Variante du SCPAN Canada 2017 version 1.0 - Fabrication et exploitation forestière
411 - Voitures automobiles et camions légers
Ce groupe comprend les voitures automobiles, les camions légers, les fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS), y compris leurs châssis.
41112 - Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS)
Cette classe comprend les camions légers, les fourgonnettes, les véhicules utilitaires sport (VUS) et les véhicules multisegments, y compris les châssis.
Exclusion(s)
- autobus ou autocars et véhicules à usage spécial (Voir 41212 Autobus, autocars et véhicules à usage spécial)
- autocaravanes (Voir 41221 Autocaravanes, caravanes classiques et tentes-roulottes)
- camions à benne basculante hors route utilisés seulement comme matériel pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers (Voir 3321171 Camions à benne basculante hors route pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers)
- camions de poids moyen et lourd (Voir 41211 Camions de poids moyen et de gros tonnage)
- carrosseries de camions légers, fourgonnettes et VUS (Voir 41231 Carrosseries de véhicules automobiles)
- composants de direction et de suspension (Voir 41352 Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles)
- composants de transmission et de groupes motopropulseurs (Voir 41353 Composants de transmission et de groupes motopropulseurs pour les véhicules automobiles)
- freins et systèmes de freinage (Voir 41354 Freins et systèmes de freinage pour les véhicules automobiles)
- garnitures intérieures, sièges et pièces de sièges (Voir 41341 Garnitures intérieures, sièges et pièces de siège pour les véhicules automobiles)
- matériel électrique et électronique (Voir 41321 Matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles)
- moteurs à essence et leurs pièces (Voir 41311 Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence de véhicules automobiles)
- moteurs diesel et leurs pièces (Voir 41312 Moteurs diesel et pièces de moteurs diesel de véhicules automobiles)
- pièces en métal embouti (Voir 41351 Pièces en métal embouti pour les véhicules automobiles)
- pièces en plastique (Voir 41331 Pièces en plastique pour les véhicules automobiles)
- remorques de marchandises et utilitaires (Voir 41213 Remorques de marchandises et remorques utilitaires)
- roues, systèmes d'échappement, systèmes de climatisation et autres pièces (Voir 41355 Autres pièces pour les véhicules automobiles)
- vitres et miroirs (Voir 41332 Vitres et miroirs d'automobiles)
411121 - Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis
Cette sous-classe comprend les fourgonnettes, les véhicules utilitaires sport (VUS) et les véhicules multisegments, et leurs châssis.
411122 - Camions légers, et châssis de camions et d'autobus légers
Cette sous-classe comprend les camions dont le poids nominal brut du véhicule (PNBV) est de 5 tonnes (11 000 lb) ou moins, et les châssis de camions et d'autobus légers.
Exclusion(s)
- camions à benne basculante hors route utilisés seulement comme matériel pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers (Voir 3321171 Camions à benne basculante hors route pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers)
- Date de modification :