Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.2

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques.

52151 - Services de transport de voyageurs par air

Cette classe comprend les services de transport aérien régulier et nolisé de voyageurs.

521511 - Services de transport aérien régulier de voyageurs

Cette sous-classe comprend le transport de voyageurs par air sur des vols exploités sur une base régulière selon un horaire publié.

521512 - Services de transport aérien nolisé de voyageurs

Cette sous-classe comprend la location et la location à bail d'aéronefs et de leur équipage, pour le transport nolisé de voyageurs et de leurs bagages, matériel et fournitures.

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