Classification type des biens (CTB) 2001
III - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale 1501 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 150100 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 15010010 - Saindoux 1501009 - Autres 15010091 - Graisses de porc (excluant le saindoux) 15010092 - Graisses de volailles 1502 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03 150200 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03 1502001 - Suif 15020011 - Non comestible 15020012 - Comestible 15020090 - Autres 1503 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 150300 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 1504 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150410 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions 1504101 - De morue 15041011 - Devant servir à la fabrication de médicaments 15041019 - Autres 1504109 - Autres 15041091 - Devant servir à la fabrication de médicaments 15041099 - Autres 150420 - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies 15042010 - De hareng 15042090 - Autres 150430 - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions 1505 - Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline 150510 - Graisse de suint brute (suintine) 150590 - Autres 15059010 - Lanoline 15059090 - Autres 1506 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150600 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 15060010 - Graisses et leurs fractions 15060020 - Huiles et leurs fractions 1507 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150710 - Huile brute, même dégommée 150790 - Autres 15079010 - Pour la fabrication de peintures et vernis 1507909 - Autres 15079091 - Désodorisées 15079092 - Non désodorisées 1508 - Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150810 - Huile brute 150890 - Autres 15089010 - Huile d'arachide, désodorisée 15089090 - Autres 1509 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150910 - Vierges 15091010 - En boîtes de moins de 18 kg 15091020 - En boîtes de 18 kg ou plus 150990 - Autres 15099010 - En boîtes de moins de 18 kg 15099020 - En boîtes de 18 kg ou plus 1510 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, mêmes raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 151000 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, mêmes raffinées mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 1511 - Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 151110 - Huile brute 151190 - Autres 15119010 - Mi-fractions d'huile de palme devant servir à la fabrication d'équivalent du beurre de cacao 15119020 - Huile de palme et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shortening 15119090 - Autres 1512 - Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 15121 - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions 151211 - Huiles brutes 15121110 - De tournesol 15121120 - De carthame 151219 - Autres 15121910 - Huile de tournesol et ses fractions 15121920 - Huile de carthame et ses fractions 15122 - Huile de coton et ses fractions 151221 - Huile brute, même dépourvue de gossypol 151229 - Autres 1513 - Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 15131 - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions 151311 - Huile brute 151319 - Autres 15132 - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions 151321 - Huiles brutes 151329 - Autres 15132910 - Huile de palmiste et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shortening 15132990 - Autres 1514 - Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 151410 - Huiles brutes 15141010 - De graines de navette ou de colza 15141020 - De graines de moutarde 151490 - Autres 1514901 - De graines de navette ou de colza 15149011 - Désodorisée 15149012 - Raffinée, non désodorisée 15149020 - De graines de moutarde 1515 - Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 15151 - Huile de lin et ses fractions 151511 - Huile brute 151519 - Autres 15151910 - Désodorisée 15151920 - Raffinée, non désodorisée 15152 - Huile de maïs et ses fractions 151521 - Huile brute 151529 - Autres 15152910 - Désodorisée 15152920 - Raffinée, non désodorisée 151530 - Huile de ricin et ses fractions 15153010 - Brute 15153090 - Autres 151540 - Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions 15154010 - Brute 15154090 - Autres 151550 - Huile de sésame et ses fractions 15155010 - Brute 15155090 - Autres 151560 - Huile de jojoba et ses fractions 15156010 - Brute 15156090 - Autres 151590 - Autres 15159010 - Beurre d'illipé, beurre de Galam et huile d'oïticica et leurs fractions 1515903 - Huile de germe de blé 15159031 - Brute 15159039 - Autre 15159040 - Équivalent de beurre de cacao 1515909 - Autres 15159091 - Brutes 15159092 - Autres, huile d'onagre 15159099 - Autres 1516 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées 151610 - Graisses et huiles animales et leurs fractions 151620 - Graisses et huiles végétales et leurs fractions 15162010 - Huile de soja et ses fractions 15162020 - Huile de lin et ses fractions 15162030 - Huile de palme et huile de palmiste, et leurs fractions, de même que les mélanges de ces huiles, devant servir à la fabrication de margarine et de shortening 15162060 - Huile de navette ou de colza et leurs fractions 15162070 - Huile de ricin hydrogénée 1516209 - Autres 15162091 - Huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées 15162092 - Huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées 15162093 - Graisses et leurs fractions 1517 - Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 151710 - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 151790 - Autres 15179010 - Simili-saindoux 15179020 - Graisse préparée 15179030 - Huiles de table mélangées 15179040 - Succédanés du beurre 15179090 - Autres 1518 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs 151800 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs 1518001 - Huile de lin et ses fractions 15180011 - Bouillie 15180019 - Autre 15180020 - Huile de soja et ses fractions 1518003 - Autres huiles et leurs fractions 15180031 - Huile de ricin, déshydratée 15180039 - Autres 15180090 - Autres 1520 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses 152000 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses 1521 - Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés 152110 - Cires végétales 15211010 - De carnauba 15211020 - De candelilla 15211030 - Canne à sucre et ouricury 15211090 - Autres 152190 - Autres 15219010 - Cires d'abeilles 15219090 - Autres 1522 - Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales 152200 - Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
III - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale 1501 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 150100 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 15010010 - Saindoux 1501009 - Autres 15010091 - Graisses de porc (excluant le saindoux) 15010092 - Graisses de volailles 1502 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03 150200 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03 1502001 - Suif 15020011 - Non comestible 15020012 - Comestible 15020090 - Autres 1503 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 150300 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 1504 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150410 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions 1504101 - De morue 15041011 - Devant servir à la fabrication de médicaments 15041019 - Autres 1504109 - Autres 15041091 - Devant servir à la fabrication de médicaments 15041099 - Autres 150420 - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies 15042010 - De hareng 15042090 - Autres 150430 - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions 1505 - Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline 150510 - Graisse de suint brute (suintine) 150590 - Autres 15059010 - Lanoline 15059090 - Autres 1506 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150600 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 15060010 - Graisses et leurs fractions 15060020 - Huiles et leurs fractions 1507 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150710 - Huile brute, même dégommée 150790 - Autres 15079010 - Pour la fabrication de peintures et vernis 1507909 - Autres 15079091 - Désodorisées 15079092 - Non désodorisées 1508 - Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150810 - Huile brute 150890 - Autres 15089010 - Huile d'arachide, désodorisée 15089090 - Autres 1509 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150910 - Vierges 15091010 - En boîtes de moins de 18 kg 15091020 - En boîtes de 18 kg ou plus 150990 - Autres 15099010 - En boîtes de moins de 18 kg 15099020 - En boîtes de 18 kg ou plus 1510 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, mêmes raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 151000 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, mêmes raffinées mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 1511 - Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 151110 - Huile brute 151190 - Autres 15119010 - Mi-fractions d'huile de palme devant servir à la fabrication d'équivalent du beurre de cacao 15119020 - Huile de palme et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shortening 15119090 - Autres 1512 - Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 15121 - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions 151211 - Huiles brutes 15121110 - De tournesol 15121120 - De carthame 151219 - Autres 15121910 - Huile de tournesol et ses fractions 15121920 - Huile de carthame et ses fractions 15122 - Huile de coton et ses fractions 151221 - Huile brute, même dépourvue de gossypol 151229 - Autres 1513 - Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 15131 - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions 151311 - Huile brute 151319 - Autres 15132 - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions 151321 - Huiles brutes 151329 - Autres 15132910 - Huile de palmiste et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shortening 15132990 - Autres 1514 - Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 151410 - Huiles brutes 15141010 - De graines de navette ou de colza 15141020 - De graines de moutarde 151490 - Autres 1514901 - De graines de navette ou de colza 15149011 - Désodorisée 15149012 - Raffinée, non désodorisée 15149020 - De graines de moutarde 1515 - Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 15151 - Huile de lin et ses fractions 151511 - Huile brute 151519 - Autres 15151910 - Désodorisée 15151920 - Raffinée, non désodorisée 15152 - Huile de maïs et ses fractions 151521 - Huile brute 151529 - Autres 15152910 - Désodorisée 15152920 - Raffinée, non désodorisée 151530 - Huile de ricin et ses fractions 15153010 - Brute 15153090 - Autres 151540 - Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions 15154010 - Brute 15154090 - Autres 151550 - Huile de sésame et ses fractions 15155010 - Brute 15155090 - Autres 151560 - Huile de jojoba et ses fractions 15156010 - Brute 15156090 - Autres 151590 - Autres 15159010 - Beurre d'illipé, beurre de Galam et huile d'oïticica et leurs fractions 1515903 - Huile de germe de blé 15159031 - Brute 15159039 - Autre 15159040 - Équivalent de beurre de cacao 1515909 - Autres 15159091 - Brutes 15159092 - Autres, huile d'onagre 15159099 - Autres 1516 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées 151610 - Graisses et huiles animales et leurs fractions 151620 - Graisses et huiles végétales et leurs fractions 15162010 - Huile de soja et ses fractions 15162020 - Huile de lin et ses fractions 15162030 - Huile de palme et huile de palmiste, et leurs fractions, de même que les mélanges de ces huiles, devant servir à la fabrication de margarine et de shortening 15162060 - Huile de navette ou de colza et leurs fractions 15162070 - Huile de ricin hydrogénée 1516209 - Autres 15162091 - Huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées 15162092 - Huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées 15162093 - Graisses et leurs fractions 1517 - Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 151710 - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 151790 - Autres 15179010 - Simili-saindoux 15179020 - Graisse préparée 15179030 - Huiles de table mélangées 15179040 - Succédanés du beurre 15179090 - Autres 1518 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs 151800 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs 1518001 - Huile de lin et ses fractions 15180011 - Bouillie 15180019 - Autre 15180020 - Huile de soja et ses fractions 1518003 - Autres huiles et leurs fractions 15180031 - Huile de ricin, déshydratée 15180039 - Autres 15180090 - Autres 1520 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses 152000 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses 1521 - Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés 152110 - Cires végétales 15211010 - De carnauba 15211020 - De candelilla 15211030 - Canne à sucre et ouricury 15211090 - Autres 152190 - Autres 15219010 - Cires d'abeilles 15219090 - Autres 1522 - Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales 152200 - Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
Date de modification :
2018-10-22
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