Enquête sur les infrastructures publiques essentielles du Canada, 2018 - Installations culturelles, sportives et de loisirs
Pour information seulementCeci est un exemplaire électronique du questionnaire à titre dinformation seulement et ne doit pas être utilisé pour répondre à lenquête.
Introduction
Renseignements supplémentaires
Statistique Canada mène cette enquête pour fournir des données statistiques utiles sur le stock, l'état, le rendement et les stratégies de gestion des actifs relatifs aux infrastructures publiques essentielles du Canada que possèdent ou louent les divers ordres de gouvernement et entités autochtones.
Les données recueillies dans le cadre de cette enquête seront utilisées par des analystes et des responsables de l'élaboration des politiques pour mieux comprendre l'état actuel des infrastructures essentielles du Canada, en vue de permettre à tous les ordres de gouvernement d'élaborer des politiques à l'appui de l'amélioration des infrastructures publiques essentielles du Canada, et d'aider à surveiller les progrès accomplis relativement aux résultats souhaités et à en rendre compte. Votre information pourrait aussi être utilisée par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.
Confidentialité
La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'une organisation, sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les renseignements recueillis dans le cadre de cette enquête à des fins statistiques seulement.
Entente de partage de données
Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage des données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organismes gouvernementaux, qui ont accepté de protéger la confidentialité des données et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada ne communiquera les données tirées de la présente enquête qu'aux organismes ayant démontré qu'ils avaient besoin de les utiliser.
L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.
Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.
Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.
L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes gouvernementaux fédéraux, provinciaux ou territoriaux. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec certains organismes en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef, que vous retournerez à Statistique Canada avec votre questionnaire dûment rempli. Dans cette lettre, veuillez préciser le ou les organismes avec lesquels vous ne voulez pas partager vos données.
Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec Infrastructure Canada.
Dans le cas des ententes conclues avec des organismes gouvernementaux provinciaux et territoriaux, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.
Couplage d'enregistrement
Pour améliorer les données tirées de cette enquête, Statistique Canada pourrait les combiner avec des données provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.
Aide
Si vous avez besoin d'aide relativement à la présente enquête, veuillez communiquer avec Statistique Canada au 1-800-565-1685 (est) ou 1-866-445-4323 (ouest)
Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou courriel peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique.
Directives générales
La réponse à l'Enquête sur les infrastructures publiques essentielles du Canada doit être coordonnée par le gestionnaire des actifs de l'organisation, qui veillera à ce que chaque questionnaire propre à un actif soit rempli par le gestionnaire de l'actif en question.
* Veuillez écrire en caractères d'imprimerie, à l'encre.
* Veuillez déclarer pour l'année de référence 2016.
* Déclarez les montants en dollars canadiens.
* Exclure la taxe de vente.
* Les pourcentages devraient être arrondis en nombres entiers.
* Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.
Instructions
Veuillez retourner le questionnaire dûment rempli dans les 21 jours.
Veuillez poster le questionnaire dûment rempli dans l'enveloppe ci-jointe ou le télécopier à Statistique Canada au 1-888-883-7999.
S'il vous est impossible de le remplir dans les 21 jours OU si vous avez besoin d'aide, appelez-nous au 1-800-565-1685 (est)ou 1-866-445-4323 (ouest)
Statistique Canada, Division des opérations et de l'intégration, 150, promenade Tunney's Pasture, Ottawa (Ontario)
K1A 0T6
Consultez notre site Web à www.statcan.gc.ca
Renseignements pour les participants
Les infrastructures publiques essentielles du Canada peuvent être différentes d'une municipalité canadienne à l'autre, du fait de la taille de la population, de l'emplacement géographique et du contexte économique général. L'enquête sur les infrastructures publiques essentielles du Canada mesurera les composantes clés suivantes au sein des organisations : la propriété d'actifs, la planification de la gestion des actifs, l'état général des actifs des infrastructures publiques essentielles et le rendement de ces actifs.
Le terme organisation renvoie aux entités d'administrations publiques municipales, régionales, provinciales, fédérales ou autochtones (par exemple un conseil de bande) qui sont propriétaires d'une infrastructure publique essentielle.
Lorsqu'il est question des actifs que possède votre organisation, on entend les actifs qui lui appartiennent ainsi que ceux qu'elle loue en vertu d'un contrat de location-acquisition.
Propriété d'actifs
Les installations culturelles, sportives et de loisirs comprennent les suivantes :
Les patinoires comprennent les arénas (à patinoire unique, à deux ou trois patinoires, à quatre patinoires ou à cinq patinoires ou plus) et les patinoires extérieures que votre organisation possède ou qu'elle loue en vertu d'un contrat de location-acquisition.
Les piscines comprennent les piscines intérieures (25 mètres, 50 mètres ou plus et les piscines récréatives), les piscines extérieures, les pataugeoires et les aires de jeux d'eau que votre organisation possède ou qu'elle loue en vertu d'un contrat de location-acquisition.
Les installations d'art et de culture comprennent les galeries, les bibliothèques, les musées et archives, les salles de représentation et de spectacle que votre organisation possède ou qu'elle loue en vertu d'un contrat de location-acquisition.
Les autres installations comprennent les planchodromes (intérieurs et extérieurs), les surfaces de glace de curling intérieures, les stades intérieurs et extérieurs, les terrains de tennis (intérieurs et extérieurs), les terrains de sport (intérieurs et extérieurs) et les centres communautaires (centre pour personnes âgées et centre pour les jeunes) que votre organisation possède ou qu'elle loue en vertu d'un contrat de location-acquisition.
Les installations polyvalentes comprennent les bâtiments multifonctionnels renfermant différentes composantes (p. ex. piscines, patinoires, centres de conditionnement physique, salles de réunion, centres pour personnes âgées, galeries, musées, salles d'entrainement, salles d'exposition) que votre organisation possède ou qu'elle loue en vertu d'un contrat de location-acquisition.
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :1
Au 31 décembre 2016, quel était l'inventaire final d'installations culturelles, sportives et de loisirs que possédait votre organisation?
Pour les installations que vous ne possédiez ou ne louiez pas, veuillez cocher « Sans objet ».
Patinoires
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
Piscines
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
Installations d'art et de culture
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
Autres installations
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :2a
En 2016, votre organisation a-t-elle fourni des services culturels, sportifs ou de loisirs à d'autres municipalités ou organisations en vertu d'une entente formelle?
- 1 : Oui
- 2 : Non
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :2b
Veuillez indiquer l'organisation, l'installation et le type de dispositions financières prises relativement aux services fournis à d'autres municipalités ou organisations.
Cochez toutes les réponses qui s'appliquent.
- 1 : Municipalité ou organisation
- 2 : Installations - Patinoires, Piscines, Installations polyvalentes, Installations d'art et de culture, Autres installations
- 3 : Dispositions financières - Oui, au moyen d'une entente d'utilisation
- 4 : Dispositions financières - Oui, au moyen de frais d'utilisation
- 5 : Dispositions financières - Aucun service fourni
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :3
Au 31 décembre 2016, quel était l'inventaire final d'installations polyvalentes que possédait votre organisation?
- 1 : Nombre
- 2 : Ne sais pas
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :4
Au 31 décembre 2016, quelle était la distribution en nombre des installations culturelles, sportives ou de loisirs suivantes, selon l'année au cours de laquelle la construction a été terminée?
Une distribution en nombre doit être fournie pour chaque installation indiquée à la question 1.
2016
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
2010 à 2015
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
2000 à 2009
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
1970 à 1999
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
1940 à 1969
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Avant 1940
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Ne sais pas
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :5
Quel est le cycle d'évaluation de l'état de vos actifs relatifs aux installations culturelles, sportives et de loisirs?
Cycle d'évaluation de l'état : période nécessaire pour évaluer tous les actifs d'un type donné que possède votre organisation ainsi que ceux que votre organisation loue en vertu d'un contrat de location-acquisition.
Veuillez choisir un cycle d'évaluation de l'état par actif.
1 an
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
2 ans
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
De 3 à 5 ans
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
De 5 à 10 ans
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Plus de 10 ans
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Sans objet
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Ne sais pas
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :6
Quelle était la méthode d'évaluation utilisée pour évaluer l'état physique de vos installations culturelles, sportives et de loisirs en 2016?
Cochez toutes les réponses qui s'appliquent aux installations culturelles, sportives et de loisirs que possède ou loue votre organisation.
Une méthode d'évaluation de l'état physique doit être fournie pour chaque installation indiquée à la question 1.
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :6.1
Évaluation fondée sur une inspection, une analyse, des lignes directrices ou des procedures détaillées
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :6.2
Évaluation effectuée par un représentant municipal, fondée sur son expérience de travail avec l'actif
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :6.3
Évaluation fondée sur de l'information indirecte, comme l'âge des matériaux, le terrain environnant ou la durée de vie utile estimative
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :6.4
Ne sais pas
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Inventaire et évaluation physique des installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :7
En 2016, quel était l'état physique général des actifs relatifs aux installations culturelles, sportives et de loisirs?
Veuillez fournir la distribution en pourcentage de ces installations, selon leur état physique général, en utilisant l'échelle de classement ci-dessous.
Très mauvais : l'actif est dans un état qui ne convient pas à une utilisation continue; la fin de sa durée de vie utile prévue approche ou est dépassée; il présente de nombreux signes de détérioration avancée; certains actifs peuvent être inutilisables.
Mauvais : I'actif présente un potentiel croissant de problèmes qui peuvent se répercuter sur son utilisation; la fin de sa durée de vie utile approche; son état ne satisfait pas aux normes; une grande portion du système présente des signes importants de détérioration.
Passable : l'actif nécessite qu'on y porte attention; il présente des signes de détérioration et certains éléments présentent des défaillances.
Bon : l'actif est adéquat; son état est acceptable; de manière générale, il a atteint la moitié de sa durée de vie utile prévue.
Très bon : l'actif est dans un état qui convient à une utilisation continue; il est bien entretenu, en bon état, neuf ou il a été remis à neuf.
Un classement de l'état physique général doit être fourni pour chaque actif indiqué à la question 2.
La distribution par actif doit totaliser 100 %.
Arénas à 1 patinoire
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Arénas à 4 patinoires
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Arénas à 5 patinoires ou plus
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Patinoires extérieures
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Piscines intérieures de 25 mètres
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Piscines intérieures récréatives
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Piscines extérieures
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Pataugeoires
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Aires de jeux d'eau
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Galeries
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Bibliothèques
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Musées et archives
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Salles de representation et de spectacle
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Planchodromes intérieurs
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Planchodromes extérieurs
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Surfaces de glace de curling intérieures
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Stades intérieurs
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Stades extérieurs
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Terrains de tennis intérieurs
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Terrains de tennis extérieurs
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Terrains de sport intérieurs
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Terrains de sport extérieurs
- 1 : Très mauvais
- 2 : Mauvais
- 3 : Passable
- 4 : Bon
- 5 : Très bon
- 6 : Ne sais pas
- 7 : Total
Gestion et rendement des actifs
Gestion et rendement des actifs - Identificateur de question :8
Votre organisation dispose-t-elle d'un plan de gestion des actifs relatifs aux installations culturelles, sportives et de loisirs?
Le plan de gestion des actifs décrit les méthodes de gestion d'un groupe d'actifs pendant une certaine période de temps. Il décrit les caractéristiques et l'état des actifs relatifs à l'infrastructure, les niveaux de service qu'ils sont censés fournir, les mesures planifiées pour s'assurer qu'ils fournissent ces niveaux de service et les stratégies de financement pour mettre en oeuvre les mesures planifiées.
- 1 : Oui
- 2 : Non
Gestion et rendement des actifs - Identificateur de question :9
À quelle fréquence votre organisation met-elle à jour son plan de gestion des actifs relatifs aux installations culturelles, sportives et de loisirs?
Ne cochez qu'une seule réponse.
- 1 : Chaque année
- 2 : Tous les deux à quatre ans
- 3 : Tous les cinq ans ou plus
- 4 : Aucune mise à jour
- 5 : Autre Veuillez préciser
- 6 : Ne sais pas
Gestion et rendement des actifs - Identificateur de question :10
Quand votre organisation prévoit-elle mettre en place un plan de gestion des actifs relatifs aux installations culturelles, sportives et de loisirs?
Ne cochez qu'une seule réponse.
- 1 : Dans un an
- 2 : Dans deux à quatre ans
- 3 : Dans cinq ans ou plus
- 4 : Autre Veuillez préciser
- 5 : Aucun projet de mise en place d'un plan de gestion des actifs
- 6 : Ne sais pas
Gestion et rendement des actifs - Identificateur de question :11
Quel type de système d'information sur la gestion des actifs votre organisation utilise-t-elle pour gérer vos actifs relatifs aux installations culturelles, sportives et de loisirs?
Cochez toutes les réponses qui s'appliquent.
- 1 : Logiciel personnalisé de gestion des actifs
- 2 : Logiciel prêt à l'emploi de gestion des actifs
- 3 : Gestionnaire de tableaux
- 4 : Documents papier de l'entretien des actifs
- 5 : Autre Veuillez préciser
- 6 : Aucun système de gestion des actifs
- 7 : Ne sais pas
Gestion et rendement des actifs - Identificateur de question :12
Au 31 décembre 2016, quel pourcentage de vos installations culturelles, sportives et de loisirs permettent l'accessibilité universelle?
Accessibilité : Cela signifie de prendre des mesures appropriées afin d'assurer aux personnes ayant une incapacité, sur une même base d'égalité que les autres, l'accès à l'environnement physique, aux transports et aux autres installations et services ouverts ou fournis au public, tant dans les zones urbaines que rurale.
- 1 : Patinoires
- 2 : Piscines
- 3 : Installations polyvalentes
- 4 : Installations d'art et de culture
- 5 : Autres installations
Gestion et rendement des actifs - Identificateur de question :13
Quelle est la distance maximale que doivent parcourir les résidents de votre municipalité pour accéder aux installations suivantes?
Patinoires
- 1 : 0 à 10 km
- 2 : 11 à 20 km
- 3 : 21 à 30 km
- 4 : 31 à 40 km
- 5 : Plus de 40 km
Piscines
- 1 : 0 à 10 km
- 2 : 11 à 20 km
- 3 : 21 à 30 km
- 4 : 31 à 40 km
- 5 : Plus de 40 km
Installations polyvalentes
- 1 : 0 à 10 km
- 2 : 11 à 20 km
- 3 : 21 à 30 km
- 4 : 31 à 40 km
- 5 : Plus de 40 km
Installations d'art et de culture
- 1 : 0 à 10 km
- 2 : 11 à 20 km
- 3 : 21 à 30 km
- 4 : 31 à 40 km
- 5 : Plus de 40 km
Autres installations
- 1 : 0 à 10 km
- 2 : 11 à 20 km
- 3 : 21 à 30 km
- 4 : 31 à 40 km
- 5 : Plus de 40 km
La valeur des actifs et les dépenses relatives aux installations culturelles, sportives et de loisirs
La valeur des actifs et les dépenses relatives aux installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :14
Quels sont la valeur de remplacement estimée, le budget de renouvellement requis et le budget de renouvellement réel en 2016 pour les installations culturelles, sportives et de loisirs que possédait votre organisation?
- Notes : Valeur de remplacement estimée : Coût approximatif, à l'heure actuelle, nécessaire pour remplacer un actif, y compris les frais de démolition. Cela ne comprend pas les coûts des terrains ni les frais généraux, tels que les frais administratifs.
Budget de renouvellement requis en 2016 : Budget requis pour la remise en état, la reconstruction ou le remplacement des actifs pour que tous les actifs obtiennent l'évaluation en « bon » état au cours de l'année de référence 2016. Cela comprend toutes les activités qui permettent d'augmenter le rendement ou la capacité des actifs fixes existants ou de prolonger de manière importante leur durée de vie probable.
Budget de renouvellement réel en 2016 : Fonds réels dépensés dans le cadre de la remise en état, de la reconstruction ou du remplacement des actifs. Cela comprend toutes les activités qui permettent d'augmenter le rendement ou la capacité des actifs fixes existants ou de prolonger de manière importante leur durée de vie probable. Cela ne comprend pas les frais d'entretien et de reparation régulier.
Le budget de renouvellement requis et le budget de renouvellement réel ne comprennent pas les frais d'entretien et de reparations réguliers. Entretien et réparation : Les travaux réguliers d'entretien et de réparation d'actifs fixes sont des activités que les propriétaires ou les utilisateurs d'actifs fixes sont tenus d'entreprendre périodiquement, afin d'être en mesure d'utiliser ces actifs pendant toute leur durée de vie probable (coûts de nature courante qui ne peuvent pas être évités s'il faut continuer d'utiliser les actifs fixes). Les travaux d'entretien et de réparation ne modifient ni l'actif fixe ni son rendement, mais le maintiennent simplement en bon état de fonctionnement ou, en cas de panne, le rétablissent dans son état antérieur.
Chaque actif devrait correspondre à la question 1.
Valeur de remplacement estimée
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Budget de renouvellement requis
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Budget de renouvellement
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
La valeur des actifs et les dépenses relatives aux installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :15
En 2016, quelle était la valeur totale associée aux nouvelles installations culturelles, sportives et de loisirs appurtenant à votre organisation?
Les nouvelles installations culturelles, sportives et de loisirs comprennent les valeurs des actifs nouvellement construits, acquis ou reçus sous forme de don.
- 1 : Patinoires
- 2 : Piscines
- 3 : Installations polyvalentes
- 4 : Installations d'art et de culture
- 5 : Autres installations
La valeur des actifs et les dépenses relatives aux installations culturelles, sportives et de loisirs - Identificateur de question :16
En 2016, quelle était la durée de vie utile prévue (en années) des nouvelles installations culturelles, sportives et de loisirs appartenant à votre organisation?
Les nouvelles installations culturelles, sportives et de loisirs comprennent les actifs nouvellement construits, acquis ou reçus sous forme de don.
La durée de vie utile prévue d'un actif se réfère à la durée de vie du service ou à la durée de vie productive de l'actif lors de son acquisition, quel que soit leurs durées de vies déclarées aux fins de l'impôt sur le revenu.
Durée de vie utile prévue (en années)
- 1 : Arénas à 1 patinoire
- 2 : Arénas à 2 ou 3 patinoires
- 3 : Arénas à 4 patinoires
- 4 : Arénas à 5 patinoires ou plus
- 5 : Patinoires extérieures
- 1 : Piscines intérieures de 25 mètres
- 2 : Piscines intérieures de 50 mètres ou plus
- 3 : Piscines intérieures récréatives
- 4 : Piscines extérieures
- 5 : Pataugeoires
- 6 : Aires de jeux d'eau
- 1 : Galeries
- 2 : Bibliothèques
- 3 : Musées et archives
- 4 : Salles de représentation et de spectacle
- 1 : Centres communautaires (centres pour personnes âgées et centres pour les jeunes)
- 2 : Planchodromes intérieurs
- 3 : Planchodromes extérieurs
- 4 : Surfaces de glace de curling intérieures
- 5 : Stades intérieurs
- 6 : Stades extérieurs
- 7 : Terrains de tennis intérieurs
- 8 : Terrains de tennis extérieurs
- 9 : Terrains de sport intérieurs
- 10 : Terrains de sport extérieurs
Rétroaction
Rétroaction - Identificateur de question :1
Combien de temps vous a-t-il fallu pour remplir ce questionnaire?
- Note : Inclure le temps passé à recueillir l'information nécessaire
- 1 : Heures
- 2 : Minutes
Rétroaction - Identificateur de question :2
Nous sollicitons vos commentaires à propos de ce questionnaire.
- Date de modification :