Enquête annuelle de 2013 auprès de l'industrie de l'aquaculture

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Pour information seulementCeci est un exemplaire électronique du questionnaire à titre d’information seulement et ne doit pas être utilisé pour répondre à l’enquête.

Table des matières

Introduction

Objectif

L'enquête annuelle auprès de l'industrie de l'aquaculture sert à recueillir les données financières et les données d'exploitation nécessaires à l'élaboration des politiques et des programmes économiques nationaux et régionaux.

Renseignements supplémentaires

Votre information pourrait aussi être utilisée par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Autorité

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19.

EN VERTU DE CETTE LOI, IL EST OBLIGATOIRE DE REMPLIR LE PRÉSENT QUESTIONNAIRE.

Confidentialité

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Entente de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et- Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
Aux bons soins de l'Ombudsman pour les entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario) K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel (ombuds@statcan.gc.ca) ou par téléphone (1-855-634-2362).

Aux fins de la présente enquête, des ententes en ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec Pêches et Océans Canada.
Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements supplémentaires

Dans le cas où des renseignements sont déclarés de façon regroupée et qu'ils se rapportent à des activités ayant lieu dans plus d'une province ou d'un territoire, Statistique Canada peut attribuer une partie des renseignements déclarés à ces activités provinciales ou territoriales. Les renseignements attribués seront partagés en conformité avec les dispositions des articles 11 ou 12 de la Loi sur la statistique, tels que décrits précédemment.

Dans le cas où il y a un siège social distinct, Statistique Canada peut rajuster les recettes déclarées de ce siège social de sorte qu'elles reflètent plus fidèlement la valeur des services offerts par le siège social. Dans de tels cas, il y aura un rajustement correspondant des dépenses déclarées des unités desservies. Les renseignements rajustés seront partagés en conformité avec les dispositions des articles 11 ou 12 de la Loi sur la statistique, tels que décrits précédemment.

Couplage d'enregistrement

Pour améliorer les données de la présente enquête et réduire au minimum le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Sécurité des renseignements transmis par télécopieur ou courriel

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou tout autre mode électronique peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique. Note : Nos questionnaires en ligne sont sécurisés, il n'y a aucun risque d'interception des renseignements lorsque vous répondez aux
enquêtes en ligne de Statistique Canada.

Activité commerciale

Activité commerciale - Identificateur de question :1

Selon nos données, l'activité principale de cette entreprise qui génère généralement la plus grande partie du revenu est classifiée comme : (Activité principale). Est-ce exact?

  • 1 : Oui, il s'agit de l'activité principale.
  • 2 : Non, il s'agit de l'activité secondaire.
  • 3 : Non, cette description n'est pas applicable.

Activité commerciale - Identificateur de question :2

Veuillez fournir une description brève, mais précise de l'activité principale de cette entreprise. Il s'agit de la principale activité économique (qui génère généralement la plus grande partie du revenu). p. ex. « Fabrication de céréales » ou « Magasin de chaussures » ou « Développement de logiciels ».

Activité commerciale - Identificateur de question :3

Vous avez indiqué que l'activité principale de cette entreprise est: (Activité principale) Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise?

  • 1 : Oui, il existe d'autres activités.
  • 2 : Non, c'est la seule activité considérable.

Activité commerciale - Identificateur de question :4

Veuillez fournir une description brève, mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise. p. ex. Fabrication de céréales ou Magasin de chaussures ou Développement de logiciels ».

Activité commerciale - Identificateur de question :5

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise est généré par chacune des activités suivantes? Les estimations sont acceptables.

Activité commerciale - Identificateur de question :a)

Activité principale

Activité commerciale - Identificateur de question :b)

Activité secondaire

Activité commerciale - Identificateur de question :c)

Toutes les autres activités de l'entreprise

Activité commerciale - Identificateur de question :d)

Total des pourcentages

Renseignements sur la période de déclaration

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :1

Quelles sont les dates de début et de fin de l'exercice financier le plus récent de cette entreprise? Nota : Pour cette enquête, la date de fin devrait se situer entre JJ MM AAAA et JJ MM AAAA.

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :a)

La date de début de l'exercice financier

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :b)

La date de fin de l'exercice financier

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :2

Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète? Sélectionnez tout ce qui s'applique

  • 1 : Exploitation saisonnière
  • 2 : Nouvelle entreprise
  • 3 : Changement de propriétaire
  • 4 : Fermeture temporaire
  • 5 : Changement d'exercice financier
  • 6 : Arrêt définitif de l'exploitation
  • 7 : Autre raison - précisez :
  • 8 : Description

Déclaration reliée aux changements et faits qui ont influencé l'entreprise

Veuillez préciser tout changement ou événement qui aurait pu causer une variation des valeurs déclarées pour cette entreprise en comparaison à celles de la période de déclaration précédente. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • 1 : Grève ou lock-out
  • 2 : Effet des taux de change
  • 3 : Variations du prix des biens et services vendus
  • 4 : Sous-traitance
  • 5 : Changements organisationnels
  • 6 : Variations du prix de la main-d'oeuvre ou des matières premières
  • 7 : Sinistre naturel
  • 8 : Récession
  • 9 : Changements dans la gamme des produits
  • 10 : Unités commerciales vendues
  • 11 : Expansion
  • 12 : Nouveau contrat ou perte de contrat
  • 13 : Fermeture des installations
  • 14 : Acquisition de nouvelles unités commerciales
  • 15 : Autres changements ou faits - précisez :
  • 16 : Autres description
  • 17 : Aucun changement

Revenus

Revenus - Identificateur de question :1

Pour l'exercice financier du JJ MM AAAA au JJ MM AAAA, quel était le revenu de cette entreprise provenant de chacune des sources suivantes?

Revenus - Identificateur de question :a)

Ventes de produits et de services Inclure : ventes, revenu provenant des commissions, de la location et de la location à bail s'ils sont les principales sources de revenus de cette entreprise.

Revenus - Identificateur de question :b)

Location et location à bail. Déclarer seulement s'il s'agit d'une source de revenus secondaire.

Revenus - Identificateur de question :c)

Commissions. Déclarer seulement s'il s'agit d'une source de revenus secondaire.

Revenus - Identificateur de question :d)

Subventions Inclure : dons et collectes de fonds

Revenus - Identificateur de question :e)

Redevances

Revenus - Identificateur de question :f)

Dividendes

Revenus - Identificateur de question :g)

Intérêts

Revenus - Identificateur de question :h)

Autres revenus - précisez : Inclure : revenus entre les établissements d'une même société

Revenus - Identificateur de question :i)

Autres revenus - précisez : (description) Inclure : revenus entre les établissements d'une même société

Revenus - Identificateur de question :j)

Revenus totaux

Dépenses

Dépenses - Identificateur de question :1

Pour l'exercice financier du JJ MM AAAA au JJ MM AAAA, quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour les items suivants? - Coût des biens vendus

Dépenses - Identificateur de question :a)

Stocks d'ouverture

Dépenses - Identificateur de question :b)

Achats Inclure : matières premières, achats de biens pour la revente et contenants à usage unique.
Exclure : variation dans les stocks.

Dépenses - Identificateur de question :c)

Stocks de fermeture

Dépenses - Identificateur de question :d)

Coût des biens vendus (stocks d'ouverture plus achats moins stock de fermeture)

Dépenses - Identificateur de question :2

Pour l'exercice financier du JJ MM AAAA au JJ MM AAAA, quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour les items suivants? - Frais de main-d'oeuvre

Dépenses - Identificateur de question :a)

Salaires, traitements et commissions Inclure : tous les employés ayant reçu un T4.
Exclure : commissions payées aux non-employés.

Dépenses - Identificateur de question :b)

Avantages sociaux des employés

Dépenses - Identificateur de question :3

Pour l'exercice financier du JJ MM AAAA au JJ MM AAAA, quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour les items suivants?

Dépenses - Identificateur de question :a)

Contrats de sous-traitance Inclure : commissions payées aux non-employés.
Exclure : frais de recherche et développement.

Dépenses - Identificateur de question :b)

Frais de recherche et développement. Exclure : recherche et développement réalisés à l'interne

Dépenses - Identificateur de question :c)

Frais professionnels et frais d'affaires p. ex. frais de justice, de comptabilité, de conseils, scientifiques

Dépenses - Identificateur de question :d)

Services publics
p. ex. électricité, eau et gaz

Dépenses - Identificateur de question :e)

Frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique p. ex. fournitures de bureau, les frais postaux, la mise à niveau du matériel informatique

Dépenses - Identificateur de question :f)

Téléphone, Internet et autres télécommunications

Dépenses - Identificateur de question :g)

Taxes d'affaires, licences et permis p. ex. taxes sur les boissons, taxes d'affaires, droits de licence et l'impôt foncier

Dépenses - Identificateur de question :h)

Redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion Exclure : redevances exigées par la Couronne

Dépenses - Identificateur de question :i)

Sommes exigées par la Couronne (Pour l'exploitation forestière, minière et de l'énergie seulement)

Dépenses - Identificateur de question :j)

Location et crédit-bail Inclure : terrains, bâtiments, équipement et véhicules

Dépenses - Identificateur de question :k)

Réparations et entretien Inclure : bâtiments, équipement et véhicules

Dépenses - Identificateur de question :l)

Amortissement et dépréciation

Dépenses - Identificateur de question :m)

Assurance

Dépenses - Identificateur de question :n)

Publicité, marketing, promotion, repas et divertissement

Dépenses - Identificateur de question :o)

Frais de déplacement, de réunions et de congrès

Dépenses - Identificateur de question :p)

Frais de services financiers p. ex. frais bancaires et frais de transactions

Dépenses - Identificateur de question :q)

Frais d'intérêts

Dépenses - Identificateur de question :r)

Autres coûts et dépenses non liées à l'exploitation Inclure : créances irrécouvrables, pertes sur prêts, dons aux partis politiques ou de charité et réduction de la valeur des stocks

Dépenses - Identificateur de question :s)

Tous les autres coûts et dépenses - précisez : Inclure : dépenses entre les établissements d'une même entreprise

Dépenses - Identificateur de question :u)

Dépenses totales

Caractéristiques de l'industrie

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :1

Quelles étaient les ventes de cette entreprise pour chacun des produits et services suivants? Inclure tous les revenus provenant du Canada ou de l'extérieur du Canada, qui sont comptabilisés pour des ventes à d'autres entreprises et des transferts à d'autres unités de votre entreprise. Exclure : TPS/TVH,TVP et TVQ.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a)

Poisson entier éviscéré, frais ou réfrigéré Exclure : filets

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b)

Oeufs de poisson et poisson vivant pour l'affinage

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c)

Poisson entier vivant Exclure : poissons vendus pour l'affinage

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d)

Poisson entier éviscéré et congelé Exclure : filets de poisson congelés

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e)

Filets de poisson, frais ou congelés, et autre chair de poisson

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f)

Poisson séché, fumé ou en saumure

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g)

Huîtres

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h)

Moules

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i)

Palourdes

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j)

Pétoncles

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k)

Services d'aquaculture

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l)

Ventes de biens achetés pour la revente (dans le même état qu'au moment de l'achat)

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :m)

Revenus de consultation

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :n)

Ventes de tous les autres biens et services produits

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :o)

Ventes de tous les autres biens et services produits - précisez : p. ex. autres mollusques, sous-produits de l'aquaculture, reproducteurs

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :p)

Ventes totales de produits et services

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :2

Quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour chacun des produits et services suivants? Inclure toutes les dépenses engagées au Canada ou à l'extérieur du Canada et comptabilisées par cette unité commerciale. Exclure : TPS/TVH et TVQ.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a)

Aliments

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b)

Produits thérapeutiques (p. ex. pesticides, médicaments, vaccins)

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c)

Achats d'oeufs de poisson, de poissons vivants, de stocks reproducteurs de mollusques,
de naissains et de larves vivantes pour l'affinage

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d)

Achats d'oeufs de poisson, de poissons vivants, de stocks reproducteurs de mollusques,
de naissains et de larves vivantes pour la transformation

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e)

Achats de biens pour la revente (dans le même état qu'au moment de l'achat)

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f)

Tous les autres achats

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g)

Frais de gestion ou tout autres frais de services versés au siège social et aux autres unités de services d'appoint aux entreprises p. ex. services juridiques, publicitaires, assurances, entrepôts, centres de vente, transports routiers

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h)

Transport, livraison (en sous-traitance), entreposage et stockage des biens, poste et messagerie

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i)

Services de traitement p. ex. évidage, nettoyage, découpage et décoquillage de la marchandise par une autre entreprise

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j)

Frais pour soins vétérinaires

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :k)

Tous les autres achats

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :l)

Dépenses totales d'exploitation

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :3

Quels étaient les stocks de cette entreprise pour chacun des produits suivants? Inclure les stocks appartenant à cette unité commerciale et qui sont gardés au Canada ou à l'extérieur du Canada (y compris les stocks gardés dans tout entrepôt, point de vente, en transit ou en consignation).
Exclure les stocks gardés en consignation pour autrui.

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a)

Valeur du stock d'ouverture - Matières premières p. ex. Aliments

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b)

Valeur du stock de fermeture - Matières premières p. ex. aliments

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c)

Valeur du stock d'ouverture - Biens en cours p. ex. pour les piscines, les parcs, les plages et les sites d'affinage

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d)

Valeur du stock de fermeture - Biens en cours p. ex. pour les piscines, les parcs, les plages et les sites d'affinage

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e)

Valeur du stock d'ouverture - Produits finis p. ex. poissons, mollusques et crustacés prêts pour le marché

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f)

Valeur du stock de fermeture - Produits finis p. ex. poissons, mollusques et crustacés prêts pour le marché

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :g)

Valeur du stock d'ouverture - Biens achetés pour la revente dans le même état qu'au
moment de l'achat

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :h)

Valeur du stock de fermeture - Biens achetés pour la revente dans le même état qu'au
moment de l'achat

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :i)

Valeur totale du stock ouverture

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :j)

Valeur totale du stock Fermeture

Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :4

Quel était le nombre moyen d'employés durant la période de déclaration? Inclure : employés à plein temps et à temps partiel, employés temporaires et ceux qui sont en congé payé. Exclure : employés contractuels qui ne figurent pas sur votre liste de paye.

Personne-ressource

Personne-ressource - Identificateur de question :1

Qui est la meilleure personne à contacter au sujet de ce questionnaire?

Personne-ressource - Identificateur de question :a)

Nom de famille :

Personne-ressource - Identificateur de question :b)

Prénom :

Personne-ressource - Identificateur de question :c)

Titre :

Personne-ressource - Identificateur de question :d)

Adresse électronique :

Personne-ressource - Identificateur de question :e)

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :

Personne-ressource - Identificateur de question :f)

Numéro du poste (s'il y a lieu) :

Personne-ressource - Identificateur de question :g)

Numéro du télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Rétroaction

Rétroaction - Identificateur de question :1

Combien de temps a-t-il fallu pour remplir ce questionnaire? Inclure le temps passé à recueillir l'information nécessaire.

Heures

Minutes

Rétroaction - Identificateur de question :2

Statistique Canada examine tous les commentaires. Nous sollicitons vos commentaires à propos de ce questionnaire.

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