Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) 2002

3399 - Autres activités diverses de fabrication

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale est la fabrication.

33991 - Fabrication de bijoux et de pièces d'argenterie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : la fabrication, la gravure, la ciselure ou la gravure à l'eau-forte de bijoux, d'articles de fantaisie ou de couverts en métaux précieux et d'autres articles en plaqué; la frappe de monnaies; la taille, le dégrossissage, le tonnelage, la ciselure, la gravure, le polissage ou le facettage de pierres précieuses ou semi-précieuses et de gemmes; la seconde taille, le second polissage et le sertissage de pierres précieuses; le perçage, le sciage et le pelage des perles de culture et de fantaisie. Sont compris les établissements dont l'activité principale est la fabrication de bijoux ou de couverts en étain.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de produits personnels, sauf en métal, portés sur la personne ou par elle comme les boîtiers et les mallettes de toilette (Voir 31699 Fabrication d'autres produits en cuir et produits analogues)
  • la fabrication de pierres ou de pierres gemmes synthétiques (Voir 32799 Fabrication de tous les autres produits minéraux non métalliques)
  • la fabrication de coutellerie et de couverts en métaux non précieux (Voir 33221 Fabrication de coutellerie et d'outils à main)
  • la gravure, la ciselure ou la gravure à l'eau-forte de couverts et d'autres articles en plaqué faits de métaux non précieux (Voir 33281 Revêtement, gravure, traitement thermique et activités analogues)
  • la fabrication d'articles en plaqué faits de métaux non précieux, sauf la coutellerie et les couverts (Voir 33299 Fabrication de tous les autres produits métalliques)

33992 - Fabrication d'articles de sport et d'athlétisme

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'articles de sport et d'athlétisme, sauf les vêtements et les chaussures.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication d'uniformes d'équipe (Voir 31529 Fabrication d'autres vêtements coupés-cousus)
  • la fabrication de gants, sauf les gants de sport (Voir 31599 Fabrication d'accessoires vestimentaires et d'autres vêtements)
  • la fabrication de chaussures d'athlétisme (Voir 31621 Fabrication de chaussures)
  • la fabrication d'armes légères et de munitions d'armes légères (Voir 33299 Fabrication de tous les autres produits métalliques)
  • la fabrication de bicyclettes (Voir 33699 Fabrication d'autres types de matériel de transport)

33993 - Fabrication de poupées, de jouets et de jeux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de poupées, de jouets et de jeux.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de cartouches de jeux vidéo électroniques et la reproduction de logiciels de jeux vidéo (Voir 33461 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)
  • la fabrication de bicyclettes et de tricycles pour adultes (Voir 33699 Fabrication d'autres types de matériel de transport)
  • la fabrication d'articles de sport et d'athlétisme (Voir 33992 Fabrication d'articles de sport et d'athlétisme)
  • la fabrication d'appareils de jeux automatiques (Voir 33999 Toutes les autres activités diverses de fabrication)

33994 - Fabrication de fournitures de bureau (sauf la papeterie)

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de fournitures de bureau, sauf le papier.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de fournitures de bureau en papier (Voir 32223 Fabrication d'articles de papeterie)
  • la fabrication de formules commerciales à copies multiples, de livres en blanc et de reliures à feuillets mobiles (Voir 32311 Impression)
  • la fabrication d'encre à écrire, d'encre à dessiner et d'encre de Chine (Voir 32599 Fabrication de tous les autres produits chimiques)
  • la fabrication de gommes à effacer en caoutchouc (Voir 32629 Fabrication d'autres produits en caoutchouc)
  • la fabrication de tables et de planches à dessin (Voir 33712 Fabrication de meubles de maison et d'établissement institutionnel)

33995 - Fabrication d'enseignes

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'enseignes et d'affiches similaires de toutes les matières, sauf le papier et le carton.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • l'impression de spécialités publicitaires et l'impression d'enseignes et d'avis en papier et en carton (Voir 32311 Impression)
  • la peinture d'enseignes et le lettrage (Voir 54189 Autres services liés à la publicité)

33999 - Toutes les autres activités diverses de fabrication

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de produits en bois comme les articles en bois brûlé (Voir 32199 Fabrication de tous les autres produits en bois)
  • la fabrication de produits en plastique comme les abat-jour, les peignes et les bigoudis (Voir 32619 Fabrication d'autres produits en plastique)
  • la fabrication de produits en verre comme les abat-jour et les décorations non électriques pour arbres de Noël (Voir 32721 Fabrication de verre et de produits en verre)
  • la fabrication de produits métalliques comme les peignes et les bigoudis (Voir 33299 Fabrication de tous les autres produits métalliques)