Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.2
48143 - Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, logiciels d'usage à domicile et autres logiciels d'application
Cette classe comprend les logiciels utilisés à des fins commerciales générales visant à améliorer la productivité, à des fins de divertissement au foyer (sauf les ludiciels), à des fins documentaires ou à des fins pédagogiques.
| Code | Sous-classe |
|---|---|
| 481431Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, logiciels d'usage à domicile et autres logiciels d'application | Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, logiciels d'usage à domicile et autres logiciels d'application |
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