Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]
- 514 - Services de films et d'enregistrements sonores, radiodiffusion et télédiffusion, et autres services reliés à l'information
- 512011 - Services de production de films, d'émissions de télévision et de vidéos
- 512011.1 - Oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur
- 512011.1.1 - Longs métrages protégés par le droit d'auteur
- 512011.1.2 - Émissions de télévision protégées par le droit d'auteur
- 512011.1.3 - Autres oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur
- 512011.2 - Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur
- 512011.2.1 - Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.1.1 - Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur, produit pour le cinéma
- 512011.2.1.2 - Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur, produit pour la télévision
- 512011.2.1.3 - Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur, produit pour diffusion autre qu'au cinéma et à la télévision
- 512011.2.2 - Production à contrat d'émissions de télévision protégées par le droit d'auteur
- 512011.2.3 - Production à contrat de publicités protégées par le droit d'auteur
- 512011.2.4 - Production à contrat de vidéos d'industries et d'entreprises protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.5 - Production à contrat de vidéoclips protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.6 - Production à contrat de vidéos pédagogiques protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.7 - Production à contrat de vidéos produits pour le gouvernement, protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.8 - Production à contrat d'autres oeuvres audiovisuelles protégés par le droit d'auteur, n.c.a.
- 512011.3 - Services de préproduction liés aux oeuvres audiovisuelles
- 512011.4 - Services de soutien à la production d'oeuvres audiovisuelles
- 512011.5 - Propriété intellectuelle protégée par le droit d'auteur
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