Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0
52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route
Cette classe comprend le transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé; le transport local de voyageurs par autobus nolisé; les autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe); le service de navette, les autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe; le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux; et le service local de transport partagé de voyageurs. Les services de location et de location à bail de véhicules de transport routier de passagers avec opérateur ou chauffeur sont inclus.
| Code | Sous-classe |
|---|---|
| 521241Transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé | Transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé |
| 521242Transport local de voyageurs par autobus nolisé | Transport local de voyageurs par autobus nolisé |
| 521243Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe) | Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe) |
| 521244Services de navette | Services de navette |
| 521245Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe | Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe |
| 521246Services de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux | Services de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux |
| 521247Services locaux de transport partagé de voyageurs | Services locaux de transport partagé de voyageurs |
| 521248Location de véhicules de transport routier de passagers, avec opérateur | Location de véhicules de transport routier de passagers, avec opérateur |
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