Classification type des biens (CTB) 2001
- XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
- 70 - Verre et ouvrages en verre
7010 - Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
Code | Sous-position | Code alphabétique |
---|---|---|
701010 | Ampoules | IELM |
701020Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture | Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture | ELM |
70109 | Autres, d'une contenance | |
701091Excédant 1 l | Excédant 1 l | EL |
701092Excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l | Excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l | EL |
701093Excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l | Excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l | EL |
701094N'excédant pas 0,15 l | N'excédant pas 0,15 l | EL |
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