Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.2

221 - Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées

Ce groupe comprend les tissus, les fibres, les filés et les fils, et le cuir et les fourrures apprêtées.

• Exclusion(s)

  • fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
  • fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)
  • fils faits uniquement de fibres de verre, pour la fabrication de tissus pour pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

22111 - Tissus

Cette classe comprend les tissus.

• Exclusion(s)

  • tissus pour fabrication de pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

221111 - Tissus à armure large de coton ou de laine

Cette sous-classe comprend les tissus à armure large, de plus de 30 centimètres (12 pouces) de largeur, faits entièrement ou principalement de coton, ou faits entièrement ou en partie de laine ou d'autres poils d'animaux.

221112 - Tissus à armure large (sauf de coton ou de laine)

Cette sous-classe comprend les tissus à armure large, de plus de 30 centimètres (12 pouces) de largeur, faits entièrement ou principalement de fibres artificielles, synthétiques ou naturelles autres que le coton, la laine et les poils d'animaux.

• Exclusion(s)

  • tissus à armure large contenant au moins 36 % de laine ou de poils fins (Voir 2211111 Tissus à armure large de coton ou de laine)

221113 - Tricots circulaires

Cette sous-classe comprend les tricots circulaires.

• Exclusion(s)

  • articles chaussants (Voir 2311291 Articles chaussants)

221114 - Tricots (sauf les tricots circulaires)

Cette sous-classe comprend les tricots, sauf les tricots circulaires.

221115 - Tissus étroits

Cette sous-classe comprend les tissus étroits, dont la largeur est de 30 centimètres ou moins.

• Exclusion(s)

  • corde, cordage et ficelle (Voir 2321321 Corde, cordage et ficelle)

221116 - Tissus enduits et fils enduits

Cette sous-classe comprend les tissus enduits et les fils enduits.

• Exclusion(s)

  • feutres en matières textiles enduits (Voir 2211171 Tissus non tissés et foulés (y compris les feutres))

221117 - Tissus non tissés et articles non tissés

Cette sous-classe comprend les tissus non tissés et les articles non tissés.

• Exclusion(s)

  • feutres de papeterie en fibres artificielles ou synthétiques (Voir 2211121 Tissus à armure large faits principalement de fibres artificielles ou synthétiques)
  • feutres de papeterie en fibres naturelles (sauf coton et laine) (Voir 2211122 Tissus à armure large en fibres naturelles (sauf de coton ou de laine))
  • feutres en amiante (Voir 2911442 Autres produits minéraux non métalliques, n.c.a.)
  • feutres et non-tissés enduits ou imprégnés de savon ou de détergent (Voir 2741121 Produits de nettoyage et de polissage spécialisés)
  • feutres et non-tissés imprégnés ou enduits de parfum ou de cosmétiques (Voir 2741241 Cosmétiques et articles de toilettes, n.c.a.)
  • feutres et non-tissés imprégnés ou enduits de savon de toilettes (Voir 2741151 Savons pour le bain, le visage et les mains)