Variante du SCIAN 2002 - Secteur de la technologie de l'information et des communications (TIC)

6.1 - Industries du secteur des technologies de l'information et des communications

Cette agrégation spéciale comprend les parties du secteur « Fabrication » ( SCIAN 31-33), « Commerce de gros » (SCIAN 41), « Industrie de l'information et industrie culturelle » (SCIAN 51), « Services immobiliers et services de location et de location à bail » (SCIAN 53), « Services professionnels, scientifiques et techniques » (SCIAN 54) et « Autres services, sauf les administrations publiques » (SCIAN 81) qui touchent à la technologie de l'information et des communications ».

51i - TIC- Industrie de l'information et industrie culturelle

Cette agrégation spéciale « TIC- Industrie de l'information et industrie culturelle » comprend la partie du secteur SCIAN 51 « Industrie de l'information et industrie culturelle » qui touche à la technologie de l'information et des communications

511i - TIC- Édition (sauf par Internet)

Cette agrégation spéciale « TIC- Édition (sauf par Internet) » comprend la partie du sous-secteur SCIAN 511 « Édition (sauf par Internet) » qui touche à la technologie de l'information et des communications

Le sous-secteur SCIAN 511 « Édition (sauf par Internet) » comprend les établissements dont l'activité principale est l'édition de journaux, de périodiques, de livres, de bases de données, de logiciels et d'autres produits. Ces oeuvres se caractérisent par la créativité intellectuelle nécessaire à leur production et sont également protégées par le droit d'auteur. Les éditeurs distribuent ou organisent la distribution de ces oeuvres.

Les établissements d'édition peuvent créer des oeuvres à l'interne, ou obtenir par contrat, acheter ou compiler des oeuvres originalement créées par d'autres. Ces oeuvres peuvent être publiées sous une ou plusieurs formes, par exemple sous format imprimé électronique ou en ligne. Sont également compris les éditeurs de produits multimédias tels que les livres interactifs pour enfants, les ouvrages de référence multimédias sur disques compacts (CD-ROM) et disques vidéonumériques (DVD), et les cartes de souhaits musicales. Les établissements de ce sous-secteur peuvent imprimer, reproduire les oeuvres ou offrir un accès direct en ligne à celles-ci, ou peuvent demander à d'autres établissements d'assurer ces fonctions.


Exclusion(s) : Établissements dont l'activité principale est :

- l'édition exclusivement sur Internet (516, Édition, radiodiffusion et télédiffusion par Internet)

5112 - Éditeurs de logiciels

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est l'édition de logiciels, habituellement pour de nombreux clients et habituellement désignés par l'expression logiciels de série. Les établissements de cette classe exécutent les opérations nécessaires à la production et à la distribution de logiciels telles que la conception, la fourniture de la documentation, l'assistance en matière d'installation et la prestation de services de soutien aux acheteurs de logiciels. Ces établissements peuvent se livrer à la conception et à l'édition, ou se consacrer uniquement à l'édition.

51121 - Éditeurs de logiciels

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'édition de logiciels, habituellement pour de nombreux clients et habituellement désignés par l'expression logiciels de série. Les établissements de cette classe exécutent les opérations nécessaires à la production et à la distribution de logiciels telles que la conception, la fourniture de la documentation, l'assistance en matière d'installation et la prestation de services de soutien aux acheteurs de logiciels. Ces établissements peuvent se livrer à la conception et à l'édition, ou se consacrer uniquement à l'édition.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la reproduction en série de logiciels (Voir 33461 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)
  • la revente de logiciels de série (voir 41731 Grossistes-distributeurs d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels de série ou 44312 Magasins d'ordinateurs et de logiciels)
  • l'édition de logiciels exclusivement sur Internet (Voir 51611 Édition, radiodiffusion et télédiffusion par Internet)
  • l'accès à des logiciels pour les clients, à partir d'un site hôte central (Voir 51821 Traitement de données, hébergement de données et services connexes)
  • la conception sur demande de logiciels adaptés aux besoins d'utilisateurs particuliers (Voir 54151 Conception de systèmes informatiques et services connexes)