Enquête annuelle des manufactures (EAM) 2004 - Liste de biens
3366128 - Autres bateaux (sauf militaires, commerciaux et motomarines)
Exemples de produits inclus :
- Aéroglisseur pour usage personnel, conçus pour se déplace au-dessus de la terre ferme et de l'eau, d'une cylindrée excédant 3000 cm³, d'un volume intérieur excédant 3,4 m³
- Bateaux à voile, avec moteur auxiliaire, d'une longueur n'excédant pas 9,2 m
- Canots de course
- Canots de sauvetage à rames, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- Canots, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- Catamarans à voile, d'une longueur n'excédant pas 9,2 m, sans moteur auxiliaire
- Catamarans à voile, modèle de plaisance et de sport, d'une longueur excédant 9,2 m, sans moteur auxiliaire
- Chaloupes à rames, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- Embarcations à voile, avec moteur auxiliaire, d'une longueur excédant 9,2 m
- Embarcations à voile, sans moteur auxiliaire, d'une longueur excédant 9,2 m
- Hydroglisseurs non militaires
- Kayaks, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- Ketchs avec moteur, d'une longueur excédant 9,2 m, avec moteur auxiliaire
- Pédalos, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- Pontons, caissons cylindriques creux, pour supporter les ponts provisoires
- Skiffs, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- Sloops avec moteur, d'une longueur excédant 9,2 m, avec moteur auxiliaire
- Sloops sans voile ou moteur, d'une longueur excédant 9,2 m
- Voiliers de plaisance, avec moteur auxiliaire, d'une longueur n'excédant pas 9,2 m
- Voiliers de plaisance, d'une longueur n'excédant pas 9,2 m, sans moteur auxiliaire
- Yachts à voile, d'une longueur excédant 9,2 m, avec moteur auxiliaire
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