| 9301Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches |
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches |
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| 9302Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 |
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 |
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| 9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) |
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) |
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| 9304Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 |
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 |
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| 9305Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04 |
Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04 |
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| 9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches |
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches |
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| 9307Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux |
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux |
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