Enquête annuelle des manufactures (EAM) 2004 - Liste de biens

335 - Matériel électrique

3351101 - Ampoules et tubes de lampes électriques, y compris les ampoules de phares et projecteurs scellés

  • Exemples de produits inclus :

    • Tubes à rayons infrarouges
    • Tubes à rayons ultraviolets
    • Cubes-éclair pour photographie
    • Lampes à arc, électriques
    • Lampes à décharge, fluorescentes, à cathode chaude (exc à rayons ultraviolets)
    • Lampes à halogène métallique
    • Lampes à incandescence, du type chandelier
    • Lampes à incandescence, ordinaires, domestiques (40 à 100 W)
    • Lampes à incandescence, pour globes
    • Lampes à incandescence, pour arbres de Noël
    • Lampes à incandescence, pour réflecteurs, moins de 200 W, plus de 100 volts
    • Lampes à rayons infrarouges
    • Lampes à rayons ultraviolets
    • Lampes à vapeuer de sodium (exc sous haute pression)
    • Lampes à vapeur de mercure
    • Lampes à vapeur de sodium sous haute pression
    • Lampes électriques à incandescence, halogènes, au tungstène
    • Lampes électriques à incandescence, moins de 200 W, plus de 100 V (exc à rayons ultraviolets ou infrarouges)
    • Lampes-éclair de photographie
    • Lampes-éclair pour photographie
    • Phares scellés
    • Projecteurs scellés
    • Tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude (exc à rayons ultraviolets)

3351103 - Composants pour lampes électriques (ampoules et tubes), y compris bases, supports, fils d'entrée de courant et filaments (sauf les ébauches d'ampoules électriques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Pièces de lampes et tubes électriques, à incandescence ou à décharge

3351211 - Appareils d'éclairage électriques de type résidentiel (sauf portables), y compris les pièces et les accessoires

  • Exemples de produits inclus :

    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, à incandescence, résidentiels
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, fluorescents, résidentiels
    • Griffes pour globes (porte-globes) d'appareils d'éclairage électriques (sauf en verre ou en matières plastiques), de type résidentiel
    • Lustres électriques résidentiels
    • Parties d'appareils d'éclairage électriques (sauf en verre ou en matières plastiques), de type résidentiel

3351214 - Appareils d'éclairage portables de type résidentiel, y compris les pièces et les accessoires

  • Exemples de produits inclus :

    • Lampes, modèle de table, électriques (exc à incandescence et fluorescentes)
    • Lampes, modèle de table, électriques, à incandescence
    • Lampes, modèle de table, électriques, fluorescentes
    • Lampadaires d'intérieur, électriques (exc à incandescence et fluorescents)
    • Lampadaires d'intérieur, électriques, à incandescence
    • Lampadaires d'intérieur, électriques, fluorescents
    • Lampes de bureau, électriques (exc à incandescence et fluorescentes)
    • Lampes de bureau, électriques, à incandescence
    • Lampes de bureau, électriques, fluorescentes
    • Lampes de chevet, électriques (exc à incandescence et fluorescentes)
    • Lampes de chevet, électriques, à incandescence
    • Lampes de chevet, électriques, fluorescentes

3351221 - Appareils d'éclairage électriques commerciaux et institutionnels, y compris les pièces et les accessoires

  • Exemples de produits inclus :

    • Griffes pour globes (porte-globes) d'appareils d'éclairage électriques (sauf en verre ou en matières plastiques), de type commercial, industriel et institutionnel
    • Lustres, commerciaux et institutionnels
    • Parties d'appareils d'éclairage électriques (sauf en verre ou en matières plastiques), de type commercial, industriel et institutionnel

3351222 - Appareils d'éclairage électriques de type industriel, y compris les pièces et les accessoires

  • Exemples de produits inclus :

    • Appareils d'éclairage électriques d'urgence, fluorescents, industriels
    • Appareils d'éclairage électriques d'urgences, à incandescence, industriels
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur (sauf à incandescence, fluorescents, à sodium sous haute pression, à vapeur de mercure et à hallogène métallique), de type industriel
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, à halogène métallique, de type industriel
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, à incandescence, industriels
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, à sodium sous haute pression, de type industriel
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, à vapeur de mercure, de type industriel
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, fluorescents, industriels

3351291 - Appareils d'éclairage d'extérieur, y compris les pièces et les accessoires

  • Exemples de produits inclus :

    • Appareils d'éclairage électriques, montés sur tenon de tuyaux (sauf à vapeur de mercure et à sodium sous haute pression)
    • Appareils d'éclairage électriques, montés sur tenon de tuyaux, à sodium sous haute pression
    • Appareils d'éclairage électriques, montés sur tenon de tuyaux, à vapeur de mercure
    • Appareils d'éclairage extérieur, électriques (sauf à incandescence, fluorescents, à sodium, à vapeur de mercure et à hallogène métallique)
    • Appareils d'éclairage extérieur, électriques, à halogène métallique
    • Appareils d'éclairage extérieur, électriques, à incandescence
    • Appareils d'éclairage extérieur, électriques, à sodium sous haute pression
    • Appareils d'éclairage extérieur, électriques, à vapeur de mercure
    • Appareils d'éclairage extérieur, électriques, fluorescents
    • Socles de lampadaires (exc en verre ou en matières plastiques)

3351294 - Autres appareils d'éclairage électriques et non électriques, y compris manuels portables, pièces et accessoires

  • Exemples de produits inclus :

    • Abat-jour moulés d'éclairage, en verre
    • Abats-jour (exc en verre ou en matières plastiques)
    • Appareils d'éclairage électriques, en matières plastiques, parties de
    • Appareils d'éclairage électriques, en verre, parties de
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur (sauf à incandescence, fluorescents, à sodium, à vapeur de mercure et à hallogène métallique), (sauf de type industriel)
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, à halogène métallique (sauf de type industriel)
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, à sodium sous haute pression (sauf de type industriel)
    • Appareils d'éclairage électriques, pour plafond ou mur, à vapeur de mercure (sauf de type industriel)
    • Appareils d'éclairage non électriques
    • Appareils d'éclairage non électriques, parties de (exc en verre ou en matières plastiques)
    • Enseignes lumineuses, en matières plastiques, parties de
    • Enseignes lumineuses, en verre, parties de
    • Globes ou cheminées d'éclairage pour lampes, en verre
    • Guirlandes électriques pour les arbres de Noël
    • Guirlandes électriques, pour les arbres de Noël
    • Lampes à l'huile pour restaurants
    • Lampes de poche
    • Lampes de sûreté pour mineurs
    • Lampes électriques portatives, avec leur propre source d'énergie
    • Lampes non électriques
    • Lampes pour signaler le morse
    • Lanternes non électriques
    • Miroirs de réflecteurs pour lampes électriques (exc en verre ou en matières plastiques)
    • Pièces de lampes de poche
    • Pièces de lampes de sûreté pour mineurs
    • Pièces de lampes électriques portatives, avec leur propre source d'énergie
    • Poteaux de réverbères, avec filage électrique
    • Projecteurs électriques
    • Projecteurs, parties de (exc en verre ou en matières plastiques)
    • Réflecteurs pour bicyclettes

3352111 - Ventilateurs électriques (sauf de type industriel)

  • Exemples de produits inclus :

    • Hottes (sauf de cuisinières), avec côté horizontal de 120 cm ou moins
    • Hottes de cuisinière, complètes
    • Pièces pour ventilateur aspirant avec côté horizontal de 120 cm ou moins, pour hotte de cuisinière
    • Ventilateurs aspirants, avec côté horizontal de 120 cm ou moins, pour hotte de cuisine
    • Ventilateurs de table, sol, mur, fenêtre, plafond ou toit, à moteur électrique incorporé de 125 W ou moins

3352114 - Petits appareils électriques ménagers (sauf les ventilateurs et les radiateurs muraux et de plinthes pour installation permanente)

  • Exemples de produits inclus :

    • Appareils à épiler, à moteur électrique incorporé, à usage domestique
    • Appareils électriques domestiques pour mise en plis
    • Appareils électrothermiques pour la coiffure, domestiques
    • Appareils pour la fabrication du pop-corn, électriques, domestiques
    • Appareils pour la préparation du café, électriques, domestiques, automatiques
    • Appareils pour la préparation du café, électriques, domestiques, non automatiques
    • Appareils pour la préparation du thé, électriques, domestiques
    • Appareils pour le chauffage de l'air, domestiques, électriques, portatifs
    • Appareils pour mise en pli, électriques, domestiques
    • Batteurs-mélangeurs pour aliments, domestiques, électriques
    • Bouilloires électrothermiques, domestiques
    • Broyeurs à café, domestiques, électriques
    • Broyeurs électromécaniques pour aliments, domestiques
    • Casseroles électriques, domestiques
    • Chauffe-biberons électrothermiques, domestiques
    • Coussins chauffants électriques, matières textiles
    • Couvertures chauffantes électriques, matières textiles
    • Déshumidificateurs électriques portables, à usage domestique
    • Éclateuses de maïs, électriques, domestiques
    • Éléments chauffants, pour lits d'eau
    • Ensemble à fondue, électrique, domestique
    • Fers à friser les cheveux, électriques
    • Fers à gaufres électrothermiques, domestiques
    • Fers à repasser à sec, électriques
    • Fers à repasser électriques, domestiques, à vapeur (inc à pulvérisateur)
    • Friteuses électriques, domestiques
    • Fromagères électrothermiques, domestiques
    • Grille-pain électrothermique, domestique
    • Grils électrothermiques, domestiques
    • Humidificateurs électriques portables, à usage domestique
    • Lits d'eau, éléments chauffants pour
    • Marmite à vapeur pour aliments, électriques, domestiques
    • Mélangeurs électromécaniques pour aliments, domestiques
    • Moulins à farine, domestiques, électriques
    • Ouvre-boîtes électromécaniques, domestiques
    • Percolateurs électriques, domestiques, non automatiques
    • Percolateurs électrothermiques, domestiques, automatiques
    • Plaques de cuisson, électrothermiques, domestiques
    • Poêles à frire, électriques, domestiques
    • Presse-fruits électromécaniques, domestiques
    • Presse-légumes électromécaniques, domestiques
    • Processeurs d'aliments, domestiques, électriques
    • Radiateurs à accumulation, électriques, portables
    • Radiateurs pour le chauffage des locaux, électriques, domestiques, à convection, portatifs
    • Radiateurs pour le chauffage des locaux, électriques, domestiques, par rayonnement, portatifs
    • Rasoirs électriques
    • Réchauds électrothermiques, domestiques
    • Rôtissoires électrothermiques, domestiques
    • Séchoirs à cheveux, électrothermiques, domestiques
    • Tondeuses à cheveux, à moteur électrique incorporé, pour usage humain
    • Trancheurs d'aliments, domestiques, électriques
    • Vapomasques électriques, domestiques
    • Vaporisateurs électriques, domestiques
    • Yaourtières électrothermiques, domestiques

3352115 - Pièces et accessoires pour petits appareils électriques ménagers

  • Exemples de produits inclus :

    • Éléments chauffants, électriques, pour cuisson
    • Pièces (sauf façonnées en matières plastiques), pour humidificateurs électriques portables, à usage domestique
    • Pièces (sauf façonnées en matières plastiques), pour broyeurs pour aliments, électriques, à usage domestique
    • Pièces de hottes de cuisinières, complètes
    • Pièces de radiateurs électriques pour le chauffage des locaux, domestiques, à convection, portatifs
    • Pièces de rasoirs, à moteur électrique incorporé, pour usage domestique
    • Pièces de tondeuses à cheveux, à moteur électrique incorporé, pour usage domestique
    • Pièces pour petits appareils à usage domestique (sauf pièces façonnées en matières plastiques et pièces pour aspirateurs et cireuses de parquets)
    • Pièces pour ventilateur de table, plancher, mur, fenêtre, plafond ou toit, à moteur électrique incorporé de 125 W ou moins
    • Résistances chauffantes, électriques, pour cuisson

3352121 - Aspirateurs ménagers, y compris les pièces

  • Exemples de produits inclus :

    • Aspirateurs de poussière, domestiques, à traîneau
    • Aspirateurs de poussière, domestiques, centraux
    • Aspirateurs de poussière, domestiques, portatifs, à main
    • Aspirateurs de poussière, domestiques, verticaux
    • Pièces (sauf façonnées en matières plastiques), pour aspirateurs électriques, à usage domestique

3352122 - Cireuses et polisseuses de planchers et pièces

  • Exemples de produits inclus :

    • Cireuses à parquets, domestiques, électriques

3352211 - Matériel de cuisson ménager électrique, y compris les fours à micro-ondes, les cuisinières, les fours, les éléments de cuisson de surface et l'équipement

  • Exemples de produits inclus :

    • Tables de cuisson électriques, domestiques
    • Cuisinières électriques domestiques, non encastrées, moins de 71 cm
    • Cuisinières électriques, domestiques, non encastrées, 71 cm ou plus
    • Fourneaux de cuisine, électriques, domestiques, non encastrés, 71 cm ou plus
    • Fourneaux de cuisine, électriques, domestiques, non encastrés, moins de 71 cm
    • Fours à micro-ondes, domestiques
    • Fours électrothermiques, domestiques, encastrés
    • Fours encastrés, domestiques
    • Micro-ondes, fours à, domestiques

3352213 - Cuisinières, fours, éléments de cuisson de surface et équipement ménagers au gaz, y compris les pièces et les accessoires

  • Exemples de produits inclus :

    • Appareils de cuisson à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, en fer ou en acier
    • Barbecues, à combustibles gazeux, en fer ou en acier, pièces
    • Chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, fer ou acier
    • Fourneaux encastrés, domestique, cuisson à gaz, en fer ou en acier
    • Parties d'appareils de cuisson, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, en fer ou en acier
    • Parties de chauffe-plats, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, en fer ou en acier
    • Poêles, chauffage combiné gaz ou charbon, pour usage domestique, en fer ou en acier

3352215 - Autres cuisinières et matériel de cuisson ménagers

  • Exemples de produits inclus :

    • Poêles chauffage à pétrole, pour la cuisson, en fer ou en acier
    • Appareils de cuisson à combustibles liquides, en fer ou en acier
    • Appareils de cuisson à combustibles solides, en fer ou en acier
    • Appareils non électriques de chauffage et leurs parties, en cuivre, domestiques
    • Appareils non électriques de cuisson et leurs parties, en cuivre, domestiques
    • Barbecues, à combustibles gazeux, en fer ou en acier
    • Barbecues, à combustibles solides (e.g. briquettes), en fer ou en acier
    • Barbecues, à combustibles solides (e.g. briquettes), en fer ou en acier, pièces de
    • Chauffe-plats à combustibles liquides, en fer ou en acier
    • Chauffe-plats à combustibles solides, en fer ou en acier
    • Parties d'appareils de cuisson, à combustibles liquides ou solides, en fer ou en acier
    • Parties de chauffe-plats, à combustibles liquides ou solides, en fer ou en acier

3352221 - Réfrigérateurs ménagers, y compris les combinaisons réfrigérateur-congélateur

  • Exemples de produits inclus :

    • Réfrigérateurs de type ménager, à absorption, électriques
    • Réfrigérateurs de type ménager, à compression
    • Réfrigérateurs de type ménager, au gaz
    • Réfrigérateurs, à absorption, combinaison gaz-électriques
    • Réfrigérateurs-congélateurs, munis de portes extérieures séparées

3352222 - Congélateurs d'aliments de type ménager, unités complètes

  • Exemples de produits inclus :

    • Congélateurs du type armoire, 900 litres ou moins
    • Congélateurs du type coffre, 800 litres ou moins

3352223 - Pièces et accessoires pour réfrigérateurs et congélateurs ménagers (à l'exclusion des compresseurs, des unités de condensation et des machines à glace)

  • Exemples de produits inclus :

    • Meubles pour matériel de réfrigération ou de congélation
    • Pièces d'équipement de réfrigération ou de congélation (sauf équipement de conditionnement de l'air ou de transfert de chaleur), (sauf pièces en plastique ou assemblages pour circuits imprimés)
    • Pièces pour matériel de réfrigération ou de congélation, en matières plastiques (sauf pour équipement de climatisation ou de transfert de chaleur)

3352240 - Laveuses ménagères, y compris les laveuses, les sécheuses et les combinaisons, à perception automatique ou non

  • Exemples de produits inclus :

    • Laveuse à linge, automatique, capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Laveuse-essoreuse à linge, capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée, capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Machines à laver le linge domestiques, avec essoreuse incorporée, capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Machines à laver le linge domestiques, entièrement automatiques, capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Machines à laver le linge, automatiques, capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Machines à laver le linge, domestiques (sauf ordinaires ou à cuves jumelées), capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Machines à laver le linge, domestiques, à cuves jumelées, capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Machines à laver le linge, domestiques, ordinaires, capacité de linge sec de 10 kg ou moins
    • Machines à repasser du type calandre, pour usage domestique
    • Pièces (sauf électriques ou électroniques) en matières plastiques, de machines à laver le linge domestiques ou commerciales
    • Pièces de sécheuses à linge domestiques
    • Sécheuses à linge, capacité de linge sec de 10 kg ou moins, domestiques, à gaz
    • Sécheuses à linge, capacité de linge sec de 10 kg ou moins, domestiques, électriques

3352281 - Chauffe-eau ménagers, électriques, pour installation permanente

  • Exemples de produits inclus :

    • Chauffe-eau électriques, domestiques, de type réservoir à entreposage automatique
    • Chauffe-eau électriques, domestiques, instantanés

3352283 - Chauffe-eau ménagers (sauf électriques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Chauffe-eau au mazout, domestique
    • Chauffe-eau ménagers, à chauffage instantané, au gaz
    • Chauffe-eau, à accumulation (exc à gaz automatique ou au mazout), domestique
    • Chauffe-eau, à accumulation, à gaz, automatique, domestique
    • Pièces de chauffe-eau domestiques au gaz, à chauffage instantané

3352284 - Lave-vaisselle domestiques

  • Exemples de produits inclus :

    • Machines à laver la vaisselle, domestiques, électriques (sauf de dessus de comptoir, portatives ou encastrées)
    • Machines à laver la vaisselle, domestiques, électriques, encastrées
    • Machines à laver la vaisselle, domestiques, électriques, portatives
    • Machines à laver la vaisselle, domestiques, électriques, pour dessus de comptoir

3352286 - Autres appareils ménagers et les parties

  • Exemples de produits inclus :

    • Broyeurs électromécaniques pour déchets de cuisine, domestiques
    • Compresseurs à ordures, domestiques, électriques
    • Pièces de lave-vaisselle électriques, domestiques (sauf assemblages pour circuits imprimés et pièces en plastique)
    • Pièces de lave-vaisselle, en matières plastiques
    • Pièces de machines industrielles à cercler, en matières plastiques
    • Presses à ordures, électromécaniques, domestiques

3353111 - Transformateurs d'alimentation et de distribution (sauf les pièces)

  • Exemples de produits inclus :

    • Transformateurs (exc à diélectrique liquide), de distribution, triphasés, plus de 16 kVa mais pas plus de 225 kVA
    • Transformateurs à diélectrique liquide, d'alimentation et de distribution (sauf de mesure)

3353113 - Transformateurs spécialisés (sauf les ballasts pour lampes fluorescentes)

  • Exemples de produits inclus :

    • Ballasts pour lampes ou tubes à décharge (sauf fluorescents)
    • Équipements de contrôle, à diélectrique liquide (combinaison d'intensité et de tension)
    • Transformateurs (sauf électroniques et à diélectrique liquide), de 1 kVa ou moins, de mesure de tension
    • Transformateurs (sauf électroniques et à diélectrique liquide), de 1 kVA ou moins, de mesure d'intensité
    • Transformateurs à diélectrique liquide, de mesure de tension
    • Transformateurs à diélectrique liquide, de mesure d'intensité
    • Transformateurs pour soudage par résistance, d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
    • Transformateurs pour soudage par résistance, d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA

3353115 - Ballasts pour lampes fluorescentes

  • Exemples de produits inclus :

    • Ballasts pour tubes lumineux, fluorescents

3353117 - Transformateurs commerciaux, institutionnels et industriels d'usage général, toutes tensions

  • Exemples de produits inclus :

    • Transformateurs à diélectrique liquide, commerciaux, institutionnels et industriels d'usage général (sauf transformateurs de mesure)

3353119 - Régulateurs de courant, survolteurs et autres transformateurs et pièces pour tous les transformateurs

  • Exemples de produits inclus :

    • Régulateurs de tension point par point automatiques (exc hydrauliques ou pneumatiques), triphasés, réglage à 750 kVA ou moins
    • Transformateurs stabilisateurs de tension automatiques (exc hydrauliques ou pneumatiques)

3353121 - Moteurs de faible puissance (de puissance nominale inférieure à 746 watts) (à l'exclusion des moteurs hermétiques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Génératrices à courant continu, d'une puissance de moins de 746 W (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)
    • Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance inférieure à 746 W (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)
    • Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure à 746 W (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)
    • Moteurs à courant continu, d'une puissance de moins de 746 W (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)
    • Moteurs électriques pour jouets
    • Moteurs électriques, à courant continu ou alternatif, d'une puissance n'excédant pas 37.5 W
    • Moteurs électriques, universels, à courant continu ou alternatif, d'une puissance de moins de 746 W (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)

3353123 - Moteurs et générateurs de puissance moyenne, autres que pour le matériel de transport terrestre (de puissance nominale de 746 watts ou plus), (sauf hermétiques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance de 746 W ou plus (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)
    • Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance de 746 W ou plus (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)
    • Moteurs à courant continu, d'une puissance de 746 W ou plus (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)
    • Moteurs électriques, universels, à courant continu ou alternatif, d'une puissance de 746 W ou plus (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)
    • Alternateurs à courant alternatif, plus de 375 kVa mais pas plus de 750 kVa
    • Alternateurs à courant alternatif, plus de 750 kVa (exc hydrauliques, à vapeur ou à gaz)
    • Alternateurs à courant alternatif, plus de 750 kVa, à vapeur ou à gaz
    • Alternateurs à courant alternatif, plus de 750 kVa, hydrauliques
    • Génératrices à courant continu, d'une puissance de 746 W ou plus (sauf pour le transport terrestre et les moteurs hermétiques)

3353125 - Moteurs, générateurs et matériel de contrôle pour le transport terrestre, à l'exclusion des pièces

  • Exemples de produits inclus :

    • Génératrices à courant continu, pour le transport terrestre
    • Génératrices à courant continu, pour le transport terrestre, d'une puissance de moins de 746 W
    • Moteurs à courant alternatif, monophasés, pour le transport terrestre
    • Moteurs à courant alternatif, polyphasés, pour le transport terrestre
    • Moteurs à courant continu, d'une puissance de 746 W ou plus, pour le transport terrestre
    • Moteurs à courant continu, pour le transport terrestre, d'une puissance de moins de 746 W
    • Moteurs électriques universels, à courant continu ou alternatif, pour transport terrestre

3353127 - Groupes électrogènes d'entraînement (sauf les turbines à vapeur ou hydrauliques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
    • Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), automones ou non
    • Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), automones ou non
    • Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), plus de 75 kVA mais pas plus de 375 kVA

3353129 - Groupes moteur-générateur de faible puissance et autre matériel tournant, y compris les moteurs hermétiques

  • Exemples de produits inclus :

    • Convertisseurs rotatifs électriques, à courant continu ou alternatif, d'une puissance de 746 W ou plus
    • Moteurs hermétiques, diamètre du coeur du stator de 14 cm ou moins

335312A - Groupes moteur-générateur de puissance moyenne et autre matériel tournant, y compris les moteurs hermétiques

  • Exemples de produits inclus :

    • Convertisseurs rotatifs électriques, à courant continu ou alternatif, d'une puissance de moins de 746 W
    • Moteurs hermétiques, diamètre du coeur du stator de plus de 14 cm

335312C - Pièces et fournitures pour moteurs, générateurs, groupes électrogènes et autre matériel tournant (sauf les moteurs pour tâches intégrées)

  • Exemples de produits inclus :

    • Collecteurs pour moteurs et machines génératrices électriques
    • Pièces de convertisseurs rotatifs électriques
    • Pièces de génératrices électriques
    • Pièces de moteurs électriques
    • Porte-balais pour moteurs et machines génératrices électriques
    • Rotors pour moteurs et machines génératrices électriques
    • Stators pour moteurs et machines génératrices électriques

335312E - Rebobinage d'induits en usine

  • Exemples de produits inclus :

    • Rebobinage d'induits en usine

3353131 - Disjoncteurs, toutes tensions

  • Exemples de produits inclus :

    • Disjoncteurs automatiques, plus de 1,000 volts mais moins de 5 kV
    • Disjoncteurs automatiques, plus de 1000 volts mais moins de 72,5 kV
    • Disjoncteurs automatiques, 5 kV ou plus
    • Disjoncteurs automatiques, 72,5 kV et plus

3353133 - Panneaux indicateurs, tableaux de distribution et autres dispositifs de commutation et d'interruption sous faible tension, 1 000 volts ou moins

  • Exemples de produits inclus :

    • Panneaux de commande, électriques, à disjoncteurs, 1,000 volts ou moins
    • Panneaux de commande, électriques, à fusibles, 1,000 volts ou moins
    • Pièces de panneaux de commande, électriques
    • Pièces de tableaux de commande électriques
    • Sectionneurs d'intérieur, 1,000 volts ou moins

3353135 - Fusibles et matériel de fusible, moins de 2 300 volts (sauf les coupe-circuits de distribution électrique)

  • Exemples de produits inclus :

    • Fusibles électriques, 1,000 volts ou moins
    • Fusibles électriques, à bouchon, plus de 1,000 volts, mais moins de 2300 volts
    • Fusibles électriques, à cartouche, plus de 1000 volts mais moins de 2300 volts

3353137 - Coupe-circuits à boîtier moulé, 1 000 volts ou moins

  • Exemples de produits inclus :

    • Disjoncteurs automatiques, à boitier moulé, 1000 volts ou moins
    • Disjoncteurs automatiques, 1,000 volts ou moins

3353139 - Conduits électriques, y compris les unités enfichables et les accessoires, 1 000 volts ou moins

  • Exemples de produits inclus :

    • Câbles d'alimentation à trolley
    • Câbles d'alimentation omnibus, enfichables (inc les unités de dérivation)

335313A - Matériel de commutation (sauf les conduits électriques et les relais)

  • Exemples de produits inclus :

    • Commutateurs de commande, industriels, plus de 1,000 volts
    • Fusibles électriques, à bouchon, plus de 2300 volts
    • Fusibles électriques, à cartouche, plus de 2300 volts
    • Interrupteurs de commande, électriques, industriels, plus de 1,000 volts
    • Minuteriee, appareillage de commutation électrique
    • Panneaux d'énergie électrique, plus de 1,000 volts
    • Sectionneurs de commande, électriques, industriels, plus de 1,000 volts
    • Sectionneurs de commande, électriques, industriels, plus de 1000 volts

3353141 - Relais pour circuits électroniques, de type contrôle industriel, surcharge et commutation

  • Exemples de produits inclus :

    • Relais électriques, 60 volts ou moins
    • Relais électriques, plus de 60 volts mais moins de 1,000 volts

3353143 - Appareils de contrôle industriels à usage spécifique

  • Exemples de produits inclus :

    • Appareils de contrôle industriels à usage spécifique

3353146 - Appareils de contrôle industriels à usage général

  • Exemples de produits inclus :

    • Têtes de levage électromagnétiques
    • Démarreurs et matériel de commande, CC, 1,000 volts ou moins
    • Démarreurs et matériel de commande, courant continu (CC), 1000 volts ou moins
    • Embrayages électromagnétiques
    • Freins électromagnétiques
    • Pièces d'accouplements électromagnétiques
    • Pièces de freins électromagnétiques
    • Pièces de résistances électriques non chauffantes
    • Pièces de variateurs de vitesse électromagnétiques
    • Pièces d'électro-aimants
    • Pièces d'embrayages électromagnétiques
    • Raccordements électromagnétiques
    • Résistances fixes pour une puissance de plus de 20 W, non chauffantes
    • Résistances fixes pour une puissance n'excédant pas 20 W, non chauffantes
    • Résistances variables bobinées, pour une puissance de plus de 20 W, non chauffantes
    • Résistances variables bobinées, pour une puissance n'excédant pas 20 W, non chauffantes
    • Roulements électromagnériques

3353147 - Pièces pour appareils de contrôle industriels et accessoires de commandes de moteur

  • Exemples de produits inclus :

    • Pièces pour appareils de contrôle industriels et accessoires de commandes de moteur

3359111 - Accumulateurs au plomb, à spécifications dimensionnelles du groupe 8D du Battery Council International (1,5 pi3 ou 0,042 m3 et plus petit)

  • Exemples de produits inclus :

    • Batteries électriques, au plomb (inc les sources d'alimentation ininterrompues, les télécommunications et la commutation)
    • Batteries industrielles légères (inc pour voiturette de golf, chaise roulante ou balayeuse), au plomb, pour puissance motrice directe
    • Piles, grosses (inc pour chemin de fer), au plomb, pour puissance motrice directe
    • Accumulateurs au plomb, 0,042 m3 et plus petits, pour démarrage des moteurs à piston, pour fins de remplacement (sauf sur automobile)
    • Accumulateurs au plomb, 0,042 m3 et plus petits, pour démarrage des moteurs à piston, pour fins de remplacement sur automobile
    • Accumulateurs au plomb, 0,042 m3 et plus petits, pour démarrage des moteurs à piston, pour installation d'origine sur automobile
    • Accumulateurs au plomb, 0,042 m3 et plus petits, pour démarrage des moteurs à piston, pour installation d'origine, pour travail lourd commercial

3359114 - Accumulateurs au plomb, plus grands que les spécifications dimensionnelles du groupe 8D du Battery Council International (1,5 pi3 ou 0,042 m3 et plus petit)

  • Exemples de produits inclus :

    • Accumulateurs au plomb, plus grands que 0,042 m3, pour démarrage des moteurs à piston, pour fins de remplacement (sauf sur automobile)
    • Accumulateurs au plomb, plus grands que 0,042 m3, pour démarrage des moteurs à piston, pour fins de remplacement sur automobile
    • Accumulateurs au plomb, plus grands que 0,042 m3, pour démarrage des moteurs à piston, pour installation d'origine sur automobile
    • Accumulateurs au plomb, plus grands que 0,042 m3, pour démarrage des moteurs à piston, pour installation d'origine, pour travail lourd commercial

3359117 - Accumulateurs (sauf au plomb), y compris les pièces pour tous les accumulateurs

  • Exemples de produits inclus :

    • Parties en fer, en acier ou en nickel devant servir à la fabrication d'accumulateurs électriques
    • Pièces d'accumulateurs électriques
    • Capsules de métal devant servir à la fabrication d'accumulateurs électriques
    • Parties en caoutchouc dur devant servir à la fabrication d'accumulateurs électriques
    • Accumulateurs au nickel-cadmium
    • Accumulateurs au nickel-fer
    • Accumulateurs électriques au nickel-cadmium
    • Accumulateurs électriques au nickel-fer
    • Bacs de verre devant servir à la fabrication d'accumulateurs électriques
    • Batteries au nickel-cadmium
    • Batteries au nickel-fer

3359120 - Batteries électriques

  • Exemples de produits inclus :

    • Piles électriques au lithium
    • Piles électriques, autres
    • Batteries électriques à l'air-zinc
    • Batteries électriques à l'oxyde d'argent
    • Batteries électriques à l'oxyde de mercure
    • Batteries électriques au bioxyde de manganèse
    • Batteries électriques au lithium
    • Batteries électriques, autres
    • Capsules de métal pour piles ou batteries électriques
    • Pièces de batteries électriques (sauf en caoutchouc), mais excluant les bacs en plastique
    • Pièces de piles électriques
    • Piles électriques à l'air-zinc
    • Piles électriques à l'oxyde d'argent
    • Piles électriques à l'oxyde de mercure
    • Piles électriques au bioxyde de manganèse

3359210 - Câbles en fibres optiques

  • Exemples de produits inclus :

    • Câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement

3359292 - Fils et câbles isolés, y compris téléphoniques, de contrôle, de transmission de signaux, de construction et de transmission électrique (sauf câbles en fibres optiques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Fils et câbles électriques isolés, pour une tension excédant 80 volts mais n'excédant pas 1000 volts
    • Fils et câbles électriques isolés, pour une tension n'excédant pas 80 volts
    • Fils pour bobinage, isolés, en cuivre
    • Fils pour bobinages, isolés, en cuivre
    • Accessoires (sauf en matières plastiques), pour câbles téléphoniques
    • Câbles coaxiaux
    • Conducteurs électriques, 80 V ou moins, non munis de connecteurs
    • Conducteurs électriques, plus de 1,000 V
    • Conducteurs électriques, plus de 80 V mais pas plus de 1,000 V, non munis de connecteurs

3359311 - Douilles de lampe sous tension

  • Exemples de produits inclus :

    • Douilles pour lampes électriques, fluorescentes
    • Douilles pour lampes électriques, incandescentes, à montage sur boîte de sortie, en plastique et en porcelaine
    • Douilles pour lampes électriques, incandescentes, à prise de courant (exc avec enveloppe de métal)
    • Douilles pour lampes électriques, incandescentes, à prise de courant, avec enveloppe de métal

3359313 - Prises de courant de service et prises de courant sous tension à usage général ou particulier (à l'exclusion du type à broches et à manchons)

  • Exemples de produits inclus :

    • Prises de courant électriques, de mise à la terre
    • Prises de courant électriques, non de mise à la terre

3359315 - Interrupteurs sous tension pour circuits électriques, y compris les interrupteurs pour postes mobiles

  • Exemples de produits inclus :

    • Montage sur boîte de sortie, interrupteur électrique, calibre CA, 1000 volts ou moins
    • Montage sur boîte de sortie, interrupteur électrique, calibre CA-CC, 1000 volts ou moins
    • Montage sur boîte de sortie, d'étalonnage CA, 1,000 volts ou moins
    • Montage sur boîte de sortie, d'étalonnage CA-CC, 1,000 volts ou moins

3359317 - Contacts métalliques sous tension, y compris en métal précieux

  • Exemples de produits inclus :

    • Contacts métalliques sous tension, y compris en métal précieux

3359319 - Connecteurs de fils sous tension pour circuits électriques

  • Exemples de produits inclus :

    • Connecteurs électriques, de mise à la terre, 1000 volts ou moins
    • Connecteurs électriques, de non mise à la terre, 1000 volts ou moins

335931B - Autres dispositifs de câblage sous tension (tels que accessoires, capuchons de fiche, corps de connecteur et parafoudres)

  • Exemples de produits inclus :

    • Connecteurs de ligne, pour centrales ou sous-stations
    • Douilles pour appareils électriques (sauf douilles pour lampes)
    • Parafoudres
    • Pièces de disjoncteurs
    • Pièces de fusibles électriques
    • Pièces de parafoudres
    • Pièces d'interrupteurs électriques

3359321 - Quincaillerie de poteaux et lignes de transmission non sous tension

  • Exemples de produits inclus :

    • Tiges de mise à la terre, en cuivre
    • Fournitures spéciales de distribution de lignes sur poteaux, fer ou acier
    • Matériel de lignes sur poteaux, en cuivre
    • Quincaillerie de ligne sur poteaux (inc les tiges de mise à la terre), en cuivre

3359323 - Conduits électriques et accessoires de conduit non sous tension, y compris les conduits et accessoires de conduit en plastique

  • Exemples de produits inclus :

    • Tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, pour canalisation ou conduit
    • Tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle, pour canalisation ou conduit
    • Conduits électriques, à bords simplement rapprochés, rivés ou à ferneture similaire, en aciers alliés
    • Conduits électriques, à bords simplement rapprochés, rivés ou à ferneture similaire, en fer ou aciers non alliés
    • Tubes isolateurs en métaux communs, isolés intérieurement
    • Tubes rigides en polymères de l'éthylène, pour canalisation ou conduit
    • Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle, pour canalisation ou conduit
    • Tuyaux flexibles, conduits électriques, en fer ou en acier, avec ou sans les garnitures
    • Tuyaux flexibles, en métaux communs, conduits électriques (exc le fer ou l'acier) avec ou sans les garnitures

3359326 - Autres dispositifs et fournitures de câblage non sous tension, y compris boîtiers, couvercles et supports

  • Exemples de produits inclus :

    • Accessoires pour montages électriques, non conducteurs, en matières plastiques
    • Boîtes, panneaux électriques, vides (eg sans les parties constituantes)
    • Isolateurs pour l'électricité, en polycholorure de vinyle
    • Pièces isolantes en plastique
    • Plaques pour protection de l'électricité, en matières plastiques
    • Plaques pour protection, commutateur et sortie pour électricité, en matières plastiques

3359911 - Électrodes de carbone et de graphique pour fourneaux électriques et cellules électrolytiques

  • Exemples de produits inclus :

    • Électrodes en charbon (exc pour fours)
    • Électrodes en charbon pour fours

3359913 - Tous les autres produits en carbone et en graphite

  • Exemples de produits inclus :

    • Ouvrages en graphite ou en autre carbone, non électriques
    • Pièces de charbon pour microphones
    • Tiges en graphite, non électriques
    • Anneaux et joints de garniture en graphite et en charbon
    • Anodes de graphite non électriques
    • Articles en carbone ou en graphite, pour usages électriques
    • Balais en charbon, pour usages électriques
    • Balais en graphite, pour usages électriques
    • Blocs de graphite
    • Cathodes en charbon (exc pour fours)
    • Charbons pour lampes
    • Charbons pour piles
    • Ouvrages en carbone, autres que le graphite, non électriques

3359991 - Condensateurs à usage industriel (sauf pour circuits électroniques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Ensembles de condensateurs de puissance fixes
    • Ensembles de condensateurs fixes, pour réseaux de 50/60 Hz, de 0.5 kvar ou plus , 600 V ou moins
    • Ensembles de condensateurs fixes, pour réseaux de 50/60 Hz, de 0.5 kvar ou plus, plus de 600 V
    • Unités de condensateurs de puissance fixes
    • Condensateurs de puissance pour réseaux électriques de 0.5 kvar ou plus
    • Condensateurs fixes, pour réseaux de 50/60gz, de 0.5 kvar ou plus (condensateurs de puissance)

3359992 - Cordes et câbles d'appareils et cordons amovibles flexibles (sauf harnais électriques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Câbles de rallonge électriques, 80 V ou moins, munis de connecteurs (e.g. pour téléphones)
    • Câbles de rallonge électriques, plus de 80 V mais n'excédant pas 1000 V, munis de connecteurs
    • Conducteurs électriques, 80 V ou moins, munis de connecteurs
    • Conducteurs électriques, plus de 80 V mais pas plus de 1,000 V, munis de connecteurs
    • Téléphones, câbles de rallonge de, munis de connecteurs

3359993 - Appareils de rectification

  • Exemples de produits inclus :

    • Chargeurs de batteries ou d'accumulateurs
    • Convertisseurs statiques (sauf pour les circuits électroniques)
    • Pièces de convertisseurs statiques (sauf pour les circuits électroniques
    • Redresseurs à vapeur de mercure
    • Sources d'alimentation ininterrompues

3359996 - Autre matériel électrique à usage industriel (sauf pour circuits électroniques)

  • Exemples de produits inclus :

    • Accélérateurs de particules
    • Bétatrons
    • Cyclotrons
    • Étaleurs d'ondes, plus de 1,000 volts
    • Limiteurs de tension, plus de 1,000 volts
    • Pièces d'accélérateurs de particules

3359997 - Blocs d'alimentation et ses composants pour générateur laser

  • Exemples de produits inclus :

    • Lasers (sauf diodes laser et équipement laser qui effectuent des fonctions spécifiques comme le soudage ou les appareils électromédicaux)
    • Parties et accessoires de lasers (sauf parties de diodes laser et équipements laser qui effectuent des fonctions spécifiques comme le soudage ou les appareils électromédicaux)

3359999 - Tous les autres systèmes et matériel laser

  • Exemples de produits inclus :

    • Parties et accessoires de pointeurs laser (matériel d'enseignement)
    • Pointeurs laser (matériel d'enseignement)

335999A - Matériel échographique (sauf médical et dentaire)

  • Exemples de produits inclus :

    • Machines de nettoyage aux ultra-sons, pour les métaux

335999E - Autres appareils et composants électriques divers (sauf à usage industriel)

  • Exemples de produits inclus :

    • Électrificateurs de clôtures
    • Empilage de piles à combustible, membrane à électrolyte polymérique (MEP), pour alternateurs à courant alternatif, plus de 75 kVA mais pas plus de 375 kVA
    • Générateurs d'ozone
    • Gongs, carillons et cloches, électriques

335999F - Autres systèmes et matériel électroniques, y compris les ouvre-portes de garage automatiques et les amplificateurs

  • Exemples de produits inclus :

    • Amplificateurs de moyenne ou de haute fréquence
    • Mécanisme de commande de portes de garage, électrique
Date de modification :