Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0
83111 - Production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène, d'événements sportifs devant des spectateurs et d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Cette classe comprend la production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène, d'événements sportifs devant des spectateurs et d'oeuvres protégées par le droit d'auteur.
| Code | Sous-classe |
|---|---|
| 831111Production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène | Production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène |
| 831112Production à contrat d'événements sportifs devant des spectateurs | Production à contrat d'événements sportifs devant des spectateurs |
| 831113Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) | Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) |
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