Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

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52141 - Services de transport maritime de voyageurs

Cette classe comprend les services de transport de voyageurs par voie d'eau, côtier et sur les Grands Lacs, selon un itinéraire fixe; et les autres services de transport de voyageurs par voie d'eau. Les services de location et de location à bail de navires de transport maritime de voyageurs avec opérateur ou équipage sont inclus.

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0 - Structure de la classification
Code Sous-classe
521411Services de transport maritime de voyageurs (sauf location avec opérateur) Services de transport maritime de voyageurs (sauf location avec opérateur)
521412Location d'équipement de transport maritime avec opérateur Location d'équipement de transport maritime avec opérateur
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