| 3391114Lits d'hôpitaux |
Lits d'hôpitaux |
| 3391116Meubles d'hôpitaux |
Meubles d'hôpitaux |
| 3391118Appareils et meubles de laboratoires |
Appareils et meubles de laboratoires |
| 3391120Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux |
Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux |
| 3391133Appareils orthopédiques et prosthétiques, y compris articulations et membres artificiels |
Appareils orthopédiques et prosthétiques, y compris articulations et membres artificiels |
| 3391134Fauteuils roulants |
Fauteuils roulants |
| 3391136Matériel et vêtements de protection personnelle, en industrie ou non |
Matériel et vêtements de protection personnelle, en industrie ou non |
| 3391138Gants ménagers et médicaux en caoutchouc (sauf industriels) |
Gants ménagers et médicaux en caoutchouc (sauf industriels) |
| 3391139Appareils et fournitures chirurgicaux et thérapeutiques, y compris pansements, appareils respiratoires, matériel pour hydrothérapie et transport des patients (sauf fauteuls roulants) |
Appareils et fournitures chirurgicaux et thérapeutiques, y compris pansements, appareils respiratoires, matériel pour hydrothérapie et transport des patients (sauf fauteuls roulants) |
| 3391141Matériel/fournitures dentaires professionnels, y compris fauteuils, instruments et unités dentaires, alliages pour amalgames et produits d'obturation non métalliques (sauf appareils à rayons X) |
Matériel/fournitures dentaires professionnels, y compris fauteuils, instruments et unités dentaires, alliages pour amalgames et produits d'obturation non métalliques (sauf appareils à rayons X) |
| 3391143Matériel/fournitures de laboratoire dentaire, y compris métaux précieux et non précieux, dents (sauf dentiers) et cires (sauf alliages pour amalgames et produits d'obturation non métalliques) |
Matériel/fournitures de laboratoire dentaire, y compris métaux précieux et non précieux, dents (sauf dentiers) et cires (sauf alliages pour amalgames et produits d'obturation non métalliques) |
| 3391151Faces et branches de montures de lunettes |
Faces et branches de montures de lunettes |
| 3391153Lentilles ophtalmiques en verre |
Lentilles ophtalmiques en verre |
| 3391155Lentilles ophtalmiques en plastique |
Lentilles ophtalmiques en plastique |
| 3391157Lentilles de contact |
Lentilles de contact |
| 339115BProduits ophtalmiques (sauf faces, branches et lentilles) et polissage de lentilles sur prescription |
Produits ophtalmiques (sauf faces, branches et lentilles) et polissage de lentilles sur prescription |
| 3391160Dentiers, dents artificielles et autres produits de laboratoires dentaires |
Dentiers, dents artificielles et autres produits de laboratoires dentaires |
| 3399111Bijoux faits d'or et de platine (sauf bijoux faits d'or et de platine lamellés ou plaqués sur argent et métaux non précieux) |
Bijoux faits d'or et de platine (sauf bijoux faits d'or et de platine lamellés ou plaqués sur argent et métaux non précieux) |
| 3399113Bijoux faits d'argent, y compris les bijoux faits d'or et de platine lamellés ou plaqués sur argent (sauf les bijoux faits d'argent lamellés ou plaqués sur métaux non précieux) |
Bijoux faits d'argent, y compris les bijoux faits d'or et de platine lamellés ou plaqués sur argent (sauf les bijoux faits d'argent lamellés ou plaqués sur métaux non précieux) |
| 3399115Autres bijoux, non de fantaisie, y compris de métaux précieux lamellés sur métaux non précieux (sauf les métaux précieux plaqués sur métaux non précieux) |
Autres bijoux, non de fantaisie, y compris de métaux précieux lamellés sur métaux non précieux (sauf les métaux précieux plaqués sur métaux non précieux) |
| 3399117Pièces de monnaie en métal estampées, y compris les jetons en métal estampés |
Pièces de monnaie en métal estampées, y compris les jetons en métal estampés |
| 3399122Articles creux, y compris articles de toilette, articles liturgiques, articles de fantaisie, trophées, articles pour bébés et autres articles en métal plaqué |
Articles creux, y compris articles de toilette, articles liturgiques, articles de fantaisie, trophées, articles pour bébés et autres articles en métal plaqué |
| 3399125Couverts et coutelleries en métal |
Couverts et coutelleries en métal |
| 3399132Diamants, y compris industriels, et autres pierres naturelles précieuses et semi-précieuses et pierres synthétiques, y compris les perles percées |
Diamants, y compris industriels, et autres pierres naturelles précieuses et semi-précieuses et pierres synthétiques, y compris les perles percées |
| 3399133Attaches et fermoirs de joaillerie et matériaux faits de métal précieux |
Attaches et fermoirs de joaillerie et matériaux faits de métal précieux |
| 3399135Attaches et fermoirs de joaillerie et produits de stock d'atelier faits de métal commun non plaqués de métal précieux |
Attaches et fermoirs de joaillerie et produits de stock d'atelier faits de métal commun non plaqués de métal précieux |
| 3399140Bijouterie de fantaisie et articles de fantaisie |
Bijouterie de fantaisie et articles de fantaisie |
| 3399201Articles et équipement de pêche |
Articles et équipement de pêche |
| 3399203Équipement de golf (sauf l'habillement et les chaussures) |
Équipement de golf (sauf l'habillement et les chaussures) |
| 3399205Équipement de terrain de jeux |
Équipement de terrain de jeux |
| 3399207Équipement de gymnase et d'exercice (sauf équipement de terrain de jeux) |
Équipement de gymnase et d'exercice (sauf équipement de terrain de jeux) |
| 339920AAutres articles de sport et d'athlétisme, y compris les combinaisons de plongée |
Autres articles de sport et d'athlétisme, y compris les combinaisons de plongée |
| 3399310Poupées, animaux jouets, figurines articulées et jouets en peluche, y compris pièces et accessoires |
Poupées, animaux jouets, figurines articulées et jouets en peluche, y compris pièces et accessoires |
| 3399322Landaus pour bébé et véhicules pour enfants et leurs pièces (sauf bicyclettes sur pneus) |
Landaus pour bébé et véhicules pour enfants et leurs pièces (sauf bicyclettes sur pneus) |
| 3399325Nécessaires et ensembles de modèles (manoeuvrables ou fixes), ensembles et fournitures d'artisanat, jeux et ensembles de sciences naturelles, et objets miniatures de collection |
Nécessaires et ensembles de modèles (manoeuvrables ou fixes), ensembles et fournitures d'artisanat, jeux et ensembles de sciences naturelles, et objets miniatures de collection |
| 3399327Jeux et casse-tête non électroniques, y compris les pièces |
Jeux et casse-tête non électroniques, y compris les pièces |
| 3399328Autres jouets non électroniques, y compris les pièces |
Autres jouets non électroniques, y compris les pièces |
| 3399329Autres jouets et jeux électroniques, y compris jeux vidéo domestiques, à l'exclusion de cartouches, disques et bandes |
Autres jouets et jeux électroniques, y compris jeux vidéo domestiques, à l'exclusion de cartouches, disques et bandes |
| 3399411Stylos à bille et feutres à bille |
Stylos à bille et feutres à bille |
| 3399413Marqueurs |
Marqueurs |
| 3399415Autres stylos (sauf les stylos à bille et les feutres à bille), portemines et pièces, y compris cartouches de rechange |
Autres stylos (sauf les stylos à bille et les feutres à bille), portemines et pièces, y compris cartouches de rechange |
| 3399421Crayons, gainés de bois, noirs et autres couleurs, craies et tableaux noirs |
Crayons, gainés de bois, noirs et autres couleurs, craies et tableaux noirs |
| 3399423Matériel d'artistes |
Matériel d'artistes |
| 3399427Machines de bureau non électriques, y compris mouilleurs de ruban gommé, tranche-papier, taille-crayons, perforatrices, dégommeurs pour ruban gommé, dégrafeuses et agrafeuses |
Machines de bureau non électriques, y compris mouilleurs de ruban gommé, tranche-papier, taille-crayons, perforatrices, dégommeurs pour ruban gommé, dégrafeuses et agrafeuses |
| 3399430Tampons manuels, stencils et autres dispositifs de marquage |
Tampons manuels, stencils et autres dispositifs de marquage |
| 3399441Rubans encreurs |
Rubans encreurs |
| 3399443Papier carbone et papier stencil |
Papier carbone et papier stencil |
| 3399501Enseignes électriques |
Enseignes électriques |
| 3399509Enseignes non électriques, y compris présentoirs de comptoir et de sol, de point de vente, affichages et spécialités publicitaires |
Enseignes non électriques, y compris présentoirs de comptoir et de sol, de point de vente, affichages et spécialités publicitaires |
| 3399911Garnitures d'étanchéité à compression |
Garnitures d'étanchéité à compression |
| 3399913Joints et garnitures non métalliques |
Joints et garnitures non métalliques |
| 3399915Garnitures et joints moulés |
Garnitures et joints moulés |
| 3399917Joints métalliques et joints usinés |
Joints métalliques et joints usinés |
| 3399918Joints mécaniques axiaux, y compris les pièces |
Joints mécaniques axiaux, y compris les pièces |
| 3399919Joints rotatifs étanches à l'huile |
Joints rotatifs étanches à l'huile |
| 3399921Pianos non électroniques |
Pianos non électroniques |
| 3399923Orgues |
Orgues |
| 3399925Pièces pour pianos et orgues (sauf les bancs et les pièces pour pianos électroniques) |
Pièces pour pianos et orgues (sauf les bancs et les pièces pour pianos électroniques) |
| 3399927Autres instruments de musique et pièces |
Autres instruments de musique et pièces |
| 3399931Boutons et parties de boutons (sauf ceux faits en métaux précieux et en pierres précieuses ou semi-précieuses), y compris les disques, les ébauches et les moules |
Boutons et parties de boutons (sauf ceux faits en métaux précieux et en pierres précieuses ou semi-précieuses), y compris les disques, les ébauches et les moules |
| 3399933Fermetures éclair et fermoirs à glissière |
Fermetures éclair et fermoirs à glissière |
| 3399935Boucles, fermoirs (sauf à glissière), aiguilles et épingles (sauf ceux faits en métaux précieux et en pierres précieuses ou semi-précieuses) |
Boucles, fermoirs (sauf à glissière), aiguilles et épingles (sauf ceux faits en métaux précieux et en pierres précieuses ou semi-précieuses) |
| 3399941Balais, vadrouilles et plumeaux |
Balais, vadrouilles et plumeaux |
| 3399943Brosses et pinceaux à peindre et à vernir, supports pour contenants de peinture, tampons, armatures pour rouleaux, y compris les manchons de rechange |
Brosses et pinceaux à peindre et à vernir, supports pour contenants de peinture, tampons, armatures pour rouleaux, y compris les manchons de rechange |
| 3399945Autres brosses |
Autres brosses |
| 3399951Cercueils de sépulture en métal, complètement doublés et garnis, tailles adultes seulement |
Cercueils de sépulture en métal, complètement doublés et garnis, tailles adultes seulement |
| 3399953Cercueils de sépulture en bois, complètement doublés et garnis, tailles adultes seulement |
Cercueils de sépulture en bois, complètement doublés et garnis, tailles adultes seulement |
| 3399955Autres cercueils de sépulture et bières en métal |
Autres cercueils de sépulture et bières en métal |
| 3399991Matériel chimique d'extinction d'incendie et pièces |
Matériel chimique d'extinction d'incendie et pièces |
| 3399993Machines d'amusement à perception automatique (sauf les phono mécaniques ou juke-box) |
Machines d'amusement à perception automatique (sauf les phono mécaniques ou juke-box) |
| 3399995Chandelles, y compris les cierges |
Chandelles, y compris les cierges |
| 3399997Parapluies et parasols, y compris les pièces |
Parapluies et parasols, y compris les pièces |
| 3399999Arbres, fleurs, fruits et couronnes artificiels, y compris les plumes (sauf les produits en plastique) |
Arbres, fleurs, fruits et couronnes artificiels, y compris les plumes (sauf les produits en plastique) |
| 339999ECadres de miroir et de tableau et tableaux encadrés |
Cadres de miroir et de tableau et tableaux encadrés |
| 339999KAutres produits divers fabriqués |
Autres produits divers fabriqués |
