Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

• 521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)
• 52151 - Services de transport aérien de voyageurs
• 521513 - Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé)

5215131 - Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé)

Services de location et de location à bail d'aéronefs de passagers ou d'aéronefs convenables pour passagers et marchandises, y compris les hélicoptères, avec opérateur ou équipage (location avec équipage complet ou partiel). Une location avec équipage est un accord de location où un exploitant de ligne aérienne (le locateur) fournit un aéronef, l'équipage complet (la location avec équipage partiel se fait avec l'équipe de pilotage seulement), la maintenance, et les assurances. Ces services sont normalement fournis pour une durée déterminée et impliquent souvent plusieurs destinations. Les services peuvent inclure la fourniture de carburant. Les locataires ou preneurs à bail ont généralement le contrôle opérationel sur les vols. La période de location ou du bail peut s'étendre d'un mois à normalement un à deux ans. Tout ce qui est moins d'un mois peut être considéré comme des vols nolisés ad hoc.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • location d'aéronefs avec équipage complet pour transport aérien de passagers
  • location d'aéronefs avec équipage partiel pour transport aérien de passagers
  • services de location d'hélicoptères de transport de passagers, avec exploitant ou équipage

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • location et location à bail d'aéronefs uniquement pour le transport aérien de marchandises (fret) (Voir 5133112 Location et location à bail d'avions-cargos, avec opérateur ou équipage)
  • nolisement d'aéronefs sans équipage pour le transport aérien de passagers (Voir 5813111 Services de location et de location-exploitation de matériel de transport aérien, sans opérateur)
  • services de transport aérien nolisé de passagers (Voir 521512 Services de transport aérien nolisé de voyageurs)