Famille recomposée

Statut : Il s'agissait de la norme générale du 19 septembre 2011 au 25 mai 2021.

Définition

Famille recomposée réfère aux familles comptant un couple avec enfants qui comprennent au moins un enfant biologique ou adopté de seulement un des conjoints mariés ou partenaires en union libre dont la naissance ou l'adoption est survenue avant la relation actuelle. La famille peut comprendre de tels enfants de chaque conjoint marié ou partenaire en union libre. La famille peut aussi comprendre des enfants biologiques ou adoptés issus de la relation actuelle. Si le conjoint marié ou partenaire en union libre actuel a adopté le(s) enfant(s) de l'autre conjoint marié ou partenaire en union libre, alors ce n'est plus une famille recomposée.

Rapport avec la version antérieure

  • Famille recomposée 26 mai 2021 à actuel

    Ceci est la norme actuelle.

  • Famille recomposée 19 septembre 2011 à 25 mai 2021

    Il s'agissait de la norme générale du 19 septembre 2011 au 25 mai 2021.

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