Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.2
35111 - Pièces de machines et de matériel pour l'agriculture, pour l'entretien de pelouses et de jardins, pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers
Cette classe comprend les pièces de machines et de matériel pour l'agriculture, pour l'entretien de pelouses et de jardins, pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers.
| Code | Sous-classe |
|---|---|
| 351111Pièces de machines et de matériel agricoles (sauf les accessoires) | Pièces de machines et de matériel agricoles (sauf les accessoires) |
| 351112Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'entretien des pelouses et des jardins et pour le déneigement | Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'entretien des pelouses et des jardins et pour le déneigement |
| 351113Pièces et accessoires de machines et de matériel d'exploitation forestière et de construction | Pièces et accessoires de machines et de matériel d'exploitation forestière et de construction |
| 351114Pièces de machines et de matériel pour l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers. | Pièces de machines et de matériel pour l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers. |
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