Enquête sur les biens et services environnementaux, 2015

A - Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :1.

Veuillez fournir les renseignements relatifs à l'exercice financier de cet établissement se terminant entre le 1er avril 2015 et le 31 mars 2016.
Indiquez ci-dessous la période de déclaration visée par le questionnaire.

Exemple : Si votre exercice financier de 12 mois se termine le 30 septembre, veuillez déclarer les données pour l'année commençant le 1er octobre 2014 et se terminant le 30 septembre 2015.

• 01 : De (Année, Mois, Jour)
• 02 : À (Année, Mois, Jour)

A - Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :2.

Si l'exercice financier déclaré pour votre établissement est moins d'une année complète, veuillez cocher la ou les raisons pertinentes ci-dessous :

• 01 : Exploitation saisonnière
• 02 : Nouvelle entreprise
• 03 : Changement de l'exercice financier
• 04 : Changement de propriétaire
• 05 : Arrêt définitif de l'exploitation
• 06 : Fermeture temporaire

- Répondez uniquement aux questions se rapportant à l'établissement indiqué sur l'étiquette.
- Lorsque les chiffres ne sont pas facilement disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.
- Veuillez fournir tous les montants déclarés en devises canadiennes.

B - Total des revenus - Identificateur de question :3.

Total des revenus (CAN$)

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :4.

Production d'énergie renouvelable (Exclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement et produits

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Fabriqués à l'extérieur du Canada et importés au Canada pour y être vendus ($CAN)

• A : Vent
  - Matériel d'éoliennes, nacelle, pales, tours
  - Appareillage de commutation, transformateurs
• B : Biomasse
  - Poêles à bois
  - Chaudières industrielles alimentées à la biomasse
  - Digesteurs anaérobies
• C : Géothermique
  - Thermopompes, autre équipement utilisé dans les systèmes d'énergie géothermique
• D : Hydraulique
  - Turbines (Francis, Kaplan, Pelton, turbopropulseur), et leurs composantes
  - Génératrices (et leurs composantes), soupapes, vannes, transformateurs, appareillage de commutation
• E : Solaire
  - Matériel de chauffage solaire actif (capteurs plans de type vitré, capteurs/tubes à vide de type vitré, panneaux/capteurs solaires non vitrés pour le chauffage de piscines, gaines perforées pour le chauffage de l'air)
  - Matériel de production d'énergie solaire active (miroirs concentrateurs, récepteurs)
  - Matériel d'énergie photovoltaïque (cellules photovoltaïques, modules, panneaux/réseaux, inverseurs pour systèmes solaires photovoltaïques)
• F : Autres (veuillez préciser)
• G : TOTAL

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :5.

Gestion des déchets non dangereux (Exclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement et produits

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Fabriqués à l'extérieur du Canada et importés au Canada pour y être vendus ($CAN)

• A : Collecte
  - Véhicules de collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
  - Poubelles pour les déchets destinés au recyclage, composteurs domestiques, sacs pour résidus de jardin
• B : Triage
  - Séparateurs à air, séparateurs magnétiques, séparateurs à courant de Foucault
• C : Compactage
  - Presses à balles, épaississeurs, compacteurs, broyeurs, granulateurs
• D : Matériel de retraitement biologique centralisé
  - Matériel de compostage centralisé (andainage, tas en fermentation statique, agitation mécanique en conteneur)
• E : Élimination
  - Matériel de collecte et de confinement de lixiviat de décharge
  - Matériel de gestion des gaz d'enfouissement
  - Matériel de traitement thermique (incinérateurs à four rotatif, incinération de déchets non conditionnés, incinérateurs limités en oxygène, lit fluidisé)
• F : Autres (veuillez préciser)
• G : TOTAL

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :6.

Gestion de la pollution atmosphérique ou des gaz d'échappement (Exclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement et produits

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Fabriqués à l'extérieur du Canada et importés au Canada pour y être vendus ($CAN)

• A : Traitement physique/chimique
  - Filtres (membrane, filtres à manche, lit granuleux), cyclones
  - Dépoussiéreur électrostatique
  - Dépoussiéreur (Venturi, tour de pulvérisation, mécanique, tour à plateaux, tour à garnissage)
  - Absorbeur de gaz résiduaire, incinérateur / torchage de gaz de combustion
  - Convertisseur catalytique industriel
  - Condensateur pour la récupération des polluants
  - Matériel d'adsorption
• B : Autres (veuillez préciser)
• C : TOTAL

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :7.

Suivi et réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique (Inclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement, produits et technologies connexes

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Nombre d'unités
• 03 : Proportion du total des ventes exportées à l'extérieur du Canada ($CAN)

• A : Contrôle des emissions de gaz à effet de serre
  -Technologies de traitement du charbon épuré
  -Technologies de captage et de séquestration du carbone, et entreposage
  -Autres (veuillez préciser)
• B : Qualité et pollution de l'air
  - Brûleur à faible émission (p.ex., faible émission de NOx, faible émission de SOx)
  - Autres (veuillez préciser)
• C : Surveillance et conformité
  - Technologies de détection des fuites (détection et mesure par ultrasons, détection des fuites de gaz)
  - Appareil de mesure environnementale
  - Autres (veuillez préciser)
• D : Autres (veuillez préciser)
• E : TOTAL

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :8.

Traitement des eaux usées industrielles et traitement des eaux d'égouts municipaux (Exclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement et produits

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Fabriqués à l'extérieur du Canada et importés au Canada pour y être vendus ($CAN)

• A : Traitement physique/chimique des eaux uses industrielles
  - Cuves (et leurs composantes) de dilution/ d'égalisation, neutralisation, sédimentation, précipitation chimique
  - Séparateur d'huile/récupérateur
  - Couche d'échangeurs d'ions
  - Colonne/cuve de stripage à l'air
  - Colonne d'extraction liquide-liquide
  - Adsorbeur à membrane microporeuse
  - Matériel d'oxydation chimique avancée/rayonnement ultraviolet
  - Filtres de prétraitement
  - Produits chimiques utilisés dans le traitement des eaux usées industrielles
• B : Traitement physique/chimique et biologique des eaux d'égout
  - Tamis de captage
  - Dessableur à pulvérisation d'air
  - Séparateur d'huile/récupérateur
  - Cuves (et leurs composantes) de sédimentation, de précipitation chimique/floculation, d'épuration biologique aérobie, d'aération, de clarification et de désinfection
  - Bioréacteur à membrane
  - Lit bactérien
  - Digesteur anaérobie
  - Produits chimiques utilisés dans le traitement centralisé des eaux d'égout
• C : Autres (veuillez préciser)
• D : TOTAL

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :9.

Assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat (Exclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement et produits

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Fabriqués à l'extérieur du Canada et importés au Canada pour y être vendus ($CAN)

• A : Traitement biologique in situ
  - Biorestauration améliorée, phytoremédiation
• B : Traitement biologique ex situ
  - Bioréaction
• C : Traitement physique/chimique in situ
  - Barbotage, bioaspiration, oxydation chimique, puits directionnels, extraction en deux phases, traitement thermique, fracturation pneumatique ou hydraulique,
  stripage à l'air dans des puits, murs de traitement passif/réactif (Inclure les ventes de produits chimiques
  servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat)
• D : Traitement physique/chimique ex situ (suppose un pompage)
  - Adsorption/absorption, oxydation avancée, stripage à l'air, échange d'ions, précipitation/ coagulation/floculation, séparation, irrigation par aspersion (Inclure les ventes de produits chimiques
  servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat)
• E : Confinement
  - Barrières physiques, injection en puits profond
• F : Émissions atmosphériques/traitement des effluents gazeux
  - Oxydation, épuration, adsorption des vapeurs de carbone
• G : Autres (veuillez préciser)
• H : TOTAL

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :10.

Assainissement des sols, des sediments et des boues (Exclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement et produits

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Fabriqués à l'extérieur du Canada et importés au Canada pour y être vendus ($CAN)

• A : Traitement biologique in situ
  - Bioventilation, biorestauration améliorée, phytoremédiation
• B : Traitement biologique ex situ
  - Biopiles, compostage, épandage agricole, traitement biologique à l'état semi-liquide
• C : Traitement physique/chimique in situ
  - Oxydation chimique, fracturation, lavage du sol par chasse d'eau, extraction des contaminants volatils du sol, solidification/ stabilisation (Inclure les ventes de roduits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues)
• D : Traitement physique/chimique ex situ
  - Extraction chimique, oxydation/réduction chimique, déshalogénation, séparation, lavage du sol, solidification/stabilisation (Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues)
• E : Traitement thermique in situ
  - Injection d'air chaud, résistance électrique
• F : Traitement thermique ex situ
  - Incinération, pyrolyse, désorption thermique
• G : Confinement
  - Couche finale de recouvrement de décharge, solutions de rechange/amélioration de la couche finale de recouvrement de décharge
• H : Autres (veuillez préciser)
• I : TOTAL

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :11.

Réseau intelligent et stockage de l'énergie (Inclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement, produits et technologies connexes

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Nombre d'unités
• 03 : Proportion du total des ventes exportées à l'extérieur du Canada ($CAN)

• A : Gestion de la demande
  - Inverseurs intelligents
  - Compteurs intelligents et appareils
  - Unités de mesure de phaseur
  - Systèmes de gestion (logiciels)
  - Autres (veuillez préciser)
• B : Stockage de l'énergie
  - Volants d'inertie
  - Équipement pour stockage de l'énergie par pompage
  - Équipement pour stockage de l'énergie par air comprimé
  -Systèmes d'accumulateurs perfectionnés (NiCd, NiMH, Li-ion, sodium-soufre, chlorure de nickel de sodium, flux hybride, redox, stockage d'hydrogène, gaz naturel de synthèse)
  - Piles à combustible
  - Systèmes de stockage thermiques
  - Condensateurs à double couche
  - Stockage d'énergie magnétique supraconductrice
  - Autres (veuillez préciser)
• C : Autres (veuillez préciser)
• D : TOTAL

C1 - Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement, produits) - Identificateur de question :12.

Bioénergie et production de biomatériaux (Exclure le matériel d'analyse et de suivi)
Ventes de machines, équipement, produits et technologies connexes

• 01 : Fabriqués au Canada ($CAN)
• 02 : Nombre d'unités
• 03 : Proportion du total des ventes exportées à l'extérieur du Canada ($CAN)

• A : Bioénergie (usine et équipement)
  - Mélangeurs/centrifugeuses
  - Systèmes de filtration
  - Réacteurs à biocarburant (tours de distillation, digesteurs)
  - Appareils de lavage
  - Sécheurs
  - Réchauffeurs
  - Systèmes de stockage
  - Additifs/catalyseurs (p. ex., hydroxyde de sodium (NaOH), hydroxyde de potassium (KOH))
  - Déchiqueteuses
  - Autres (veuillez préciser)
• B : Biomatériaux
  - Mousse biologique (isolant) et caoutchouc biologique
  - Biocomposites et biofibres
  - Polymères biologiques et produits intermédiaires
  - Lubrifiants biodégradables, lubrifiants à base biologique, esters cireux, adhésifs biologiques, acide acétique à base biologique, acide succinique, glycérol et méthanol
  - Autres (veuillez préciser)
• C : Autres (veuillez préciser)
• D : TOTAL

C2 - Ventes de services environnementaux et de technologie propre choisis - Identificateur de question :13.

Services d'assainissement des lieux et services d'intervention en cas d'urgence environnementale
Ventes de services ($CAN)

• a) : Assainissement in situ des sols, des sédiments et des boues
• b) : Assainissement ex situ des sols, des sédiments et des boues
• c) : Assainissement in situ des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat
• d) : Assainissement ex situ des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat
• e) : Assainissement de l'air ou des gaz d'échappement
• f) : Services de contrôle, de confinement et de surveillance (air, eau, sol)
• g) : Services d'intervention en cas d'urgence environnementale
• h) : TOTAL

C2 - Ventes de services environnementaux et de technologie propre choisis - Identificateur de question :14.

Services d'efficacité énergétique
Ventes de services

• 01 : Ventes de services ($CAN)
• 02 : Nombre de contrats
• 03 : Services exportés ($CAN)

• A : Services
  - Certification de bâtiments écologiques
  - Homologation de produits éco énergétiques (p.ex., Energy Star ®, Energuide ® )
  - Vérification énergétique domiciliaire/ essai de fuite d'air
  - Services de consultation en efficacité énergétique
  - Autres (veuillez préciser)
• B : Autres (veuillez préciser)
• C : TOTAL

C2 - Ventes de services environnementaux et de technologie propre choisis - Identificateur de question :15.

Services de suivi et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
Ventes de services

• 01 : Ventes de services ($CAN)
• 02 : Nombre de contrats
• 03 : Services exportés ($CAN)

• A : Services de gestion des gaz à effet de serre
  - Services d'échange de droits d'émission, génération d'unités de conformité, de quotas d'émissions excédentaires, de crédits d'émission, de credits compensatoires
  - Préparation de rapports sur les émissions et services de verification Services d'échange de quotas d'émission, services d'offre de plateforme d'échange
  - Services d'observation du marché
  - Services d'élaboration et de validation de protocoles de credits compensatoires
  - Élaboration de systèmes de conformité, systèmes électroniques de déclaration des émissions
  - Autres (veuillez préciser)
• B : Services de gestion de la qualité de l'air
  - Mesure et analyse
  - Modélisation et cartographie
  - Contrôle et gestion du risque
  - Élaboration de systèmes de conformité, systèmes électroniques de déclaration des émissions
  - Autres (veuillez préciser)
• C : Autres (veuillez préciser)
• D : TOTAL

C3 - Ventes totales de biens et de services environnementaux et de technologie propre - Identificateur de question :16.

Ventes totales de biens et de services environnementaux (machines, équipement, produits) et de tous les services (somme des questions 4 à 15) ($CAN)

D - Exportations de biens et de services environnementaux et de technologie propre - Identificateur de question :17.

Cet établissement a-t-il reçu des revenus de clients de l'extérieur du Canada pour l'exportation de biens et/ou de services environnementaux?

• 01 : Oui - Passez à la question 18
• 02 : Non - Passez à la question 20

D - Exportations de biens et de services environnementaux et de technologie propre - Identificateur de question :18.

Total des exportations : Veuillez déclarer les ventes de biens et/ou de services exportés qui sont comprises dans les Ventes totales de la question 16. ($CAN)

D - Exportations de biens et de services environnementaux et de technologie propre - Identificateur de question :19.

Veuillez fournir une répartition des données d'exportation en pourcentage selon le pays. (pourcentage %)

• a) : États-Unis
• b) : Mexique
• c) : Autres pays (veuillez précisez)
• d) : Total

E - Emplois - Identificateur de question :20.

Pour la période de référence identifiée dans la section A, est-ce que les revenus totaux de votre établissement proviennent de la vente de biens et de services environnementaux ou de technologie propre?

• 01 : Oui - Si oui, veuillez seulement répondre à la question A.
• 02 : Non - Si non, veuillez répondre aux questions A et B:

• A : Veuillez déclarer le nombre total d'équivalent temps plein (ETP)* dans votre établissement :
• B : Veuillez estimer le nombre (ou pourcentage) d'équivalent temps plein (ETP)* participant à la production ou à la fourniture de biens et de services environnementaux ou de technologie propre vendus par votre établissement :

F - Renseignements supplémentaires - Identificateur de question :21.

Y a-t-il d'autres établissements dans votre entreprise?

• 01 : Oui - Passez à la question 22
• 02 : Non - Passez à la question 23

F - Renseignements supplémentaires - Identificateur de question :22.

Veuillez inscrire le nom et l'adresse des autres établissements faisant partie de votre entreprise qui sont en activité au Canada et qui fabriquent ou importent des biens environnementaux ou de technologie propre, ou encore, fournissent des services environnementaux ou de technologie propre.

F - Renseignements supplémentaires - Identificateur de question :23.

Veuillez indiquer les autres biens ou services environnementaux qui devraient être ajoutés à la présente enquête.

Renseignements supplémentaires sur le marché

F - Renseignements supplémentaires - Identificateur de question :24.

Connaissez-vous d'autres entreprises canadiennes (partenaire, concurrent ou autre) qui produisent ou fournissent également des biens ou des services de technologie propre ou environnementaux? Ces autres entreprises canadiennes n'ont pas besoin de faire partie de votre industrie ou d'avoir les memes activités
environnementales ou de technologie propre que votre entreprise.

• 01 : Oui - Si oui, veuillez répondre à la question 25
• 02 : Non - Si non, veuillez passer à la question 26

F - Renseignements supplémentaires - Identificateur de question :25. a)

Approximativement, combien de ces entreprises canadiennes pouvez-vous nommer?

F - Renseignements supplémentaires - Identificateur de question :25. b)

Veuillez nous fournir les noms et, si possible, les coordonnées (adresse et numéro de téléphone) d'un maximum de quatre de ces entreprises. L'information que vous nous fournissez restera confidentielle en vertu de la Loi sur la statistique.

F - Renseignements supplémentaires - Identificateur de question :26.

Selon vous, approximativement combien d'entreprises canadiennes exerçant des activités relatives aux biens ou services environnementaux ou aux technologies propres seraient en mesure de nommer votre entreprise comme étant une entreprise qui fait le commerce de technologies propres ou de biens ou services environnementaux ?

Information de la personne-ressource

• 1 : Prénom
• 2 : Nom de famille
• 3 : Titre
• 4 : Courrier électronique
• 5 : No de téléphone
• 6 : Poste
• 7 : No de télécopieur

Combien de temps avez-vous mis à recueillir les données et à remplir le questionnaire?

• 01 : heure(s)
• 02 : minute(s)

Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires. Soyez assurés que nous examinons tous les commentaires reçus afin d'améliorer l'enquête.

Merci d'avoir rempli le questionnaire. Veuillez conserver une copie pour vos dossiers. Visitez notre site Web à l'adresse www.statcan.gc.ca.