Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.2

221 - Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées

Ce groupe comprend les tissus, les fibres, les filés et les fils, et le cuir et les fourrures apprêtées.

• Exclusion(s)

  • fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
  • fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)
  • fils faits uniquement de fibres de verre, pour la fabrication de tissus pour pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

22111 - Tissus

Cette classe comprend les tissus.

• Exclusion(s)

  • tissus pour fabrication de pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

22112 - Fibres, filés et fils (sauf les fibres et les filaments artificiels et synthétiques)

Cette classe comprend les fibres, les fils et les fils à coudre, sauf les fibres et filaments artificiels et synthétiques.

• Exclusion(s)

  • fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
  • fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)

22113 - Cuir et fourrures apprêtées

Cette classe comprend le cuir et les fourrures apprêtées.