Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

261 - Produits pétroliers raffinés pour combustibles (y compris les biocombustibles liquides)

Ce groupe comprend les produits pétroliers raffinés pour combustibles et les biocombustibles liquides.

26122 - Carburants diesel et biodiesel

Cette classe comprend le carburant nécessitant moins d'étapes de distillation que l'essence, utilisé dans les moteurs diesels (y compris les mélanges de carburant-biodiesel et le carburant diesel à très faible teneur en soufre), et le carburant diesel sans pétrole obtenu par transformation d'huiles végétales ou de gras animaux.

261221 - Carburant diesel

Cette sous-classe comprend le carburant nécessitant moins d'étapes de distillation que l'essence, utilisé dans les moteurs diesels, y compris les mélanges de carburant-biodiesel et le carburant diesel à très faible teneur en soufre.

• Exclusion(s)

  • carburant biodiesel d'origine végétale ou animale (Voir 261222 Carburant biodiesel)

2612211 - Carburant diesel

Carburant nécessitant moins d'étapes de distillation que l'essence, utilisé dans les moteurs diesels, y compris les mélanges de carburant-biodiesel et le carburant diesel à très faible teneur en soufre.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • carburant pour tracteur
  • combustibles diesel légers
  • combustibles diesel légers pour moteurs à combustion interne
  • huiles diesel légères
  • huiles diesel nos 2 et 3
  • mazout de chauffage no 2
  • mazout de chauffage no 3

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • carburant diesel sans pétrole obtenu par transformation d'huiles végétales ou de gras animaux (Voir 2612221 Carburant biodiesel)