Classification type des biens (CTB) 2001

7010 - Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

Classification type des biens (CTB) 2001 - Structure de la classification
Code Sous-position Code alphabétique
701010 Ampoules IELM
701020Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture ELM
70109 Autres, d'une contenance
701091Excédant 1 l Excédant 1 l EL
701092Excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l Excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l EL
701093Excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l Excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l EL
701094N'excédant pas 0,15 l N'excédant pas 0,15 l EL
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