Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]
- 48-49 - Services de transport et d'entreposage
- 485019 - Autres services de transport local terrestre
- 485019.1 - Service de navette
- 485019.2 - Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe
- 485019.3 - Autres services de transport local de voyageurs par route, sauf selon un itinéraire fixe
- 485019.3.1 - Service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux
- 485019.3.2 - Service local de transport partagé de voyageurs
- Date de modification :