Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.2

Statut : Cette norme a été approuvée comme norme générale le 21 septembre 2015.

Structure de la classification

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.2 - Structure de la classification
Code Groupe
111Animaux vivants Animaux vivants
112Blé Blé
113Canola (y compris le colza) Canola (y compris le colza)
114Fruits, noix et légumes frais Fruits, noix et légumes frais
115Autres produits végétaux Autres produits végétaux
116Autres produits d'origine animale Autres produits d'origine animale
121Poissons, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche Poissons, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche
131Billes, bois à pâte et autres produits forestiers Billes, bois à pâte et autres produits forestiers
141Pétrole brut et bitume naturel Pétrole brut et bitume naturel
142Gaz naturel Gaz naturel
143Liquides de gaz naturel et produits connexes Liquides de gaz naturel et produits connexes
144Autres produits énergétiques Autres produits énergétiques
145Électricité Électricité
146Distribution de gaz naturel Distribution de gaz naturel
151Minerais et concentrés de fer Minerais et concentrés de fer
152Minerais et concentrés de cuivre Minerais et concentrés de cuivre
153Minerais et concentrés de nickel Minerais et concentrés de nickel
154Minerais et concentrés radioactifs Minerais et concentrés radioactifs
155Autres minerais et concentrés de métaux Autres minerais et concentrés de métaux
156Déchets et rebuts de métal Déchets et rebuts de métal
157Déchets et rebuts de bois, de sous-produits du bois, de papier et de carton Déchets et rebuts de bois, de sous-produits du bois, de papier et de carton
158Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc
159Déchets et rebuts de verre Déchets et rebuts de verre
161Potasse Potasse
162Pierre, sable, gravier, argile et minéraux réfractaires Pierre, sable, gravier, argile et minéraux réfractaires
163Diamants et autres minéraux non métalliques (sauf les pierres précieuses taillées) Diamants et autres minéraux non métalliques (sauf les pierres précieuses taillées)
171Poissons et fruits de mer préparés et emballés Poissons et fruits de mer préparés et emballés
172Produits de viande Produits de viande
173Produits laitiers Produits laitiers
181Aliments pour animaux Aliments pour animaux
182Produits alimentaires intermédiaires Produits alimentaires intermédiaires
183Autres produits alimentaires Autres produits alimentaires
191Café et thé Café et thé
192Jus de fruits et de légumes, frais, congelés et en conserve Jus de fruits et de légumes, frais, congelés et en conserve
193Eau, boissons gazeuses, et autres boissons embouteillées, et glace Eau, boissons gazeuses, et autres boissons embouteillées, et glace
211Boissons alcoolisées Boissons alcoolisées
212Produits du tabac Produits du tabac
221Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées
231Vêtements, chaussures et accessoires Vêtements, chaussures et accessoires
232Tapis, textiles domestiques et autres produits textiles Tapis, textiles domestiques et autres produits textiles
241Bois d'oeuvre et autres produits de scierie Bois d'oeuvre et autres produits de scierie
251Pâtes et papiers Pâtes et papiers
252Produits de papier transformé (sauf le matériel d'emballage) Produits de papier transformé (sauf le matériel d'emballage)
261Produits pétroliers raffinés pour combustibles, et biocombustibles Produits pétroliers raffinés pour combustibles, et biocombustibles
262Asphalte (sauf le naturel) et produits d'asphalte Asphalte (sauf le naturel) et produits d'asphalte
263Teintures et pigments, et produits pétrochimiques Teintures et pigments, et produits pétrochimiques
264Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie
271Produits chimiques de base Produits chimiques de base
272Engrais, pesticides et autres produits chimiques Engrais, pesticides et autres produits chimiques
273Produits pharmaceutiques et médicinaux Produits pharmaceutiques et médicinaux
274Produits nettoyants et articles de toilette Produits nettoyants et articles de toilette
281Résines plastiques Résines plastiques
282Produits primaires en plastique et en caoutchouc (sauf les résines plastiques et le matériel d'emballage) Produits primaires en plastique et en caoutchouc (sauf les résines plastiques et le matériel d'emballage)
283Pneus Pneus
284Produits finis en caoutchouc et en plastique Produits finis en caoutchouc et en plastique
291Produits minéraux non métalliques Produits minéraux non métalliques
311Fer, acier et ferro-alliages sous forme brute Fer, acier et ferro-alliages sous forme brute
312Formes primaires et produits semi-ouvrés de fer et d'acier Formes primaires et produits semi-ouvrés de fer et d'acier
321Aluminium et alliages d'aluminium sous forme brute Aluminium et alliages d'aluminium sous forme brute
322Cuivre et alliages de cuivre sous forme brute Cuivre et alliages de cuivre sous forme brute
323Nickel et alliages de nickel sous forme brute Nickel et alliages de nickel sous forme brute
324Or, argent et métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages Or, argent et métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages
325Autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux sous forme brute Autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux sous forme brute
326Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux (sauf d'aluminium) Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux (sauf d'aluminium)
327Formes primaires et produits semi-ouvrés d'aluminium et d'alliages d'aluminium Formes primaires et produits semi-ouvrés d'aluminium et d'alliages d'aluminium
331Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins
332Machines et matériel pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers Machines et matériel pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers
341Machines à travailler les métaux Machines à travailler les métaux
342Machines et matériel pour le commerce et les industries de services Machines et matériel pour le commerce et les industries de services
343Autres machines propres à une industrie de fabrication, n.c.a. Autres machines propres à une industrie de fabrication, n.c.a.
344Appareils de chauffage, de refroidissement et de purification de l'air Appareils de chauffage, de refroidissement et de purification de l'air
345Autres machines et matériel d'usage général, n.c.a. Autres machines et matériel d'usage général, n.c.a.
351Pièces de machines et de matériel industriels Pièces de machines et de matériel industriels
361Ordinateurs et périphériques Ordinateurs et périphériques
362Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo
363Appareils et matériel médicaux, appareils et matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques Appareils et matériel médicaux, appareils et matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques
371Pièces électroniques et électriques Pièces électroniques et électriques
381Composants électriques Composants électriques
382Appareils électroménagers Appareils électroménagers
391Meubles et accessoires d'ameublement Meubles et accessoires d'ameublement
411Voitures automobiles et camions légers Voitures automobiles et camions légers
412Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus et autocars, et autres véhicules automobiles Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus et autocars, et autres véhicules automobiles
413Moteurs et pièces de véhicules automobiles Moteurs et pièces de véhicules automobiles
421Aéronefs Aéronefs
431Moteurs d'aéronefs, pièces pour aéronefs et autre matériel aérospatial Moteurs d'aéronefs, pièces pour aéronefs et autre matériel aérospatial
441Navires, locomotives, matériel ferroviaire roulant et matériel de transport en commun rapide Navires, locomotives, matériel ferroviaire roulant et matériel de transport en commun rapide
442Bateaux et autres moyens de transport Bateaux et autres moyens de transport
451Pièces pour matériel ferroviaire roulant et pour autre matériel de transport Pièces pour matériel ferroviaire roulant et pour autre matériel de transport
462Menuiseries préfabriquées, et produits du bois n.c.a. Menuiseries préfabriquées, et produits du bois n.c.a.
463Peintures, revêtements et produits adhésifs Peintures, revêtements et produits adhésifs
464Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction
465Ciment, chaux et produits en gypse Ciment, chaux et produits en gypse
466Matériaux en métal pour les bâtiments et la construction Matériaux en métal pour les bâtiments et la construction
471Bâtiments préfabriqués et leurs composants Bâtiments préfabriqués et leurs composants
472Produits métalliques ouvrés Produits métalliques ouvrés
474Matériaux d'emballage Matériaux d'emballage
475Biens et fournitures divers Biens et fournitures divers
481Produits publiés, et supports enregistrés et non enregistrés Produits publiés, et supports enregistrés et non enregistrés
511Transport de produits par pipeline Transport de produits par pipeline
512Transport de marchandises par route Transport de marchandises par route
513Autres services de transport de marchandises et services aériens spécialisés Autres services de transport de marchandises et services aériens spécialisés
514Services postaux et de messageries Services postaux et de messageries
521Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques) Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)
531Services de soutien au transport Services de soutien au transport
541Services d'entreposage Services d'entreposage
551Services de commerce de gros (sauf les commissions) Services de commerce de gros (sauf les commissions)
552Commissions sur le commerce de gros Commissions sur le commerce de gros
561Services de commerce de détail (sauf les commissions) Services de commerce de détail (sauf les commissions)
562Commissions sur le commerce de détail Commissions sur le commerce de détail
571Services de réparation et d'entretien (sauf pour les bâtiments et les véhicules automobiles) Services de réparation et d'entretien (sauf pour les bâtiments et les véhicules automobiles)
581Location et location à bail (sauf la location de biens immobiliers) Location et location à bail (sauf la location de biens immobiliers)
621Immeubles résidentiels Immeubles résidentiels
622Immeubles non résidentiels Immeubles non résidentiels
623Infrastructure Infrastructure
631Propriété intellectuelle et produits connexes Propriété intellectuelle et produits connexes
641Prospection pétrolière, gazière et minérale Prospection pétrolière, gazière et minérale
642Services de recherche et développement Services de recherche et développement
643Services de conception et de développement de logiciels sur mesure Services de conception et de développement de logiciels sur mesure
651Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur) Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur)
661Services de soutien et de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche Services de soutien et de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche
671Services de soutien à l'extraction minière, pétrolière et gazière Services de soutien à l'extraction minière, pétrolière et gazière
672Services de construction Services de construction
681Services de fabrication Services de fabrication
711Espace et temps publicitaires Espace et temps publicitaires
712Publicité, relations publiques et services connexes Publicité, relations publiques et services connexes
721Services de production audio et vidéo Services de production audio et vidéo
722Octroi sous licence sur le contenu (sauf l'octroi sous licence de logiciels) Octroi sous licence sur le contenu (sauf l'octroi sous licence de logiciels)
723Services de télécommunications Services de télécommunications
731Câble, satellite et autres services de distribution de programmes Câble, satellite et autres services de distribution de programmes
741Contenu en ligne Contenu en ligne
751Autres services de technologie de l'information (TI) et d'information Autres services de technologie de l'information (TI) et d'information
761Services financiers (sauf l'assurance) Services financiers (sauf l'assurance)
762Produits de retraite et d'assurance-vie Produits de retraite et d'assurance-vie
763Autres services d'assurance Autres services d'assurance
764Services immobiliers Services immobiliers
771Services juridiques et comptables Services juridiques et comptables
772Services d'architecture et d'ingénierie, et services connexes Services d'architecture et d'ingénierie, et services connexes
773Services spécialisés de design Services spécialisés de design
774Conception de systèmes informatiques et services connexes (sauf le développement de logiciels) Conception de systèmes informatiques et services connexes (sauf le développement de logiciels)
775Services de conseils en gestion et de conseils scientifiques et techniques Services de conseils en gestion et de conseils scientifiques et techniques
776Autres services professionnels Autres services professionnels
781Services administratifs et de soutien Services administratifs et de soutien
782Services de gestion de l'eau, des eaux usées et des déchets Services de gestion de l'eau, des eaux usées et des déchets
811Services de santé Services de santé
812Services de soins en établissement, services d'assistance sociale, et services de garderie pour enfants Services de soins en établissement, services d'assistance sociale, et services de garderie pour enfants
821Services d'enseignement Services d'enseignement
831Services d'événements sportifs devant des spectateurs et de spectacles sur scène Services d'événements sportifs devant des spectateurs et de spectacles sur scène
832Entrées à des événements, des spectacles, des expositions et des installations de loisirs et à des services fournis par des établissements du patrimoine Entrées à des événements, des spectacles, des expositions et des installations de loisirs et à des services fournis par des établissements du patrimoine
833Jeux de hasard (paris nets) Jeux de hasard (paris nets)
841Repas préparés et boissons Repas préparés et boissons
842Hébergement pour voyageurs Hébergement pour voyageurs
843Services de planification, de réservation et d'organisation de voyages Services de planification, de réservation et d'organisation de voyages
851Services personnels et de soins personnels Services personnels et de soins personnels
852Services de garde d'enfants à domicile et autres services aux ménages privés Services de garde d'enfants à domicile et autres services aux ménages privés
861Services d'organismes d'affiliation Services d'organismes d'affiliation
871Services de l'administration publique Services de l'administration publique
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