Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

Cette classe comprend le matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles.

Cette sous-classe comprend les dispositifs d'éclairage pour véhicules.

Cette sous-classe comprend d'autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles.

Exclusion(s)
- assemblages de circuits imprimés (Voir 371114 Assemblages de circuits imprimés)
- dispositifs d'éclairage pour véhicules (Voir 4132111 Dispositifs d'éclairage pour véhicules)
- instruments de bord pour véhicules automobiles (Voir 4132131 Instruments de bord et pièces pour les véhicules automobiles)

Cette sous-classe comprend les instruments de bord et les pièces pour les véhicules automobiles.

Exclusion(s)
- assemblages de circuits imprimés (Voir 371114 Assemblages de circuits imprimés)
- détecteurs électroniques (p. ex., coussins gonflables de sécurité, freins, essence, échappement) (Voir 4132126 Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles, n.c.a.)
- panneaux de bord pour véhicules automobiles (Voir 4132126 Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles, n.c.a.)