Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52141 - Services de transport maritime de voyageurs

Cette classe comprend les services de transport de voyageurs par voie d'eau, côtier et sur les Grands Lacs, selon un itinéraire fixe; et les autres services de transport de voyageurs par voie d'eau. Les services de location et de location à bail de navires de transport maritime de voyageurs avec opérateur ou équipage sont inclus.

521411 - Services de transport maritime de voyageurs (sauf location avec opérateur)

Cette sous-classe comprend les services de transport de voyageurs par voie d'eau, côtier et sur les Grands Lacs, selon un itinéraire fixe; et les autres services de transport de voyageurs par voie d'eau.

• Exclusion(s)

  • location et location à bail de navires pour le transport de passagers avec opérateur (Voir 5214121 Location d'équipement de transport maritime avec opérateur)

521412 - Location d'équipement de transport maritime avec opérateur

Cette sous-classe comprend les services de location ou de location à bail de tous types de navires automoteurs de voyageurs pour le transport côtier, maritime et sur les voies navigables intérieures, avec opérateur ou équipage.

• Exclusion(s)

  • location de matériel de transport par voie d'eau (navires et bateaux de plaisance) sans opérateur (Voir 5813113 Services de location et de location-exploitation de matériel de transport maritime, sans opérateur)