Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.2

412 - Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus et autocars, et autres véhicules automobiles

Ce groupe comprend les camions de poids moyen et de gros tonnage, les autobus et les autocars, et les autres véhicules automobiles.

41213 - Remorques de marchandises et remorques utilitaires

Cette classe comprend les remorques de marchandises et remorques utilitaires.

412131 - Remorques de camion

Cette sous-classe comprend les remorques ayant une forte ou faible capacité d'essieu conçues pour être remorquées par des véhicules tracteurs ou autres camions de gros tonnage.

4121311 - Remorques de camion avec forte capacité d'essieu

Remorques conçues pour être remorquées par des véhicules tracteurs ou autres camions de gros tonnage, ayant une capacité d'essieu de 4 536 kg (10 000 lb) ou plus.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • remorques à plate-forme surbaissée avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus
  • remorques basculantes en acier avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus
  • remorques du genre plate-forme avec crémaillère, avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus
  • remorques isothermes genre fourgon en plastique renforcé de fibres de verre, avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus
  • remorques pour le transport d'automobiles avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus
  • remorques pour le transport de bétail avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus
  • semi-remorques citernes avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • pièces pour châssis de remorques de camion avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus
  • semi-remorques agricoles autodéchargeuses avec capacité d'essieu de 4 536 kg ou plus

4121312 - Remorques de camion avec faible capacité d'essieu

Remorques conçues pour être remorquées par des véhicules tracteurs ou autres camions de gros tonnage, ayant une capacité d'essieu de moins de 4 536 kg (10 000 lb).

• Exemple(s) illustratif(s)

  • conteneurs cylindriques munis de dispositifs pour la manutention et l'arrimage, pour le transport des liquides ou des gaz
  • conteneurs munis de dispositifs pour la manutention et l'arrimage, pour le transport
  • remorques isothermes genre fourgon en plastique renforcé de fibres de verre, avec capacité d'essieu de moins de 4 536 kg
  • remorques pour le transport d'automobiles avec capacité d'essieu de moins de 4 536 kg
  • remorques pour le transport de bétail avec capacité d'essieu de moins de 4 536 kg
  • remorques-citernes pour transport en vrac avec capacité d'essieu de moins de 4 536 kg
  • semi-remorques citernes avec capacité d'essieu de moins de 4 536 kg

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • conteneurs intermodaux démontables pour cargo
  • pièces pour châssis de camions à remorque avec capacité d'essieu de moins de 4 536 kg
  • semi-remorques agricoles autodéchargeuses avec capacité d'essieu de moins de 4 536 kg