Enquête annuelle des manufactures (EAM) 2004 - Liste de biens
3329944 - Armes légères (30 mm ou moins)
Exemples de produits inclus :
- Pistolets à ressort
- Pistolets d'abattage à cheville
- Pistolets factices ou de sûreté
- Pistolets lance-fusées
- Pistolets pour le tir à blanc
- Revolvers (exc ceux des Nos 93.03 et 93.04)
- Revolvers factices ou de sûreté
- Revolvers pour le tir à blanc
- Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux
- Armes à feu à poudre noire
- Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
- Canardières
- Canons d'alarme
- Canons lance-amarres
- Canons lance-harpons
- Canons lisses de fusils ou carabines du no 93.03
- Carabines à air comprimé ou à gaz
- Carabines à ressort
- Carabines de chasse ou tir sportif comportant au moins un canon lisse
- Fusils à air comprimé ou à gaz
- Fusils à ressort
- Fusils de chasse ou tir sportif comportant au moins un canon lisse
- Fusils lance-harpons
- Matraques
- Parties et accessoires de fusils et carabines du no 93.03 (exc canons lisses)
- Parties et accessoires de revolvers ou pistolets des nos 93.01 à 93.04
- Pistolets (exc ceux des Nos 93.03 et 93.04)
- Pistolets à air comprimé ou à gaz
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