Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017 version 2.0

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31-33 - Fabrication

Ce secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés chimiques, mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication, des activités telles que l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Les fabricants qui donnent en sous-traitance toutes les activités de transformation mais qui possèdent les facteurs de production sont classés dans le secteur de la fabrication. Ceux qui donnent en sous-traitance toutes les activités de transformation mais qui ne possèdent pas les facteurs de production sont classés dans les différentes catégories de grossistes-marchands du secteur 41 Commerce de gros. Ces unités achètent en fait le produit fini au fabricant dans l'intention de le revendre. Elles peuvent concevoir le produit en question et peuvent aussi avoir voix au chapitre de la fabrication.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage des récoltes; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.

Les succursales ou bureaux de vente (mais pas les magasins de détail) dont se servent les entreprises de fabrication de raffinage et d'exploitation minière pour commercialiser leurs produits et qui sont situés ailleurs qu'à leurs usines ou à leurs mines sont aussi compris dans les différentes catégories de grossistes-marchands du secteur 41 Commerce de gros.

315 - Fabrication de vêtements

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements.

  • Exclusion(s)

    • broderie de vêtements qui ne sont pas fabriqués dans le même établissement (Voir 314 Usines de produits textiles)
    • fabrication de vêtements de sécurité (Voir 339 Activités diverses de fabrication)
    • finissage de vêtements fabriqués dans d'autres établissements (Voir 313 Usines de textiles)
    • impression sur vêtements qui ne sont pas fabriqués dans le même établissement (Voir 323 Impression et activités connexes de soutien)

3152 - Fabrication de vêtements coupés-cousus

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements à partir de tissus fabriqués dans d'autres établissements.

  • Exclusion(s)

    • finissage de vêtements fabriqués dans d'autres établissements (Voir 3133 Finissage de textiles et de tissus et revêtement de tissus)
    • impression sur vêtements fabriqués dans d'autres établissements (Voir 3231 Impression et activités connexes de soutien)
31528 - Fabrication d'autres vêtements coupés-cousus

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements en fourrure et en cuir, ainsi que les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements à partir de tissus achetés.

315281 - Fabrication de vêtements en fourrure et en cuirCAN

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements en fourrure et en cuir.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • habillements ou vêtements de fourrure et de fourrure artificielle (p. ex., capes, manteaux, chapeaux, vestes, ornements de cou, pantalons, boléros, étoles), fabrication

    Tous les exemples

  • Exclusion(s)

    • fabrication de gants en cuir (Voir 315990 Fabrication d'accessoires vestimentaires et d'autres vêtements)
    • fabrication de vestes en cuir pour soudeur (Voir 316990 Fabrication d'autres produits en cuir et produits analogues)
    • fabrication de vêtements de sécurité et de protection en cuir (Voir 339110 Fabrication de fournitures et de matériel médicaux)
315289 - Fabrication de tous les autres vêtements coupés-coususCAN

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements à partir de tissus achetés.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • bonnets et chemises, coupés-cousus à partir de tissu acheté ou de papier
    • costumes (p. ex., mascarade, théâtre, Halloween), coupés-cousus à partir de tissu acheté
    • ponchos et autres imperméables semblables, coupés-cousus à partir de tissu acheté
    • uniformes de sport, coupés-cousus à partir de tissu acheté
    • vêtements (p. ex., académiques, liturgiques ou religieux), coupés-cousus à partir de tissu acheté

    Tous les exemples

  • Exclusion(s)

    • fabrication de vêtements pour bébés à partir de fournitures appartenant à d'autres (Voir 315210 Fabrication à forfait de vêtements coupés-cousus)
    • vêtements pour bébés, coupés-cousus à partir de tissu acheté (Voir 315241 Fabrication de vêtements coupés-cousus pour bébés)
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