### $> au titre de la R-D exécutée au sein de l'entreprise à l'intérieur du Canada selon la nature de la R-D? La recherche fondamentale consiste en des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière. La recherche appliquée consiste en des travaux originaux entrepris en vue d'acquérir des connaissances nouvelles. Cependant, elle est surtout dirigée vers un but ou un objectif pratique déterminé. Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques - fondés sur les connaissances tirées de la recherche et l'expérience pratique et produisant de nouvelles connaissances techniques - visant à déboucher sur de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer les produits ou procédés existants.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Pourcentage des dépenses totales au titre de la R-D exécutée en son sein Recherche fondamentale

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Pourcentage des dépenses totales au titre de la R-D exécutée en son sein Recherche appliquée

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Pourcentage des dépenses totales au titre de la R-D exécutée en son sein Développement expérimental

Pourcentage des dépenses totales au titre de la R-D exécutée en son sein Total des pourcentages Le total devrait être égal à 100 %

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :21

Pour les trois (3) années AAAA-2, AAAA-1 et AAAA, les dépenses totales de cette entreprise au titre de la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada ou à l'étranger ont-elles conduit aux améliorations significatives ou aux nouveautés suivantes?

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Biens

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Services

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Méthodes de fabrication ou de production de biens et services

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Méthodes de logistique, de livraison ou de distribution pour les intrants, les biens ou les services de l'entreprise

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Activités de soutien pour les procédés de l'entreprise, comme des systèmes d'entretien ou des opérations d'achat, de comptabilité ou de calcul

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :22

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D liée à l'énergie dans les catégories suivantes?

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Combustibles fossiles

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Sources renouvelables d'énergie

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Fission et fusion nucléaires

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Énergie électrique

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Hydrogène et piles à combustible

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Efficacité énergétique

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Autres technologies associées à l'énergie

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :23

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D liée aux combustibles fossiles dans les catégories suivantes? Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Exploration de pétrole brut et de gaz naturel

Production et stockage de pétrole brut et du gaz naturel Inclure : la production de gaz naturel par récupération assistée

Production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus

Raffinage, traitement et valorisation des combustibles fossiles

Production, séparation et traitement du charbon

Transport des combustibles fossiles

Rien de ce qui précède

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :24

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'exploration de pétrole brut et de gaz naturel? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :25

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la production et le stockage de pétrole brut et de gaz naturel? Inclure récupération assistée. Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :26

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la production et le stockage de pétrole brut et de gaz naturel? Inclure récupération assistée. Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :27

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour le raffinage, le traitement et la valorisation des combustibles fossiles? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :28

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la production, la séparation et le traitement du charbon? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :29

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour le transport des combustibles fossiles? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :30

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D associée aux sources d'énergie renouvelables dans les catégories suivantes? Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Énergie solaire photovoltaïque (PV)

Énergie solaire thermique et utilisations à haute température

Chauffage et climatisation solaires

Énergie éolienne

Bioénergie - production et transport de biomasse

Bioénergie - conversion de la biomasse en combustibles de transport

Bioénergie - conversion de la biomasse en chaleur et en électricité

Autres types de bioénergie

Hydroénergie - petites centrales (capacité inférieure à 10 MW)

Hydroénergie - grandes centrales (capacité supérieure ou égale à 10 MW)

Autres sources renouvelables d'énergie Inclure : énergie marine et géothermique

Rien de ce qui précède

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :31

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'énergie solaire photovoltaïque (PV)? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :32

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'énergie solaire thermique et les utilisations à haute température? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :33

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour le chauffage et la climatisation solaires? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :34

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'énergie éolienne? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :35

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la bioénergie - production et transport de biomasse? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :36

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la bioénergie - conversion de la biomasse en combustibles de transport? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :37

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la bioénergie - conversion de la biomasse en chaleur et en électricité? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :38

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour d'autres types de bioénergie? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :39

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour les petites centrales hydroélectriques (inférieure à 10 MW)? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :40

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour les grandes centrales hydroélectriques (supérieure ou égale à 10 MW)? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :41

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour les autres sources d'énergie renouvelables? Inclure énergie marine et géothermique. Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :42

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D associée à la fission et à la fusion nucléaires dans les catégories suivantes? Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Exploration, exploitation et préparation des matières nucléaires, et gestion des résidus

Réacteurs nucléaires

Autre fission

Fusion

Rien de ce qui précède

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :43

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'exploration, l'exploitation et la préparation des matières nucléaires, et la gestion des résidus? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :44

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour des réacteurs nucléaires? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :45

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour d'autre fission? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :46

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la fusion? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :47

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D associée à l'énergie électrique dans les catégories suivantes? Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Total R-D en sous-traitance

Production d'électricité dans le secteur de l'électricité

Énergie électrique - cogénération en industrie et en édifices

Transmission, la distribution et le stockage d'électricité

Rien de ce qui précède

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :48

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la production d'électricité pour le secteur de l'électricité? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :49

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'énergie électrique - cogénération pour l'industrie et les bâtiments? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :50

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la transmission, la distribution et le stockage d'électricité? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :51

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D associée à l'hydrogène et aux piles à combustible dans les catégories suivantes? Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Production d'hydrogène pour usage dans les procédés

Production d'hydrogène pour usage en transport

Transport et stockage d'hydrogène

Autres usages de l'hydrogène

Piles à combustible stationnaires

Piles à combustible mobiles

Rien de ce qui précède

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :52

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour la production d'hydrogène pour usage dans les procédés? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :53

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D associée à l'hydrogène et aux piles à combustible dans les catégories suivantes? Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :54

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour le transport et le stockage d'hydrogène? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :55

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour d'autres usages de l'hydrogène? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :56

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour des piles à combustible stationnaires? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :57

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour des piles à combustible mobiles? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :58

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D associée à l'efficacité énergétique dans les catégories suivantes? Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Utilisation de l'efficacité énergétique dans l'industrie

Efficacité énergétique résidentielle, institutionnelle et commerciale

Efficacité énergétique pour le transport

Autres types d'efficacité énergétique

Rien de ce qui précède

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :59

En AAAA, quelles étaient les dépenses de la R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'utilisation de l'efficacité énergétique dans l'industrie? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :60

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'efficacité énergétique résidentielle, institutionnelle et commerciale? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :61

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'efficacité énergétique pour le transport? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :62

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour d'autres types d'efficacité énergétique? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :63

En AAAA, est-ce que les dépenses totales de cette entreprise pour la R-D exécutée en son sein et pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) comprennent des dépenses pour la R-D associée à d'autres technologies liées à l'énergie dans les catégories suivantes? Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Captage, transport et stockage du carbone associés à la production et au traitement des combustibles fossiles

Captage, transport et stockage du carbone associés à la production d'électricité

Captage, transport et stockage du carbone associés aux industries dans le secteur d'utilisation finale

Analyse des systèmes énergétiques

Toutes autres technologies liées à l'énergie

Rien de ce qui précède

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :64

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour le captage, le transport et le stockage du carbone associé à la production et au traitement des combustibles fossiles? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :65

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour le captage, le transport et le stockage du carbone associé à la production d'électricité? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :66

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour le captage, le transport et le stockage du carbone associé aux industries dans le secteur d'utilisation finale? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :67

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour l'analyse des systèmes énergétiques? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financée par l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financée par le gouvernement fédéral ou les gouvernements provinciaux et territoriaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Financée par d'autres sources canadiennes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Financée par d'autres sources étrangères

Total de la R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Exécutée par d'autres entreprises, organismes ou individus (à contrat ou subventionnée) à l'étranger

Total de la R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :68

En AAAA, quelles étaient les dépenses de R-D liée à l'énergie de cette entreprise pour d'autres technologies liées à l'énergie? Exclure amortissement du capital. Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Financement de l'entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Financement du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Toutes autres sources de financement Canadien

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Toutes autres sources de financement à l'étranger

Total R-D en son sein

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D en sous-traitance

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :69

Sommaire des dépenses totales pour la R-D liée à l'énergie et des dépenses totales pour la R-D en AAAA Examiner les valeurs et, au besoin, appuyez sur le bouton « Précédent » au bas de la page pour retourner aux pages précédentes et effectuer des modifications.

Total R-D - Secteur énergétique Total de la R-D financée par cette entreprise

Total R-D - Secteur énergétique Total de la R-D financée conjointement par les administrations publiques

Total R-D - Secteur énergétique Total de la R-D financée conjointement par d'autres sources de financement Canadien

Total R-D - Secteur énergétique Total de la R-D financée conjointement par d'autres sources de financement à l'étranger

Total R-D - Secteur énergétique Total des dépenses de la R-D exécutée au sein de l'entreprise

Total R-D - Secteur énergétique Dépenses totales versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Total R-D - Secteur énergétique Dépenses totales Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D - Secteur énergétique Total R-D en sous-traitance

Total R-D - Secteur énergétique Dépenses totales en R-D

Total R-D Total de la R-D financée par cette entreprise

Total R-D Total de la R-D financée conjointement par les administrations publiques

Total R-D Total de la R-D financée conjointement par d'autres sources de financement Canadien

Total R-D Total de la R-D financée conjointement par d'autres sources de financement à l'étranger

Total R-D Total des dépenses de la R-D exécutée au sein de l'entreprise

Total R-D Dépenses totales versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) au Canada

Total R-D Dépenses totales Versés aux autres entreprises, organismes ou individus (donnée en sous-traitance) à l'étranger

Total R-D Total R-D en sous-traitance

Total R-D Dépenses totales en R-D

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :70

En AAAA, combien de personnel en R-D cette entreprise avait-elle à l'intérieur du Canada dans les professions suivantes? Équivalents temps plein (ETP)
La R-D peut être effectuée soit par des personnes qui se consacrent entièrement à cette activité, soit par des personnes qui ne lui accordent qu'une partie de leur temps et qui, pour le reste, s'occupent de tâches comme la vérification, le contrôle de la qualité et l'organisme de la production. Pour calculer l'effort total consacré à la R-D en fait de main-d'oeuvre, il faut estimer l'équivalent temps plein des personnes qui travaillent à la R-D à temps partiel seulement. Équivalents temps plein (ETP) = Nombre de personnes travaillant uniquement à des projets de R-D + le temps consacré à la R-D par les personnes qui se livrent à cette activité à temps partiel seulement. Exemple de calcul : quatre scientifiques sont occupés à des tâches de R-D; un y consacre tout son temps et les trois autres seulement le quart de leur temps, alors : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 scientifique.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Scientifiques, spécialistes des sciences sociales, ingénieurs et chercheurs Inclure : programmeurs et réalisateurs de logiciels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Gestionnaires principaux de la recherche

Total des chercheurs et gestionnaires de la recherche

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Techniciens, technologues et adjoints de recherche Inclure techniciens de logiciels.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Autre personnel technique, administratif et de soutien de la R-D

Total du personnel technique, administratif et de soutien de R-D

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Conseillers et entrepreneurs en R-D sur place

Total du personnel affecté à la R-D au sein de l'entreprise à l'intérieur du Canada

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :71

Du total des effectifs de cette entreprise affectée à la R-D en son sein déclaré ci-dessus, quel pourcentage menaient des activités liées aux logiciels?

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :72

En AAAA, comment était réparti par province et territoire le total du personnel affecté à la R-D au sein de l'entreprise? Veuillez déclarer le nombre d'employés en équivalents temps plein (ETP).

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Terre-Neuve-et-Labrador

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Île-du-Prince-Édouard

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Nouvelle-Écosse

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Nouveau-Brunswick

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche de la recherche Québec

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Ontario

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Manitoba

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Saskatchewan

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Alberta

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Colombie-Britannique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Yukon

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Territoires du Nord-Ouest

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Nunavut

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Total du personnel R­D au sein de l'entreprise à l'intérieur du Canada

Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Total du personnel affecté à la R­D déclaré précédemment à la question 70

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à de la R-D Terre-Neuve-et-Labrador

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Île-du-Prince-Édouard

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Nouvelle-Écosse

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Nouveau-Brunswick

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Québec

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Ontario

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Manitoba

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Saskatchewan

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Alberta

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Colombie-Britannique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Yukon

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Territoires du Nord-Ouest

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Nunavut

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Total du personnel R-D au sein de l'entreprise à l'intérieur du Canada

Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affecté à la R-D Total du personnel affecté à la R-D déclaré précédemment à la question 70

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Terre-Neuve-et-Labrador

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Île-du-Prince-Édouard

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Nouvelle-Écosse

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Nouveau-Brunswick

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Québec

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Ontario

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Manitoba

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Saskatchewan

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Alberta

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Colombie-Britannique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Yukon

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Territoires du Nord-Ouest

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Nunavut

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Total du personnel R-D au sein de l'entreprise à l'intérieur du Canada

Nombre de conseillers et entrepreneurs en R-D sur place Total du personnel affecté à la R-D déclaré précédemment à la question 70

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :73

En aaaa, l'entreprise a-t-elle effectué ou reçu des paiements à l'intérieur ou à l'extérieur du Canada pour des technologies ou de l'assistance technique dans les domaines suivants?

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Brevets

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Droits d'auteur

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Marques de commerce

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Dessins industriels

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Topographie de circuits intégrés

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Logiciels originaux

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Progiciels ou logiciels commerciaux

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Bases de données Durée de vie supérieure à un an

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Autres technologies et assistance technique Inclure assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire.

  • 1 : Effectué des paiements
  • 2 : Reçu des paiements
  • 3 : Les deux, effectué et reçu des paiments
  • 4 : Non applicable

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :74

En AAAA, combien l'entreprise a-t-elle versé à d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique? Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D. Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour les concepts et définitions.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Brevets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Droits d'auteur

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Marques de commerce

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Dessins industriels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Topographie de circuits intégrés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Logiciels originaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Progiciels ou logiciels commerciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Bases de données durée de vie supérieure à un an

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Autres Inclure : assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires Total des paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Brevets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Droits d'auteur

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Marques de commerce

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Dessins industriels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :n

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Topographie de circuits intégrés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :o

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Logiciels originaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :p

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Progiciels ou logiciels commerciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :q

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Bases de donnéesdurée de vie supérieure à un an

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :r

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Autres Inclure : assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Total des paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers

Paiements effectués à l'intérieur du Canada Total des paiements à d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Brevets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Droits d'auteur

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Marques de commerce

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Dessins industriels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Topographie de circuits intégrés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Logiciels originaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Progiciels ou logiciels commerciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Bases de données durée de vie supérieure à un an

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Autres Inclure : assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire

Paiements effectués à l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Total des paiements aux entreprises parents, affiliées ou subsidaires

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Brevets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers contracts Droits d'auteur

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Marques de commerce

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Dessins industriels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :n

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Topographie de circuits intégrés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :o

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Logiciels originaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :p

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Progiciels ou logiciels commerciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :q

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Bases de données durée de vie supérieure à un an

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :r

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Autres Inclure : assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire

Paiements effectués à l'étranger Paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers Total des paiements à d'autres entreprises, organismes ou particuliers

Paiements effectués à l'étranger Total des paiements à d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :75

En AAAA, combien l'entreprise a-t-elle reçu d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique? Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens. Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses R-D. Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour les concepts et définitions.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Brevets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Droits d'auteur

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Marques de commerce

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Dessins industriels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Topographie de circuits intégrés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Logiciels originaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Progiciels ou logiciels commerciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Bases de données durée de vie supérieure à un an

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Autres Inclure : assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires Total des paiements reçus des entreprises parents, affiliées ou subsidaires

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Brevets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Droits d'auteur

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Marques de commerce

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Dessins industriels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :n

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Topographie de circuits intégrés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :o

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Logiciels originaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :p

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Progiciels ou logiciels commerciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :q

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Bases de données durée de vie supérieure à un an

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :r

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Autres Inclure : assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Total des paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers

Paiements reçus de l'intérieur du Canada Total des paiements reçus de d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Brevets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Droits d'auteur

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Marques de commerce

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Dessins industriels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Topographie de circuits intégrés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Logiciels originaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Progiciels ou logiciels commerciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Bases de données durée de vie supérieure à un an

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Autres Inclure : assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire

Paiements reçus de l'étranger Paiements aux entreprises parents affiliées ou subsidaires Total des paiements des entreprises parents, affiliées ou subsidaires

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Brevets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Droits d'auteur

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Marques de commerce

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Dessins industriels

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :n

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Topographie de circuits intégrés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :o

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Logiciels originaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :p

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Progiciels ou logiciels commerciaux

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :q

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Bases de données durée de vie supérieure à un an

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :r

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Autres Inclure : assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire

Paiements reçus de l'étranger Paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou particuliers Total des paiements reçus de d'autres entreprises, organismes ou individus

Paiements reçus de l'étranger Total des paiements reçus de d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique

Changements et événements ayant eu une incidence sur l'entreprise ou l'organisation

Sous-traitance des projets de R-D

Lancement de nouveaux projets de R-D

Achèvement de projets de R-D existants

Changement majeur au financement des projets de R-D (perte de financement)

Changement majeur au financement des projets de R-D (hausse du financement)

Changements organisationnels qui ont eu une incidence sur les activités de R-D (expansion, réduction, restructuration)

Changements économiques ayant eu une incidence sur les activités de R-D

Manque de disponibilité de personnel qualifier en R-D

Autre rasison — veuillez préciser :

Autre raison — veuillez préciser : description

Aucun changement ou événement

Indiquez les raisons qui peuvent avoir eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Personne-ressource

Personne-ressource - Identificateur de question :1

Qui est la meilleure personne à contacter au sujet de ce questionnaire?

Prénom :

Nom de famille :

Titre :

Adresse courriel :
Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
Exemple : 123-123-1234

Numéro du poste (s'il y a lieu) :

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :
Exemple : 123-123-1234

Rétroaction

Rétroaction - Identificateur de question :1

Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire? Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes :

Rétroaction - Identificateur de question :2

Nous sollicitons vos commentaires à propos de ce questionnaire.

Date de modification :