Enquête annuelle des manufactures (EAM) 2004 - Liste de biens

3329944 - Armes légères (30 mm ou moins)

  • Exemples de produits inclus :

    • Pistolets à ressort
    • Pistolets d'abattage à cheville
    • Pistolets factices ou de sûreté
    • Pistolets lance-fusées
    • Pistolets pour le tir à blanc
    • Revolvers (exc ceux des Nos 93.03 et 93.04)
    • Revolvers factices ou de sûreté
    • Revolvers pour le tir à blanc
    • Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux
    • Armes à feu à poudre noire
    • Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
    • Canardières
    • Canons d'alarme
    • Canons lance-amarres
    • Canons lance-harpons
    • Canons lisses de fusils ou carabines du no 93.03
    • Carabines à air comprimé ou à gaz
    • Carabines à ressort
    • Carabines de chasse ou tir sportif comportant au moins un canon lisse
    • Fusils à air comprimé ou à gaz
    • Fusils à ressort
    • Fusils de chasse ou tir sportif comportant au moins un canon lisse
    • Fusils lance-harpons
    • Matraques
    • Parties et accessoires de fusils et carabines du no 93.03 (exc canons lisses)
    • Parties et accessoires de revolvers ou pistolets des nos 93.01 à 93.04
    • Pistolets (exc ceux des Nos 93.03 et 93.04)
    • Pistolets à air comprimé ou à gaz
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