Enquête annuelle sur la production minérale de 2024 - minéraux métalliques

L'Enquête annuelle sur la production minérale est une enquête sur le secteur minier au Canada. Elle est destinée à couvrir tous les établissements dont l'activité principale est la production minière ainsi que les établissements ayant une activité commerciale secondaire en lien au domaine minier.

Les données recueillies incluent les principales statistiques industrielles (revenus, salaires et traitements, coût des matières premières et fournitures utilisées, coût en énergie et en approvisionnement en eau, stocks, etc.), ainsi que des renseignements au sujet des produits fabriqués et expédiés. Les données recueillies auprès des entreprises sont regroupées avec l'information provenant d'autres sources pour produire des estimations officielles de la production économique nationale et provinciale pour cette industrie.

Les données recueillies par L'Enquête annuelle sur la production minérale sont importantes car elles aident à mesurer la production des secteurs industriels et de ressources premières au Canada, en plus de fournir un indice de la bonne santé de chaque industrie faisant l'objet de l'enquête et de sa contribution à l'économie canadienne. Les données sont également utilisées par le monde des affaires, les associations commerciales, les ministères fédéraux et provinciaux, ainsi que les organisations et associations internationales à des fins d'études de marché, de soutien au développement industriel et régional, pour déterminer des politiques commerciales et en matière de droits tarifaires ainsi que dans la gestion des ressources naturelles. Au sein de Statistique Canada, les données sont utilisées par le Système de comptabilité nationale ainsi que pour les statistiques de l'environnement et de l'énergie.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Afin de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organismes ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises concernées et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur ou de la directrice, Centre de la statistique de la production, de la distribution et de l'investissement.
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario) K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à infostats ou par télécopieur au 1-514-496-4879.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec Ressources naturelles Canada, Environnement et Changement climatique Canada, le Newfoundland and Labrador Department of Industry, Energy and Technology, le ministère des Mines de l'Ontario, l'Alberta Ministry of Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Low Carbon Innovation et le ministère de l'Industrie, du Tourisme et de l'Investissement des Territoires du Nord-Ouest.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Veuillez déclarer la production des minéraux métalliques

Aux fins de la présente enquête, déclarez les renseignements pour l'exercice financier de 12 mois se terminant entre le 1er avril, 2024 et le 31 mars, 2025. Si votre exercice financier de 12 mois n'est pas encore terminé, veuillez fournir l'estimation la plus exacte possible pour l'année entière.

- Déclarez pour toute production canadienne, y compris la production ayant pour origine une source externe.
- Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.
- Les montants doivent être déclarés en milliers de dollars canadiens ('000).
- Excluez la taxe de vente.
- Entrez « 0 » s'il n'y a aucune valeur à déclarer.

Veuillez retourner le questionnaire rempli dans les 21 jours suivant la réception.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :1.

Vérifiez ou indiquez le nom légal et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez les renseignements au besoin.
Note : Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.
: Nom légal
: Nom commercial (s'il y a lieu)

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :2.

Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez les renseignements au besoin.
Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• : Prénom
  : Nom de famille
  Titre
  Langue de communication préférée
  : Anglais
  : Français
  Adresse postale (numéro et rue)
  Ville
  Province, territoire ou état
  Code postal ou code de zone
  Exemple : A9A 9A9 ou 12345-1234
  Pays
  : Canada
  : État-Unis d'Amérique
  Adresse de courriel
  Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca
  Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  Exemple : 123-123-1234
  Numéro de poste (s'il y a lieu)
  Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)
  Exemple : 123-123-1234

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3.

Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation déterminé au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• : Opérationnelle
• : N'est pas opérationnelle en ce moment
  p. ex. fermeture temporaire ou permanente, changement de propriétaire
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
• : Exploitation saisonnière
  Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
• : A cessé ses activités
  Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  : Faillite
  : Liquidation
  : Dissolution
  : Autre
  Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
• : A vendu ses entités opérationnelles
  Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Quel est le nom légal de l'acheteur?
• : A fusionné avec d'autres entreprises ou organisations
  Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Quel est le nom légal de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
  Quels sont les noms légaux des autres entreprises ou organisations fusionnées?
• : Temporairement inactive, mais devrait rouvrir
  Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
• : N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
  Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :4.

Vérifiez ou indiquez l'activité principale actuelle de l'entreprise ou de l'organisation déterminée au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.
Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).
SCIAN Français
Description et exemples
: Ceci est l'activité principale actuelle
: Ceci n'est pas l'activité principale actuelle
Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale - Identificateur de question :5.

Vous avez indiqué que ce SCIAN n'est pas l'activité principale actuelle.
Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme telle?
: Oui
Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
Date
Exemple : AAAA-MM-JJ
: Non

Activité principale - Identificateur de question :6.

Recherchez et sélectionnez la classification d'activité des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.
Comment effectuer une recherche:
-Si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de l'entreprise ou organisation.
-Entrez des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de l'entreprise ou organisation.
-Appuyez sur le bouton Rechercher pour parcourir la base de données et pour trouver une classification d'activité des industries qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis.
-Sélectionnez de la liste une classification d'activité des industries.
Sélectionnez le secteur d'activité de l'entreprise ou de l'organisation (optionnel):
Entrez des mots clés ou une brève description:

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :1.

Quelles sont les dates de début et de fin de l'exercice financier le plus récent de cette entreprise ou organisation?

Pour cette enquête, la date de fin devrait se situer entre le 1er avril 2024 et le 31 mars 2025.

• : Date de début de l'exercice financier
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  : Date de fin de l'exercice financier
  Exemple : AAAA-MM-JJ

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :2.

Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète?
Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• : Exploitation saisonnière
• : Nouvelle entreprise
• : Changement de propriétaire
• : Fermeture temporaire
• : Changement de l'exercice financier
• : Arrêt définitif de l'exploitation
• : Autre
  Précisez la raison pour laquelle la période de déclaration ne couvre pas une année complète

Revenus - Identificateur de question :1.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quels étaient les revenus de cet établissement provenant de chacune des sources suivantes?

Notes :
- il est possible qu'une ventilation détaillée vous soit demandée dans d'autres sections
- ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes. Il est possible que certaines questions ne s'appliquent pas à cet établissement

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.
milliers de $CAN

• a : Revenus de ventes de produits et services
  Exclure les frais d'expédition, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente, les droits et taxes d'accise, et les transports vers l'extérieur par des transporteurs publics ou à forfait.
  ____000 $
• b : Revenus de location et de location à bail
  ____000 $
• c : Revenus de commissions
  ____000 $
• d : Revenus de subventions
  Inclure les dons et les collectes de fonds, les subventions et les commandites.
  ____000 $
• e : Revenus de redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage
  ____000 $
• f : Revenus de dividendes
  ____000 $
• g : Revenus d'intérêts
  ____000 $
• h : Tous les autres revenus
  Précisez tous les autres revenus
  ____000 $
• : Revenus totaux
  Somme des lignes a à h.
  ____000 $

Revenus - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :1.

Précisez si vous déclarez les valeurs au prix de vente final ou selon une autre convention.
Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :
- les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
- les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).

• : Prix de vente final
• : Coûts de production
• : Prix de cession interne
• : Autre
  p. ex. combinaison de coûts de production et du prix de vente final
  Précisez l'autre convention

Exclure les taxes de vente, les droits et taxes d'accise, les transports vers l'extérieur effectués par des transporteurs publics ou à forfait, les escomptes et les rabais sur les ventes.
Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Revenus - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :2.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quel était le revenu des ventes de produits et services de cet établissement pour chacun des éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Ventes de biens de votre propre production
  ____000 $
• b : Ventes de biens achetés pour la revente, tels quels
  ____000 $
• c : Ventes de services
  p. ex. les revenus provenant de travaux réalisés à l'égard de matières premières ou de produits appartenant à d'autres unités commerciales; les revenus provenant de broyage, tamisage et concassage à forfait, les revenus provenant de services de livraison fournis à l'aide de votre propre flotte de véhicules
  ____000 $
• d : Ventes d'électricité
  ____000 $
• e : Toutes les autres ventes de produits et services
  ____000 $
• : Total des ventes de produits et services
  ____000 $

Revenus - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :3.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quel était le revenu de location et de location à bail de cet établissement pour chacun des éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Revenus de location et de location à bail de propriétés
  ____000 $
• b : Revenus de location et de location à bail de machines et matériel
  ____000 $
• c : Tous les autres revenus de location et de location à bail
  ____000 $
• : Total des revenus de location et de location à bail
  ____000 $

Stocks - Identificateur de question :1.

Quelle était la valeur des stocks de cet établissement au début et à la fin de la période de déclaration pour les éléments suivants?

• a : Achats de matières premières et de composants
  Inclure les contenants non consignés et autres matériels d'expédition et d'emballage
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• b : Carburant
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• c : Biens en cours de fabrication et travaux en cours
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• d : Produits finis
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• e : Biens achetés pour la revente, tels quels
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• f : Tous les autres stocks
  Précisez tous les autres stocks
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• : Total des stocks
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $

Dépenses - Identificateur de question :1.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cet établissement pour les éléments suivants?

Notes :
- il est possible qu'une ventilation détaillée vous soit demandée dans d'autres sections
- ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes. Il est possible que certaines questions ne s'appliquent pas à cet établissement

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.
milliers de $CAN

• a : Achats
  Inclure les achats de matières premières et de composantes, les contenants non consignés, tous les autres éléments utilisés dans les opérations minières de cet établissement, tels que les explosifs, les produits chimiques pour le traitement de l'eau, les huiles lubrifiantes et les graisses, les soupapes et les fournitures de plomberie à usage unique.
  Exclure la variation dans les stocks.
  ____000 $
• b : Frais de main-d'oeuvre
  Inclure tous les employés ayant reçu un T4.
• b1 : Salaires, traitements et commissions
  ____000 $
• b2 : Avantages sociaux des employés
  ____000 $
• c : Contrats de sous-traitance
  p. ex. montant payé à des transporteurs publics ou à forfait, forage sur commande, montant payé à des usines de fusions ou affineries canadiennes ou étrangères
  Exclure frais de recherche et développement.
  ____000 $
• d : Frais de recherche et développement
  Exclure la recherche et le développement réalisés à l'interne.
  ____000 $
• e : Frais professionnels et frais d'affaires
  p. ex. frais légaux, de comptabilité, de conseils et frais scientifiques.
  ____000 $
• f : Dépenses pour l'énergie et l'eau
  Inclure l'électricité, le gaz, l'eau, le mazout, le diesel, le propane, le bois de chauffage et les eaux usées.
  ____000 $
• g : Frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique
  p. ex. fournitures de bureau, frais postaux, mise à niveau du matériel informatique
  ____000 $
• h : Téléphone, Internet et autres télécommunications
  ____000 $
• i : Taxes d'affaires, licences et permis
  p. ex. taxes d'affaires, droits de licence, impôt foncier
  ____000 $
• j : Redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
  Inclure les redevances payées aux entreprises et individus.
  Exclure redevances de la Couronne (gouvernement fédéral, provincial et territorial, municipal et les communautés).
  ____000 $
• k : Redevances de la Couronne
  Inclure les redevances de la Couronne payées au gouvernement fédéral, gouvernement provincial et territorial, aux municipalités et aux communautés.
  ____000 $
• l : Location et de location à bail
  Inclure les terrains, les bâtiments, l'équipement et véhicules.
  ____000 $
• m : Réparations et entretien
  Inclure les bâtiments, équipement, véhicules.
  ____000 $
• n : Amortissement et dépréciation
  ____000 $
• o : Assurance
  ____000 $
• p : Publicité, marketing, promotion, repas et divertissement
  ____000 $
• q : Frais de déplacement, de réunions et de congrès
  ____000 $
• r : Frais de services financiers
  p. ex. frais bancaires et frais de transactions
  ____000 $
• s : Frais d'intérêts
  ____000 $
• t : Créances irrécouvrables, pertes sur prêts, dons, contributions politiques et dépréciation des stocks
  ____000$
• u : Toutes les autres dépenses
  Inclure les dépenses entre les établissements d'une même entreprise.
  Précisez toutes les autres dépenses
  ____000$
• : Dépenses totales
  ____000 $

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :1.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux achats pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Matières premières et composants
  Inclure minerai.
  ____000 $
• b : Explosifs et matériaux de dynamitage
  ____000 $
• c : Collecte de réactifs pour la concentration des minerais
  ____000 $
• d : Produits chimiques pour le traitement de l'eau
  Exclure détartrants pour chaudières.
  ____000 $
• e : Bois d'oeuvre et de sciage
  p. ex. bâtiment, soutien
  ____000 $
• f : Huiles lubrifiantes et graisses
  ____000 $
• g : Boulets et tiges pour broyeur
  ____000 $
• h : Tiges d'acier et trépans pour le forage des roches
  ____000 $
• i : Acier
  p. ex. barres, profilés, plaques, feuilles galvanisées
  ____000 $
• j : Soupapes et fournitures de plomberie
  ____000 $
• k : Contenants non-consignés et autres matériels d'expédition et d'emballage
  ____000 $
• l : Biens achetés pour la revente, tels quels
  p. ex. marchandises vendues dans le même état qu'à l'achat
  ____000 $
• m : Tous les autres matériaux
  ____000 $
• : Total des achats
  ____000 $

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :2.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux salaires, traitements et commissions pour les éléments suivants?

• a : Main-d'oeuvre directe - souterrain
  p. ex. employés participant aux opérations minières souterraines de cet établissement comme les opérations de broyage, de concassage et de triage
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales annuellement
• b : Main-d'oeuvre directe - surface
  p. ex. employés participant aux opérations minières en surface de cet établissement comme les opérations de broyage, de concassage et de triage
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales annuellement
• c : Main-d'oeuvre dans la nouvelle construction
  
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales annuellement
• d : Main-d'oeuvre indirecte
  p. ex. personnel d'administration, de ventes, de soutien et de distribution
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales annuellement
• : Total
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales annuellement

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :3.

Quelle était la ventilation selon le genre du personnel employé à cet établissement pour les éléments suivants?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

• a : Main-d'oeuvre directe - souterraine
  p. ex. employés participant aux opérations minières souterraines de cet établissement comme les opérations de broyage, de concassage et de triage
  Employés hommes
  Employés femmes
  Employés autre genre
• b : Main-d'oeuvre directe - surface
  p. ex. employés participant aux opérations minières en surface de cet établissement comme les opérations de broyage, de concassage et de triage
  Employés hommes
  Employés femmes
  Employés autre genre
• c : Main-d'oeuvre dans la nouvelle construction
  Employés hommes
  Employés femmes
  Employés autre genre
• d : Main d'oeuvre indirecte
  p. ex. personnel d'administration, de ventes, de soutien et de distribution
  Employés hommes
  Employés femmes
  Employés autre genre
• : Total du nombre des employés

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :4.

Quel était le pourcentage d'employés autochtones à cet établissement pour la période de déclaration?
Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.
Pourcentage
%

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :5.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux contrats de sous-traitance pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Montant payé à des transporteurs publics ou à forfait
  ____000 $
• b : Montant payé pour le forage à forfait
  ____000 $
• c : Montant payé à des usines de fusion ou à des affineries canadiennes
  ____000 $
• d : Montant payé à des usines de fusion ou à des affineries étrangères
  ____000 $
• e : Tous les autres contrats de sous-traitance
  ____000 $
• : Total des dépenses en contrat de sous-traitance
  ____000 $

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :6.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux redevances, aux redevances de franchisage et aux droits d'adhésion pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Redevances versées aux entreprises
  ____000 $
• b : Redevances payées aux individus
  ____000 $
• c : Toutes autres redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
  ____000 $
• : Total des dépenses en redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
  ____000 $

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :7.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux redevances de la Couronne pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Redevances de la Couronne payées au gouvernement fédéral
  ____000 $
• b : Redevances de la Couronne payées aux gouvernements provinciaux et territoriaux
  ____000 $
• c : Redevances de la Couronne payées à un autre niveau de gouvernement ou à des communautés
  p. ex. municipal, communautés autochtones
  ____000 $
• d : Toutes les autres redevances de la Couronne
  ____000 $
• : Total des dépenses en redevances de la Couronne
  ____000 $

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :8.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux réparations et à l'entretien pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Réparations ou pièces de rechange pour camions, tracteurs et autres équipements automobiles
  ____000 $
• b : Réparations ou pièces de rechange pour autres machineries et équipement d'opération
  ____000 $
• c : Réparations et entretien de bâtiments
  ____000 $
• d : Toutes les autres réparations et entretien
  ____000 $
• : Total des dépenses en réparations et entretien
  ____000 $

Dépenses en énergie et en eau - Identificateur de question :1.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cet établissement en énergie et en eau pour chacun des éléments suivants?

• a : Charbon (en tonnes métriques)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• b : Coke de pétrole (en tonnes métriques)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• c : Coke (en tonnes métriques)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• d : Gaz naturel (en mètres cubes)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• e : Essence - aviation (en litres)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• f : Essence - moteur (en litres)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• g : Kérosène (en litres)
  Exclure le carburant de turbomoteur
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000$
• h : Essence diesel (en litres)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• i : Mazout léger (en litres)
  Inclure numéros 2 et 3.
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• j : Mazout lourd (en litres)
  Inclure numéros 4, 5 et 6.
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• k : Propane (en litres)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• l : Butane (en litres)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• m : Électricité - achetée (en kilowatts-heures)
  Inclure les charges de services.
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• n : Vapeur - achetée (en gigajoules)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• o : Bois (en tonnes métriques)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• p : Eau (en litres)
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• r : Toutes les autres dépenses en énergie
  p. ex. oxygène, hydrogène
  Précisez toutes les autres dépenses en énergie
  Unité de mesure
  : Mètres cubes
  : Gigajoules
  : Kilowatts heures
  : Litres
  : Tonnes métriques
  Quantité achetée
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $
• : Total des dépenses en énergie et en eau
  Valeur
  milliers de $CAN
  ____000 $

Les prochaines questions portent sur les quantités de ressources minérales ou de minerais extraites ou traitées par cet établissement pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ.

Notes :
- ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes
- certaines questions ne s'appliquent peut-être pas à cet établissement
- lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir vos meilleures estimations.

Extraction ou traitement des ressources minérales et des minerais - minéraux métalliques - Identificateur de question :1.

Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de ressources minérales ou de minerais que cet établissement a extraites ou traitées durant la période de déclaration.
Note : La même unité de mesure doit être utilisée pour toutes les quantités.

: Tonnes métriques
: Tonnes courtes

Extraction ou traitement des ressources minérales et des minerais - minéraux métalliques - Identificateur de question :2.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelle était la quantité de ressources minérales ou de minerais extraite ou traitée par cet établissement pour les éléments suivants?

• a : Ressource minérale brute ou minerai brut extrait
  Quantité
• b : Ressource minérale ou minerai traité ou broyé
  Quantité
• c : Débris rocheux ou autres débris
  Quantité
• d : Ressource minérale ou minerai retransformé à partir de résidus
  Quantité
• e : Tous les autres matériaux
  
  Précisez tous les autres matériaux (p. ex. saumure, boue)
  Quantité

Extraction ou traitement des ressources minérales et des minerais - minéraux métalliques - Identificateur de question :3.

Selon quel type d'excavation cet établissement opère-t-il?
Sélectionnez tout ce qui s'applique.

: Souterraine
: En surface
: Puits de saumure ou autres puits miniers
: Autre
Précisez l'autre type d'excavation

Extraction ou traitement des ressources minérales et des minerais - minéraux métalliques - Identificateur de question :4.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les réserves prouvées ou probables de minerais destinées à la production de cet établissement?

Coûts de livraison - minéraux métalliques - Identificateur de question :5.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quels étaient les coûts encourus par cet établissement pour la livraison des biens de sa propre production, effectuée à partir de sa propre flotte (incluant la valeur des contenants non retournables)?

Inclure les frais de transport vers l'extérieur ou les frais de livraison encourus par le service de livraison de l'établissement ainsi que la valeur des contenants non retournables.
Exclure les frais de transport ou de livraison liés à l'utilisation d'un tiers transporteur.

• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Les prochaines sections traitent de la production.

Vous aurez à fournir de l'information sur les quantités et les valeurs des extrants produits par cet établissement ainsi que sur les stocks, transferts, expéditions et pertes.

Notes :
- ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes
- certaines questions ne s'appliquent peut-être pas à cet établissement
- lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir vos meilleures estimations.

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :6.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, sélectionnez quels produits cet établissement a produit, extrait, expédié ou eu en stocks?
Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• : Cuivre, concentrés
• : Lingots d'or et d'argent, bruts et doré
  Inclure les exploitations de l'or placérien.
• : Or, concentrés
• : Ilménite, concentrés
• : Fer, agglomérats
• : Fer, concentrés
• : Plomb, concentrés
• : Molybdène, concentrés
• : Nickel, concentrés
• : Niobium, concentrés
• : Palladium, concentrés
• : Terres rares, concentrés
• : Argent, concentrés
• : Spodumène, concentrés
• : Tantale, concentrés
• : Uranium, concentrés
• : Zéolite, concentrés
• : Zinc, concentrés
• : Autres minéraux métalliques et concentrés
  Autre minéral métallique et concentré 1
  Précisez l'autre minéral métallique et concentré 1
  Autre minéral métallique et concentré 2
  Précisez l'autre minéral métallique et concentré 2
  Autre minéral métallique et concentré 3
  Précisez l'autre minéral métallique et concentré 3
  Autre minéral métallique et concentré 4
  Précisez l'autre minéral métallique et concentré 4
  Autre minéral métallique et concentré 5
  Précisez l'autre minéral métallique et concentré 5
  Autre minéral métallique et concentré 6
  Précisez l'autre minéral métallique et concentré 6

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :7.

Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez répondre aux questions sur les quantités pour le produit sélectionné à la Q6.

• : Tonnes métriques
• : Tonnes courtes
• : Kilogrammes
• : Livres
• : Grammes
• : Onces troy

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :8.

Précisez si vous déclarez la valeur du produit sélectionné à la Q6 au prix de vente final ou selon une autre convention.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :
- les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
- les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).

• : Prix de vente final
• : Coûts de production
• : Prix de cession interne
• : Autre
  (p. ex. combinaison de coûts de production et de prix de vente final)
  Précisez l'autre convention

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :9.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, veuillez fournir les informations suivantes pour le produit sélectionné à la Q6.

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :a.

Stock d'ouverture
Inclure le stock de minerais appartenant à cet établissement au premier jour de la période qu'il soit conservé à la mine ou à l'installation, conservé à l'extérieur de la mine ou de l'installation ou en transit mais non vendus; les minerais appartenant à cet établissement mais qui ont été produits sur commande et qui sont stockés dans un autre établissement; les minerais qui seront re-traités, re-broyés ou utilisés dans la production d'autres produits miniers à cette mine ou à cette installation.

Exclure les minerais que cet établissement ne possède pas, p. ex. les minerais produits, transformés ou broyés par cet établissement sur commande pour une autre mine ou pour une autre installation.

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :b.

Transferts entrants et achats
Inclure les minerais transférés (et non vendus) à votre établissement en provenance d'autres installations de votre entreprise; tous les minerais achetés pendant la période de référence.

Exclure les minerais que cet établissement possède mais qui ont été produits, traités ou broyés sur commande dans une autre mine ou une autre installation; ceux-ci devraient être déclarés à la question 9c « Production qui vous appartient ».

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :c.

Production qui vous appartient
Inclure les minerais que cet établissement possède qui ont été extraits, produits, traités ou broyés à cette mine ou à cette installation; les minerais que cet établissement possède mais qui ont été produits, traités ou broyés sur commande dans une autre mine ou une autre installation.

Exclure les minerais re-traités ou re-broyés et tous autres minerais que cet établissement ne possède pas et qui ont été produits, traités ou broyés sur commande pour une autre mine ou une autre installation.

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :d.

Production à forfait pour d'autres
Inclure les minerais que cet établissement ne possède pas et qui ont été extraits, produits, traités ou broyés sur commande pour une autre mine ou une autre installation.

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :e.

Expéditions
Inclure les minerais appartenant à cet établissement qui ont été vendus à un autre établissement, que ce soit intra ou inter entreprise; les minerais expédiés vers des installations opérant à l'extérieur du Canada.

Exclure les minerais transférés (transferts à l'interne ou à l'externe), mais pas encore vendus, de cette mine ou de cette installation vers un autre site que ce soit intra ou inter entreprise.

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :f.

Transferts vers vos propres entrepôts
Inclure les minerais que cet établissement possède et en transit (et non vendus) vers une autre destination appartenant à cette entité commerciale (intra compagnie).

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :g.

Transferts sortants pour traitement ultérieur
Inclure les envois (et non vendus) à d'autres unités commerciales où votre produit sera soumis à un traitement ultérieur.

Exclure les envois à toutes autres installations qui opèrent à l'extérieur du Canada; ceux-ci devraient être inclus dans la question 9e « Expéditions ».

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :h.

Transferts sortants pour usage interne
Inclure les minerais qui seront utilisés dans la production de sous-produits à cet établissement.

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :i.

Gaspillage et autres pertes
Inclure les minerais produits ou extraits qui ont été endommagés ou de qualité inférieure et qui ne peuvent être vendus sur le marché.

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Stock de fermeture (a+b+c-e-h-i)
Note: Les lignes d, f, et g sont exclues du calcul.

Inclure le stock de minerais appartenant à cet établissement au dernier jour de la période qu'il soit conservé à la mine ou à l'installation, conservé à l'extérieur de la mine ou de l'installation ou en transit mais non vendu; les minerais que cet établissement possède mais qui ont été produits sur commande et qui sont stockés dans un autre établissement; les minerais qui seront re-traités, re-broyés ou utilisés dans la production d'autres produits miniers à cette mine ou à cette installation.

Exclure le stock de minerais que cet établissement ne possède pas, p. ex. qui ont été produits par cet établissement sur commande pour une autre mine ou pour une autre installation.

• : Quantité
• : Valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Production - minéraux métalliques - Identificateur de question :10.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, sélectionnez les métaux économiquement viables récupérés dans le produit sélectionné à la Q6

Pour chacun, fournir la quantité récupérable, la quantité récupérable transférée et expédiée ainsi que la valeur des transferts et des expéditions.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• : Antimoine
• : Bismuth
• : Cadmium
• : Césium
• : Cobalt
• : Cuivre
• : Germanium
• : Or
• : Ilménite
• : Indium
• : Iridium
• : Fer, refonte
• : Plomb
• : Lithium
• : Molybdène
• : Nickel
• : Niobium
• : Palladium
• : Platine
• : Éléments des terres rares (sauf scandium et yttrium)
  Inclure lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, prométhium, samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutécium.
• : Rhodium
• : Rubidium
• : Ruthénium
• : Scandium
• : Sélénium
• : Argent
• : Tellure
• : Dioxyde de titane
• : Uranium
• : Yttrium
• : Zinc
• : Autre métal 1
• : Autre métal 2
• : Autre métal 3
• : Autre métal 4
• : Autre métal 5
• : Autre métal 6

Destination des expéditions - minéraux métalliques - Identificateur de question :11.

Pour la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, veuillez fournir la répartition en pourcentage de la destination des expéditions du produit sélectionné à la Q6 de cet établissement, selon la valeur en dollars déclarée à la question 9e.

Destination des expéditions en pourcentage

• : Canada
• a : Terre-Neuve-et-Labrador
  %
• b : Île du Prince-Édouard
  %
• c : Nouvelle-Écosse
  %
• d : Nouveau-Brunswick
  %
• e : Québec
  %
• f : Ontario
  %
• g : Manitoba
  %
• h : Saskatchewan
  %
• i : Alberta
  %
• j : Colombie-Britannique
  %
• k : Yukon
  %
• l : Territoires du Nord-Ouest
  %
• m : Nunavut
  %
• : À l'extérieur du Canada
• a : États-Unis
  %
• b : Asie
  %
• c : Europe
  %
• d : Autre
  %
• : Total des expéditions
  %

Destination des expéditions - minéraux métalliques - Identificateur de question :12.

Fournir le nom et l'adresse ou l'emplacement des usines de fusion et des affineries où le produit sélectionné à la Q6 a été envoyé pour un traitement ultérieur.

• : Usine de fusion ou affinerie 1
• : Usine de fusion ou affinerie 2
• : Usine de fusion ou affinerie 2
• : Usine de fusion ou affinerie 4
• : Usine de fusion ou affinerie 5
• : Usine de fusion ou affinerie 6
• : Usine de fusion ou affinerie 7
• : Usine de fusion ou affinerie 8
• : Usine de fusion ou affinerie 9
• : Usine de fusion ou affinerie 10

Prévision de la production et des expéditions - minéraux métalliques - Identificateur de question :13.

Veuillez fournir la prévision de production et d'expéditions du produit sélectionné à la Q6 pour 2025.

• : Prévision de la production - quantité
  Unité de mesure spécifiée à la Q7
  Prévision de la production - valeur
  (millier de $CAN)
  ____000 $
• : Prévisions des expéditions - quantité
  Unité de mesure spécifiée à la Q7
  Prévision des expéditions - valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000 $

Changements ou événements - Identificateur de question :14.

Indiquez tous changements ou tous événements ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• : Grève ou lock-out
• : Effet des taux de change
• : Variations des prix des biens ou services vendus
• : Sous-traitance
• : Désastre naturel
• : Récession
• : Nouveau contrat ou perte de contrat
• : Fermeture des installations
• : Vacances ou périodes de maintenance
• : Défaillance de l'équipement
• : Opérations saisonnières
• : Augmentation ou diminution de la demande du marché
• : Fin des activités commerciales
• : Météo — début hâtif ou tardif du printemps ou de l'hiver
• : Expansion ou réduction des installations
• : Autre
  Précisez autre changement ou événement
• : Ou
  Aucun changement ou événement

Personne-ressource - Identificateur de question :15.

Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.
Est-ce que ______est la meilleure personne à joindre?
: Oui
: Non
Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?
: Prénom
: Nom de famille
: Titre
: Adresse de courriel
Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca
: Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
Exemple : 123-123-1234
: Numéro du poste (s'il y a lieu)
: Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)
Exemple : 123-123-1234

Commentaires - Identificateur de question :16.

Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?
Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.
Heures Minutes

Commentaires - Identificateur de question :17.

Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?
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