3321111Estampages, forgeages de presse et refoulages, à chaud, en acier |
Estampages, forgeages de presse et refoulages, à chaud, en acier |
3321113Estampages, forgeages de presse et refoulages, à froid, en acier |
Estampages, forgeages de presse et refoulages, à froid, en acier |
3321116Forgeages laminés sans soudure, ferreux |
Forgeages laminés sans soudure, ferreux |
3321118Forgeages avec matrice ouverte ou à la forge (marteau ou presse), ferreux |
Forgeages avec matrice ouverte ou à la forge (marteau ou presse), ferreux |
3321121Estampages, forgeages de presse et refoulages non ferreux, à chaud |
Estampages, forgeages de presse et refoulages non ferreux, à chaud |
3321122Autres forgeages non ferreux |
Autres forgeages non ferreux |
3321140Produits métalliques profilés faits sur demande |
Produits métalliques profilés faits sur demande |
3321150Bouchons-couronnes et fermetures métalliques |
Bouchons-couronnes et fermetures métalliques |
3321161Estampages en métal (sauf pour automobiles) |
Estampages en métal (sauf pour automobiles) |
3321163Produits en métal repoussé (sauf les ustensiles de cuisson et de cuisine) |
Produits en métal repoussé (sauf les ustensiles de cuisson et de cuisine) |
3321166Produits finals en métal estampés et pressés, y compris produits en émail vitrifié (porcelaine) |
Produits finals en métal estampés et pressés, y compris produits en émail vitrifié (porcelaine) |
3321170Pièces de la métallurgie des poudres, à l'exclusion des roulements, engrenages, outils tranchants pour machines et toutes pièces en carbure métallique |
Pièces de la métallurgie des poudres, à l'exclusion des roulements, engrenages, outils tranchants pour machines et toutes pièces en carbure métallique |
3322112Coutellerie, ciseaux, cisailles, taille-haies et cisailles à tôle |
Coutellerie, ciseaux, cisailles, taille-haies et cisailles à tôle |
3322113Lames de rasoir et rasoirs (sauf électriques) |
Lames de rasoir et rasoirs (sauf électriques) |
3322122Outils à main pour mécanicien |
Outils à main pour mécanicien |
3322123Outils tranchants manuels (sauf couteaux et cisailles), y compris ceux pour l'agriculture et la foresterie |
Outils tranchants manuels (sauf couteaux et cisailles), y compris ceux pour l'agriculture et la foresterie |
3322125Matrices et outils coupants interchangeables pour machines et outils à main mécaniques |
Matrices et outils coupants interchangeables pour machines et outils à main mécaniques |
3322127Autres outils à main |
Autres outils à main |
3322129Outils de mesure de précision (inspection, contrôle de la qualité, atelier d'outillage et de machiniste) |
Outils de mesure de précision (inspection, contrôle de la qualité, atelier d'outillage et de machiniste) |
3322130Lames de scies (mécaniques et électriques), scies à main et accessoires pour scies |
Lames de scies (mécaniques et électriques), scies à main et accessoires pour scies |
3322141Ustensiles en aluminium estampés et repoussés, de cuisson et de cuisine |
Ustensiles en aluminium estampés et repoussés, de cuisson et de cuisine |
3322143Ustensiles estampés et repoussés, de cuisson et de cuisine (sauf en aluminium) |
Ustensiles estampés et repoussés, de cuisson et de cuisine (sauf en aluminium) |
3323111Systèmes de préfabrication de bâtiments en métal et de leurs composants, à l'exclusion des ateliers de ferme et immeubles résidentiels, et pièces |
Systèmes de préfabrication de bâtiments en métal et de leurs composants, à l'exclusion des ateliers de ferme et immeubles résidentiels, et pièces |
3323113Autres édifices préfabriqués et portatifs métalliques et pièces |
Autres édifices préfabriqués et portatifs métalliques et pièces |
3323121Poutrelles de charpente en métal ouvré et barres pour béton armé |
Poutrelles de charpente en métal ouvré et barres pour béton armé |
3323123Charpentes de métal ouvré pour ponts |
Charpentes de métal ouvré pour ponts |
3323125Autres charpentes de métal ouvré |
Autres charpentes de métal ouvré |
3323130Tôles travaillées (cheminées et assemblages soudés) |
Tôles travaillées (cheminées et assemblages soudés) |
3323211Portes en métal (sauf contre-portes) |
Portes en métal (sauf contre-portes) |
3323213Fenêtres métalliques (sauf contre-châssis) |
Fenêtres métalliques (sauf contre-châssis) |
3323215Moulures et garnitures, et devantures pour magasins, en métal |
Moulures et garnitures, et devantures pour magasins, en métal |
3323217Portes moustiquaires et contre-portes combinées, contre-châssis et contre-portes, en métal |
Portes moustiquaires et contre-portes combinées, contre-châssis et contre-portes, en métal |
3323219Moustiquaires et portes moustiquaires en métal (sauf contre-portes) et coupe-bise en métal |
Moustiquaires et portes moustiquaires en métal (sauf contre-portes) et coupe-bise en métal |
3323221Gaines de conditionnement d'air et tuyaux de poêle en tôle |
Gaines de conditionnement d'air et tuyaux de poêle en tôle |
3323223Ponceaux, buses et conduites d'irrigation, en tôle |
Ponceaux, buses et conduites d'irrigation, en tôle |
3323227Toitures et matériel de drainage de toiture en tôle |
Toitures et matériel de drainage de toiture en tôle |
3323229Revêtements de sol et parements en tôle |
Revêtements de sol et parements en tôle |
332322AAuvents, marquises, corniches et soffites en tôle |
Auvents, marquises, corniches et soffites en tôle |
332322CEnceintes électroniques en tôle |
Enceintes électroniques en tôle |
332322FPoteaux non porteurs et porteurs métalliques (fer, acier et aluminium) |
Poteaux non porteurs et porteurs métalliques (fer, acier et aluminium) |
332322GAutres ouvrages en tôle |
Autres ouvrages en tôle |
3323231Grilles, registres et diffuseurs d'air en métal |
Grilles, registres et diffuseurs d'air en métal |
3323233Ouvrages métalliques d'ornement et d'architecture |
Ouvrages métalliques d'ornement et d'architecture |
3323236Planchers et grillages ajourés, et poteaux en métal |
Planchers et grillages ajourés, et poteaux en métal |
3323237Échafaudage, étayage et coffrage métalliques pour ouvrages en béton |
Échafaudage, étayage et coffrage métalliques pour ouvrages en béton |
3323239Autres ouvrages d'architecture et d'ornement |
Autres ouvrages d'architecture et d'ornement |
3324101Échangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur ouvrés (sauf pour applications nucléaires) |
Échangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur ouvrés (sauf pour applications nucléaires) |
3324105Chaudières à pression en acier (fixes et maritimes), pièces et accessoires (sauf pour applications nucléaires) |
Chaudières à pression en acier (fixes et maritimes), pièces et accessoires (sauf pour applications nucléaires) |
3324107Réacteurs nucléaires, systèmes de réserve de vapeur, échangeurs de chaleur et condenseurs, pressuriseurs, composants et équipement connexe |
Réacteurs nucléaires, systèmes de réserve de vapeur, échangeurs de chaleur et condenseurs, pressuriseurs, composants et équipement connexe |
3324207Bouteilles à gaz |
Bouteilles à gaz |
332420BRéservoirs et cuves en métal (sauf bouteilles à gaz) |
Réservoirs et cuves en métal (sauf bouteilles à gaz) |
3324311Contenants en acier et produits en étain |
Contenants en acier et produits en étain |
3324313Boîtes (canettes en aluminium); couvercles, fonds de boîtes et pièces expédiés séparément |
Boîtes (canettes en aluminium); couvercles, fonds de boîtes et pièces expédiés séparément |
3324391Seaux en acier de moins de 50 litres et boîtes en acier travaillé |
Seaux en acier de moins de 50 litres et boîtes en acier travaillé |
3324393Barils et tonneaux d'expédition en acier (sauf les barils à bière), de 50 litres ou plus |
Barils et tonneaux d'expédition en acier (sauf les barils à bière), de 50 litres ou plus |
3324396Autres contenants en métal |
Autres contenants en métal |
3325102Quincaillerie d'ameublement (à l'exclusion de la quincaillerie d'armoires) |
Quincaillerie d'ameublement (à l'exclusion de la quincaillerie d'armoires) |
3325104Quincaillerie pour le bâtiment |
Quincaillerie pour le bâtiment |
3325106Quincaillerie métallique de véhicules automobiles, y compris serrures, poignées de portières et de fenêtres, lève-glace, charnières et supports de plaque d'immatriculation |
Quincaillerie métallique de véhicules automobiles, y compris serrures, poignées de portières et de fenêtres, lève-glace, charnières et supports de plaque d'immatriculation |
3325107Quincaillerie pour équipements de transport (sauf de véhicules automobiles) |
Quincaillerie pour équipements de transport (sauf de véhicules automobiles) |
332510AAutres articles de quincaillerie |
Autres articles de quincaillerie |
3326111Ressorts en acier formés à chaud (sauf fil métallique) |
Ressorts en acier formés à chaud (sauf fil métallique) |
3326113Ressorts en acier formés à froid (sauf fil métallique) |
Ressorts en acier formés à froid (sauf fil métallique) |
3326122Ressorts de précision mécaniques en fil métallique |
Ressorts de précision mécaniques en fil métallique |
3326124Autres ressorts en fil métallique |
Autres ressorts en fil métallique |
3326184Cordes, câbles et torons en fil ferreux non isolé |
Cordes, câbles et torons en fil ferreux non isolé |
3326186Toile métallique en métal ferreux et autres produits en treillis métallique ferreux |
Toile métallique en métal ferreux et autres produits en treillis métallique ferreux |
3326188Toile métallique en métal non ferreux et autres produits en treillis métallique non ferreux |
Toile métallique en métal non ferreux et autres produits en treillis métallique non ferreux |
332618DClôtures et portes de clôtures travaillées (sauf en bois) |
Clôtures et portes de clôtures travaillées (sauf en bois) |
332618FPointes, agrafes, clous, crampons et clous à tête perdue en acier |
Pointes, agrafes, clous, crampons et clous à tête perdue en acier |
332618HAutres produits en fil métallique ferreux, travaillé (sauf ressorts, toile, clôtures, clous et agrafes) |
Autres produits en fil métallique ferreux, travaillé (sauf ressorts, toile, clôtures, clous et agrafes) |
332618JAutres produits en fil métallique non ferreux, y compris clous et agrafes non ferreux (sauf ressorts, toile et clôtures) |
Autres produits en fil métallique non ferreux, y compris clous et agrafes non ferreux (sauf ressorts, toile et clôtures) |
3327211Produits de précision, pour automobiles |
Produits de précision, pour automobiles |
3327215Produits de précision fabriqués sur de l'équipement à commande numérique par calculateur (CNC) ou des machines à vis (sauf pour automobiles) |
Produits de précision fabriqués sur de l'équipement à commande numérique par calculateur (CNC) ou des machines à vis (sauf pour automobiles) |
3327221Pièces d'assemblage pour aéronefs (y compris de type aérospatial) autres qu'en plastique (répondent aux spécifications pour véhicules volants) |
Pièces d'assemblage pour aéronefs (y compris de type aérospatial) autres qu'en plastique (répondent aux spécifications pour véhicules volants) |
3327223Pièces d'assemblage en métal à filetage externe (sauf d'aéronefs) |
Pièces d'assemblage en métal à filetage externe (sauf d'aéronefs) |
3327225Pièces d'assemblage en métal à filetage interne (sauf d'aéronefs) |
Pièces d'assemblage en métal à filetage interne (sauf d'aéronefs) |
3327227Pièces d'assemblage en métal sans filetage (sauf d'aéronefs) |
Pièces d'assemblage en métal sans filetage (sauf d'aéronefs) |
332722AProduits, autres que pièces d'assemblage, fabriqués par processus de frappe à froid (ou à mi-chaud ou à chaud) |
Produits, autres que pièces d'assemblage, fabriqués par processus de frappe à froid (ou à mi-chaud ou à chaud) |
3328110Traitement thermique des métaux pour le commerce (par exemple traitement thermique, décapage, recuit, brasage, grenaillage d'écrouissage, trempage) |
Traitement thermique des métaux pour le commerce (par exemple traitement thermique, décapage, recuit, brasage, grenaillage d'écrouissage, trempage) |
3328120Eau-forte, gravure, revêtement de métaux et services connexes |
Eau-forte, gravure, revêtement de métaux et services connexes |
3328130Électrodéposition, placage, polissage, anodisation et coloration |
Électrodéposition, placage, polissage, anodisation et coloration |
3329111Robinets-vannes, soupapes sphériques, robinets d'équerre, valves à passage direct (type y), robinets en croix, robinets à 3 et à 4 voix et autres soupapes industrielles |
Robinets-vannes, soupapes sphériques, robinets d'équerre, valves à passage direct (type y), robinets en croix, robinets à 3 et à 4 voix et autres soupapes industrielles |
3329113Soupapes industrielles pour services des eaux et équipements municipaux |
Soupapes industrielles pour services des eaux et équipements municipaux |
3329115Clapets à bille industriels (tous métaux, pressions et types), y compris vannes tout ou rien, manuelles et motorisées |
Clapets à bille industriels (tous métaux, pressions et types), y compris vannes tout ou rien, manuelles et motorisées |
3329117Robinets à papillon industriels (tous métaux, pressions et types) y compris vannes tout ou rien, manuelles et motorisées |
Robinets à papillon industriels (tous métaux, pressions et types) y compris vannes tout ou rien, manuelles et motorisées |
3329119Robinets à tournant industriels (tous métaux, pressions et types), y compris robinets à tournant lubrifiés, cylindriques excentrés, et à manchon |
Robinets à tournant industriels (tous métaux, pressions et types), y compris robinets à tournant lubrifiés, cylindriques excentrés, et à manchon |
332911BAutres soupapes industrielles |
Autres soupapes industrielles |
332911DSoupapes nucléaires (estampille N seulement) |
Soupapes nucléaires (estampille N seulement) |
332911FValves automatiques, régulateurs et contrôleurs et pièces (sauf nucléaires), motorisés, pour modulation (étranglement) |
Valves automatiques, régulateurs et contrôleurs et pièces (sauf nucléaires), motorisés, pour modulation (étranglement) |
332911HValves électromagnétiques et pièces (sauf nucléaires et à transfert d'énergie fluidique) |
Valves électromagnétiques et pièces (sauf nucléaires et à transfert d'énergie fluidique) |
3329121Soupapes hydrauliques de type aérospatial |
Soupapes hydrauliques de type aérospatial |
3329123Soupapes pneumatiques de type aérospatial |
Soupapes pneumatiques de type aérospatial |
3329125Soupapes hydrauliques de distribution de type non aérospatial |
Soupapes hydrauliques de distribution de type non aérospatial |
3329127Soupapes hydrauliques de type non aérospatial (sauf de distribution) |
Soupapes hydrauliques de type non aérospatial (sauf de distribution) |
3329129Soupapes pneumatiques de distribution de type non aérospatial |
Soupapes pneumatiques de distribution de type non aérospatial |
332912BSoupapes pneumatiques de type non aérospatial (sauf de distribution) |
Soupapes pneumatiques de type non aérospatial (sauf de distribution) |
332912DPièces pour valves à énergie fluidique |
Pièces pour valves à énergie fluidique |
332912FRaccords et assemblages de boyaux ou de tubes à énergie hydraulique et pneumatique de type aérospatial |
Raccords et assemblages de boyaux ou de tubes à énergie hydraulique et pneumatique de type aérospatial |
332912HRaccords (métalliques) évasés, raccordements et assemblages de tuyaux utilisés dans les systèmes de transfert d'énergie fluidique, de type non aérospatial |
Raccords (métalliques) évasés, raccordements et assemblages de tuyaux utilisés dans les systèmes de transfert d'énergie fluidique, de type non aérospatial |
332912JRaccords et raccordements non évasés, y compris raccords non métalliques, utilisés dans les systèmes de transfert d'énergie fluidique, de type non aérospatial |
Raccords et raccordements non évasés, y compris raccords non métalliques, utilisés dans les systèmes de transfert d'énergie fluidique, de type non aérospatial |
332912LRaccords et raccordements de boyaux hydrauliques et pneumatiques de type non aérospatial |
Raccords et raccordements de boyaux hydrauliques et pneumatiques de type non aérospatial |
332912NAssemblages de boyaux, à énergie hydraulique et pneumatique, de type non aérospatial |
Assemblages de boyaux, à énergie hydraulique et pneumatique, de type non aérospatial |
3329131Commandes par levier unique d'installations fixes de plomberie, accessoires de baignoire ou de douche à 2 ou 3 poignées et robinets anti-échaudages pour baignoire ou douche (articles en laiton) |
Commandes par levier unique d'installations fixes de plomberie, accessoires de baignoire ou de douche à 2 ou 3 poignées et robinets anti-échaudages pour baignoire ou douche (articles en laiton) |
3329133Robinetterie de lavabo et d'évier (sauf contrôle unique) y compris tuyaux d'évacuation et trop-pleins (articles en laiton) |
Robinetterie de lavabo et d'évier (sauf contrôle unique) y compris tuyaux d'évacuation et trop-pleins (articles en laiton) |
3329138Divers appareils, accessoires et raccordements de plomberie (articles en laiton) |
Divers appareils, accessoires et raccordements de plomberie (articles en laiton) |
3329191Valves et spécialités de plomberie et de chauffage (sauf articles de plomberie en laiton) |
Valves et spécialités de plomberie et de chauffage (sauf articles de plomberie en laiton) |
3329194Raccords, raccords à brides et raccords unions en métal pour systèmes de canalisation |
Raccords, raccords à brides et raccords unions en métal pour systèmes de canalisation |
3329911Roulements à billes, complets, non montés |
Roulements à billes, complets, non montés |
3329913Roulements à rouleaux coniques (y compris cuvettes et cônes), non montés |
Roulements à rouleaux coniques (y compris cuvettes et cônes), non montés |
3329915Roulements à billes, sauf coniques, non montés |
Roulements à billes, sauf coniques, non montés |
3329917Roulements montés, sauf ordinaires |
Roulements montés, sauf ordinaires |
3329919Pièces et composants de roulements à billes et à rouleaux, y compris roulements à billes et à rouleaux (sauf cuvettes et cônes) |
Pièces et composants de roulements à billes et à rouleaux, y compris roulements à billes et à rouleaux (sauf cuvettes et cônes) |
3329920Munitions d'armes portatives, 30 mm ou moins |
Munitions d'armes portatives, 30 mm ou moins |
3329931Munitions d'artillerie (plus de 30 mm) |
Munitions d'artillerie (plus de 30 mm) |
3329933Autres munitions (sauf pour armes légères et artillerie) |
Autres munitions (sauf pour armes légères et artillerie) |
3329941Mitrailleuses (30 mm ou moins) |
Mitrailleuses (30 mm ou moins) |
3329944Armes légères (30 mm ou moins) |
Armes légères (30 mm ou moins) |
3329951Canons, obusiers, mortiers, canons sur tourelle, parties et équipement connexe (plus de 30 mm) |
Canons, obusiers, mortiers, canons sur tourelle, parties et équipement connexe (plus de 30 mm) |
3329952Autres pièces d'artillerie et accessoires (y compris lance-fusées, pistolets lance-amarre, lance-flammes, tubes lance-torpilles, et pièces) |
Autres pièces d'artillerie et accessoires (y compris lance-fusées, pistolets lance-amarre, lance-flammes, tubes lance-torpilles, et pièces) |
3329970Formes industrielles (sauf formes pour chaussures) |
Formes industrielles (sauf formes pour chaussures) |
3329980Appareils sanitaires en fer et acier émaillés et autres métaux |
Appareils sanitaires en fer et acier émaillés et autres métaux |
3329992Papier d'aluminium transformé non monté pour l'emballage |
Papier d'aluminium transformé non monté pour l'emballage |
3329995Tubes et tuyaux métalliques souples |
Tubes et tuyaux métalliques souples |
3329997Tubes souples en métal ouvré |
Tubes souples en métal ouvré |
3329998Papier métallique transformé, non laminé, pour applications autres que l'emballage et feuilles |
Papier métallique transformé, non laminé, pour applications autres que l'emballage et feuilles |
3329999Courroies plates en métal |
Courroies plates en métal |
332999BÉchelles en métal |
Échelles en métal |
332999HAutres produits en métal ouvré |
Autres produits en métal ouvré |