Enquête annuelle des manufactures (EAM) 2004 - Liste de biens
326 - Produits en caoutchouc et en plastique
3261111 - Sacs, pochettes et doublures spéciaux en pellicule de plastique simple, y compris sacs d'épicerie, sacs à ordures et sacs d'expédition
Exemples de produits inclus :
- Sacs, plastiques, en polyéthylène, à provisions (exc ceux du chapitre 42), à faible densité
- Sacs, plastiques, en polyéthylène, du type de nettoyage à sec
- Sacs, pochettes et doublures spéciaux en pellicule de plastique simple, y compris sacs d'épicerie, sacs à ordures, sacs d'expédition, etc.
- Sacs, polyéthylène, à ordures (pellicule de plastique simple)
- Emballages pour palette, en matières plastiques simples
- Poches en polyéthylène, à lunch
- Poches en polyéthylène, à provisions
- Poches en polyéthylène, à provisions (exc ceux du chapitre 42), à forte densité
- Poches en polyéthylène, du type de nettoyage à sec
- Poches plastiques (exc de polyéthylène), à provisions
- Poches pour l'emballage des aliments, en polymères de l'éthylène, pellicule de couche simple
- Revêtements intérieurs pour contenants industriels, en matières plastiques simples
- Sacs à provisions en matières plastiques (inc polyethylene)
- Sacs à provisions en matières plastiques, pour usage prolongé
- Sacs à provisions en polyéthylène, pellicule de plastique simple à faible densité
- Sacs à provisions en polyéthylène, pellicule de plastique simple à forte densité
- Sacs pour l'emballage des aliments, plastiques, en polymères de l'éthylène, pellicule de couche simple
- Sacs, plastiques (exc de polymères de l'éthylène), à provisions, de transport ou d'emballage
- Sacs, plastiques, en polyéthylène, à lunch
- Sacs, plastiques, en polyéthylène, à provisions
3261113 - Sacs, pochettes et doublures complexes film/film pour usage spécialisé
Exemples de produits inclus :
- Sacs, pochettes et doublures en plastique complexe film/film pour usage spécialisé
- Emballages pour palette, en matières plastiques complexes
- Poches pour l'emballage des aliments, en polymères de l'éthylène, pellicule de couches multiples
- Revêtements intérieurs pour contenants industriels, en matières plastiques complexes
- Sacs enduits, en matières plastiques laminées film/film et extrudées
- Sacs pour l'emballage des aliments, plastiques, en polymères de l'éthylène, pellicule de couches multiples
3261121 - Rouleaux et feuilles de pellicule de plastique simple, y compris coextrudés, pour emballages souples
Exemples de produits inclus :
- Rouleaux et feuilles de pellicule de plastique simple, y compris coextrudés, pour emballages souples
3261123 - Rouleaux et feuilles laminés complexes film/film, pour emballages souples
Exemples de produits inclus :
- Courroies en polymères du propylène
- Courroies, en polyéthylène téréphtalate
3261130 - Pellicule et feuilles de plastique non laminé pour d'autres usages que l'emballage
Exemples de produits inclus :
- Cellophane pour emballage
- Feuilles, plastiques, en polymères du chlorure de vinyle, rigides
- Feuilles, plastiques, en polymères du propylène, d'une épaisseur excédant 0,25 mm
- Pellicules, plastiques, en polymères du chlorure de vinyle, rigides
- Pellicules, plastiques, en polymères du propylène, d'une épaisseur excédant 0,25 mm
3261210 - Profilés en plastique non laminé
Exemples de produits inclus :
- Tubes souples, à pression, de PCV
- Tubes souples, à pression, de polyéthylène
- Tubes souples, à pression, en matières plastiques
- Tuyaux souples, à pression, d'autres plastiques
- Tuyaux souples, à pression, de PCV
- Tuyaux souples, à pression, de polyéthylène
- Bâtons cellulosiques
- Bâtons en celluloïd
- Bâtons en fibres vulcanisées cellulosiques
- Bâtons en polymères de l'éthylène
- Boyaux pour saucisses en cellulose régénérée
- Boyaux pour saucisses en protéines durcies ou matières plastiques cellulosiques non attachés
- Joncs cellulosiques
- Joncs en celluloïd
- Joncs en fibres vulcanisées cellulosiques
- Joncs en polymères de l'éthylène
- Monofilaments cellulosiques, extrusions excédant 1 mm
- Monofilaments de fibres vulcanisées cellulosiques, excédant 1 mm
- Monofilaments en matières plastiques de plus de 1 mm (sauf cordes pour raquettes de tennis)
- Monofilaments en polymères de l'éthylène extrusions excédant 1 mm
- Monofilaments en polymères du chlorure de vinyle, extrusions excédant 1 mm
- Profilés cellulosiques
- Profilés de fenêtres (linéaux) (exc en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)
- Profilés de fenêtres (linéaux), en polymères du chlorure de vinyle
- Profilés de portes, en polymères du chlorure de vinyle
- Profilés en celluloïd
- Profilés en fibres vulcanisées cellulosiques
- Profilés en polymères de l'éthylène
- Tubes de plastique pour laboratoire, non renforcés, sans accessoires
- Tubes plats sans autre ouvraison, en protéines durcies
- Tubes plats, plastique, non renforcés, sans accessoires
- Tubes souples, à pression, d'autres plastiques
3261221 - Tuyaux en plastique
Exemples de produits inclus :
- Tuyaux rigides du genre ABS, de drainage, renvoi ou évent (DRE)
- Tuyaux rigides du genre ABS, pour drainage de l'eau du sol
- Tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, à pression
- Tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, de drainage, renvoi ou évent (DRE)
- Tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, pour drainage de l'eau du sol
- Tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle, à pression
- Tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle, de drainage, renvoi ou évent (DRE)
- Tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle, pour drainage de l'eau du sol
- Tuyaux rigides en polymères du propylène
- Tubes rigides du genre ABS, à pression
- Tubes rigides du genre ABS, de drainage, renvoi ou évent (DRE)
- Tubes rigides du genre ABS, pour drainage de l'eau du sol
- Tubes rigides en polymères de l'éthylène, à pression
- Tubes rigides en polymères de l'éthylène, de drainage, renvoi ou évent (DRE)
- Tubes rigides en polymères de l'éthylène, pour drainage de l'eau du sol
- Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle, à pression
- Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle, de drainage, renvoi ou évent (DRE)
- Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle, pour drainage de l'eau du sol
- Tubes rigides en polymères du propylène
- Tuyaux rigides du genre ABS, à pression
3261223 - Raccords de tuyauterie en plastique
Exemples de produits inclus :
- Accessoires, joints etc, à pression, de copolymères d'ABS
- Accessoires, joints etc, à pression, de polymères du chlorure de vinyle
- Accessoires, joints etc, de drainage, renvoi ou évent (DRE), de copolymères d'ABS
- Accessoires, joints etc, de drainage, renvoi ou évent (DRE), de polymères de l'éthylène
- Accessoires, joints etc, de drainage, renvoi ou évent (DRE), de polymères du chlorure de vinyle
- Accessoires, joints, etc, à pression, de polymères de l'éthylène
3261300 - Laminés en plastique (sauf les emballages souples)
Exemples de produits inclus :
- Feuilles de plastique stratifié sous haute pression, pour décoration
- Feuilles de plastique stratifié sous haute pression, pour renforcement
- Feuilles, plastiques, laminées (exc à base de papier)
- Feuilles, plastiques, renforcées
- Matières plastiques laminées
- Pellicules de plastiques, combinées à du papier, autres
- Pellicules, plastiques, renforcées
- Produits plats laminés en plastique
- Spauldite en feuilles
- Stratifiés de renforcement, renforcés de papier, formés sous haute pression
- Stratifiés décoratifs, renforcés de papier, formés sous haute pression
3261401 - Produits en mousse de polystyrène pour le matériel de transport, y compris sièges, tableaux de bord et autres composants internes et externes
Exemples de produits inclus :
- Profilés en mousse de polystyrène pour sièges, tableaux de bord et autres composants intérieurs ou extérieurs de véhicules automobiles
3261402 - Produits en mousse de polystyrène pour l'emballage, y compris rembourrages d'expédition et emballages de protection pour aliments
Exemples de produits inclus :
- Boîtes (sauf pour produits de beauté), en mousse de polystyrène, pour transport ou emballage
- Boîtes et étuis pour produits de beauté, en mousse de polystyrène
- Caisses à claire-voie, en mousse de polystyrène, pour transport ou emballage
- Emballages en polystyrène (sauf formes manufacturées en mousse)
- Étuis (sauf pour produits de beauté), en mousse de polystyrène
- Étuis (sauf pour produits de beauté), en mousse de polystyrène, pour transport ou emballage
- Formes manufacturées en mousse de polystyrène pour emballage
- Plateaux pour étaler les viandes ou autres produits, en matières plastiques, de mousse
- Plateaux pour les oeufs, en mousse de polystyrène, pour transport ou emballage
- Plateaux pour les oeufs, plastiques, de transport ou d'emballage, de mousse
3261403 - Produits en mousse de polystyrène pour la construction, y compris isolants
Exemples de produits inclus :
- Panneaux isolants, alvéolaires, en polystyrène
- Profilés de base en polymères du styrène alvéolaires, en mousse et soufflé, pour la construction
- Profilés en mousse de polystyrène pour la construction
3261404 - Produits en mousse de polystyrène pour meubles et articles d'ameublement
Exemples de produits inclus :
- Profilés de base en polymères du styrène alvéolaires, en mousse et soufflé (sauf pour la construction)
- Profilés en mousse de polystyrène pour meubles et articles d'ameublement
3261405 - Produits en mousse de polystyrène de grande consommation et pour établissements, y compris tasses, assiettes, plateaux et glacières portatives en mousse
Exemples de produits inclus :
- Vaisselle jetable, en mousse de polystyrène
- Verres et tasses jetables, de mousse
- Assiettes jetables, de mousse
- Assiettes, plateaux et bols jetables, en mousse de polystyrène
- Bols jetables, de mousse
- Contenants jetables pour restaurants à service rapide, de mousse
- Glacières portatives pour pique-nique, en mousse de polystyrène
- Gobelets en mousse de polystyrène, pour café à emporter
- Gobelets en plastique/mousse, pour café à emporter
- Gobelets, verres et tasses jetables, en mousse de polystyrène
- Plateaux jetables, de mousse
- Tasses jetables, de mousse
3261406 - Autres produits en mousse de polystyrène
Exemples de produits inclus :
- Profilés en mousse de polystyrène pour usages électrique et électronique
3261501 - Produits en mousse de polyuréthanne pour le matériel de transport, y compris sièges, tableaux de bord et autres composants internes et externes
Exemples de produits inclus :
- Coupe-froid en polyuréthanne, pour véhicules automobiles
- Feuilles, en polyuréthanne alvéolaire rigide, pour tableaux de bord, sièges et composants internes et externes de véhicules automobiles
- Profilés en mousse de polyuréthannne pour sièges, tableaux de bord et autres composants intérieurs ou extérieurs de véhicules automobiles
3261502 - Produits en mousse de polyuréthanne pour l'emballage, y compris rembourrages d'expédition et emballages de protection pour aliments
Exemples de produits inclus :
- Boîtes (sauf pour produits de beauté), en mousse de polyuréthanne, pour transport ou emballage
- Caisses à claire-voie, en mousse de polyuréthanne, pour transport ou emballage
- Emballages en polyuréthanne (sauf formes manufacturées en mousse)
- Étuis (sauf pour produits de beauté), en mousse de polyuréthanne, pour transport ou emballage
- Formes manufacturées en mousse de polyuréthanne pour emballage
3261503 - Produits en mousse de polyuréthanne pour la construction, y compris isolants
Exemples de produits inclus :
- Coupe-froid en polyuréthanne, pour la construction
- Feuilles, en polyuréthanne alvéolaire rigide, pour la construction
- Profilés en mousse de polyuréthanne pour la construction
3261504 - Produits en mousse de polyuréthanne pour meubles et articles d'ameublement, y compris rembourrage pour oreillers et coussins, et thibaudes
Exemples de produits inclus :
- Feuilles, en polyuréthanne alvéolaire rigide, pour meubles et articles d'ameublement
- Profilés en mousse de polyuréthanne pour meubles et articles d'ameublement
- Sous-tapis en polyuréthanes
3261505 - Produits en mousse de polyuréthanne de grande consommation et pour établissements, y compris tasses, assiettes, plateaux et glacières portatives en mousse
Exemples de produits inclus :
- Glacières portatives pour pique-nique, en mousse de polyuréthanne
- Houppes, houppettes à poudrer
- Tampons pour l'application de produits cosmétiques ou de toilette
3261506 - Autres produits en mousse de polyuréthanne
Exemples de produits inclus :
- Profilés en mousse de polyuréthanne pour usages électrique et électronique
3261509 - Produits faits de mousse autre que de polystyrène ou de polyuréthanne, y compris phénolique, d'acétate de vinyle et de cellulose
Exemples de produits inclus :
- Formes de base d'autres matières plastiques, en mousse et soufflées, rigides (exc rectangulaires)
- Formes manufacturées en mousse pour emballage (sauf en polyuréthanne ou polystyrène)
- Pellicules, plastiques, alvéolaires, en polymères de l'éthylène
- Emballages en plastique (sauf formes manufacturées en mousse de polustyrène ou de polyuréthanne)
- Feuilles, plastiques, alvéolaires, en cellulose régénérée
- Feuilles, plastiques, alvéolaires, en chlorure de vinyle
- Feuilles, plastiques, alvéolaires, en polymères de l'éthylène
3261600 - Bouteilles en plastique
Exemples de produits inclus :
- Boîtes pour huile en nylon
- Bonbonnes en matières plastiques
- Bouteilles en autres matières plastiques
- Bouteilles, avec ou sans capsules, de polycarbonates
- Bouteilles, avec ou sans capsules, de polyéthylène téréphtalate (PET)
- Bouteilles, avec ou sans capsules, de polymères de l'éthylène
- Bouteilles, avec ou sans capsules, de polymères du chlorure de vinyle
- Fioles en matières plastiques
- Flacons en matières plastiques
3261910 - Accessoires de plomberie en plastique
Exemples de produits inclus :
- Baignoires (bains tourbillons) en matières plastiques
- Baignoires en matières plastiques
- Baignoires et murs pour douches (unité combinée) en matières plastiques, moulés
- Baignoires, en similimarbre et similionyx
- Bidets en matières plastiques
- Couvercles de cuvettes d'aisance en matières plastiques
- Cuves thermales, en matières plastiques, moulées
- Cuvettes d'aisance en matières plastiques
- Cuvettes d'aisance, portatives, pour le camping, en matières plastiques
- Douches en matières plastiques
- Douches, l'enceinte, en matières plastiques, moulées
- Éviers en matières plastiques
- Lavabos (inc les cuvettes et dessus de coiffeuses avec cuvettes), en similimarbre et similionyx
- Lavabos en matières de plastique
- Nécessaire de panneaux muraux pour baignoires, en matières plastiques
- Pommes de douches, en matières plastiques
- Raccords de réservoir pour cabinet d'aisance, en matières plastiques
- Réservoirs de chasse d'eau en matières plastiques
- Réservoirs de chasse en matières plastiques
- Réservoirs de toilettes en matières plastiques
- Réservoirs de W.C. en matières plastiques
- Sièges de toilettes en matières plastiques
- Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance en matières plastiques
- Soupapes de vidanges, de plomberie, en matières plastiques
- Toilettes, en matières plastiques
- Urinoirs, en matières plastiques
3261920 - Revêtements de sol résilients
Exemples de produits inclus :
- Carreaux de planchers, PCV
- Couvre-parquets à supports de papier ou de carton
- Linoléums
- Revêtements de sols en PCV, cellulaire, en rouleaux
- Revêtements de sols, PCV en relief (exc cellulaire)
3261992 - Produits en plastique préfabriqués pour matériel électrique et électronique (sauf en mousse plastique et en plastique renforcé)
Exemples de produits inclus :
- Accessoires en matières plastiques, pour câbles téléphoniques
- Cabinets, en plastique, faisant partie de postes de télévision ou de radio (exc meubles)
- Cadres de châssis, en plastique, pour téléviseurs, radios et phonographes
- Pièces de téléphones, de téléscripteurs, de systèmes de téléphonie ou de télégraphie, en matières plastiques
- Pièces d'imprimantes en plastique, y compris avec unités de mémoire sous la même enveloppe
- Pièces électriques ou électroniques, en matières plastiques, de machines à laver le linge domestiques ou commerciales
- Pièces en matières plastiques pour machines de traitement de données (sauf assemblages pour circuits imprimés)
- Pièces en plastique d'amplificateurs de son commerciaux
- Pièces en plastique de caisses enregistreuses
- Pièces en plastique de caisses enregistreuses (sauf du type terminal d'ordinateur)
- Pièces en plastique de duplicateurs (sauf à alcool et à stencil)
- Pièces en plastique de duplicateurs à alcool
- Pièces en plastique de duplicateurs à stencil
- Pièces en plastique de lecteurs optiques et d'appareils de reconnaissance de textes
- Pièces en plastique de machines à calculer
- Pièces en plastique de machines à traiter la monnaie
- Pièces en plastique de machines à traiter le courrier
- Pièces en plastique de machines à traiter le papier-monnaie
- Pièces en plastique de machines à traiter les chèques
- Pièces en plastique de machines comptables
- Pièces en plastique de machines d'affranchissement de port
- Pièces en plastique de machines pour le traitement de textes
- Pièces en plastique de mini-ordinateurs
- Pièces en plastique d'ordinateurs numériques portables
- Pièces en plastique pour ordinateurs personnels (sauf portables)
- Pièces en plastique préfabriquées pour matériel électrique et électronique de sécheuses à linge
- Pièces en plastiques de machines à adresser
- Pièces en plastiques de machines à émettre des tickets ou billets
- Pièces et accessoires de machines à écrire, en matières plastiques
- Pièces façonnées en matières plastiques pour aspirateurs électriques, à usage domestique
- Pièces façonnées en matières plastiques pour broyeurs pour aliments, électriques, à usage domestique
- Pièces façonnées en matières plastiques pour humidificateurs électriques portables, à usage domestique
- Pièces façonnées en matières plastiques pour petits appareils à usage domestique (sauf aspirateurs et cireuses de parquets)
3261993 - Produits en plastique pour machines industrielles (sauf en mousse plastique), y compris engrenages, paliers, douilles, cames et autres composants
Exemples de produits inclus :
- Bacs d'accumulateurs en plastique (sauf pour véhicules automobiles)
3261994 - Emballage en plastique (sauf pellicule et feuille, mousse, et bouteilles)
Exemples de produits inclus :
- Bobines en matières plastiques
- Boîtes (sauf pour produits de beauté), en plastique (sauf mousse), pour transport ou emballage
- Boîtes et étuis pour produits de beauté, en matières plastiques (sauf en mousse)
- Boîtiers de VHS, en plastique
- Boîtiers-écrins pour les disques compacts, en plastique
- Busettes en matières plastiques
- Caisses à claire-voie, en plastique (sauf mousse), pour transport ou emballage
- Canettes en matières plastiques
- Capsules de bouteilles (exc à vis), en matières plastiques
- Capsules de bouteilles en matières plastiques, à vis
- Capsules pour bouteilles d'eau, en matières plastiques, à vis
- Capsules pour mandrins en matières plastiques
- Cartouches en matières plastiques, pour cassettes audio/vidéo
- Cônes en matières plastiques
- Contenants (exc pour aliments), similaires aux cuves à crème glacée, en matières plastiques
- Contenants (exc pour crème glacée, margarine et yogourt), en matières plastiques
- Contenants à margarine, en matières plastiques
- Contenants à portion unique, en matières plastiques
- Contenants à yogourt et autres produits laitiers, en matières plastiques (moins de 500 ml)
- Contenants pour aliments, en plastique (sauf ceux à portion unique et pour boisson de moins de 25 ml
- Contenants pour aliments, similaires aux cuves à crème glacée (exc pour crème glacée, margarine et yogourt), en matières plastiques
- Contenants pour jus ou autres breuvages, d'une capacité n'excédant pas 250 ml, en matières plastiques
- Couvercles de boîtes du type à saupoudrer, en matières plastiques
- Couvercles pour boîtes aérosol, en matières plastiques
- Couvercles pour gobelets, en matières plastiques
- Cuves à crème glacée, en matières plastiques
- Emballages cloches en matières plastiques
- Étuis (sauf pour produits de beauté), en matières plastiques
- Étuis (sauf pour produits de beauté), en plastique (sauf mousse), pour transport ou emballage
- Étuis pour bâtons de rouge à lèvres, vides, en matières plastiques
- Étuis, pour fin de distribution, unité individuelle pour cassette auditive, en matières plastiques
- Fermetures en matières plastiques du type avec brosse (de rappel)
- Palettes en matières plastiques
- Plateaux pour étaler les viandes ou autres produits, en matières plastiques (exc de mousse)
- Plateaux pour les oeufs, plastiques, de transport ou d'emballage (exc de mousse)
- Seaux (contenants de distribution), autres, en matières plastiques
- Seaux (contenants de distribution), pour aliments, en matières plastiques
- Seaux (contenants de distribution), pour graisses et huiles lubrifiantes, en matières plastiques
- Seaux (contenants de distribution), pour peintures, en matières plastiques
- Seaux (contenants de distribution), pour produits chimiques industriels, en matières plastiques
- Tonneaux en matières plastiques
- Tubes télescopiques en matières plastiques
- Tubes, repliables, en matières plastiques
3261995 - Vaisselle, ustensiles de cuisine et ustensiles pour fours à micro-ondes en plastique (sauf mousse et tasses)
Exemples de produits inclus :
- Ustensiles pour la cuisson, en matières plastiques
- Articles de table en matières plastiques (exc les verres et jetables)
- Assiettes jetables, de polystyrène (exc de mousse)
- Assiettes jetables, en autres matières plastiques
- Assiettes, plateaux et bols jetables, en matières plastiques (sauf en mousse de polystyrène)
- Bols jetables, de polystyrène (exc de mousse)
- Bols jetables, en autres matières plastiques
- Plateaux jetables, de polystyrène (exc de mousse)
- Plateaux jetables, en autres matières plastiques
- Ustensiles jetables, en matières plastiques
- Ustensiles non jetables, en matières plastiques
3261997 - Composants et accessoires en plastique pour meubles (sauf mousse et plastique renforcé)
Exemples de produits inclus :
- Chaînes décoratives, en matières plastiques
- Garnitures pour carrosseries ou similaires, en matières plastiques
- Garnitures pour meubles, en matières plastiques
- Ornements de meubles, en matières plastiques
- Parties de sièges, en caoutchouc ou en plastique (sauf pour véhicules automobiles)
- Poignées de meubles, en matières plastiques
3261998 - Produits en plastique préfabriqués pour la construction (sauf mousse, accessoires de plomberie, articles de quincaillerie et plastique renforcé)
Exemples de produits inclus :
- Auvents en matières plastiques
- Barrières en matières plastiques
- Boulons en matières plastiques
- Cadres de fenêtre, en vinyle
- Chambranles et seuils de portes, en matières plastiques
- Clôtures en matières plastiques
- Cuves plastiques, d'une contenance excédant 300 l
- Échafaudage, en plastique renforcé de fibre de verre
- Échelles en fibre de verre renforcé
- Écrous en matières plastiques
- Fenêtres et leurs cadres, en matières plastiques
- Fenêtres et leurs cadres, en vinyle
- Fosses septiques, plastiques, d'une contenance excédant 300 l
- Foudres, plastiques, d'une contenance excédant 300 l
- Garnitures de plastique
- Gouttières et raccords de gouttières, drainage de toitures, en matières plastiques
- Moulures de plastique
- Panneaux de murs, en matières plastiques
- Parement pour l'extérieur de maison ou d'édifice, en polymères du chlorure de vinyle (PCV)
- Portes en matières plastiques
- Portes pliantes, en matières plastiques
- Rayonnages, à grande échelle, du type commercial et industriel, en matières plastiques
- Réservoirs, plastiques, d'une contenance excédant 300 l
- Revêtement extérieur, en PVC
- Revêtements de piscine, en matières plastiques
- Rondelles en matières plastiques
- Seuils et chambranles de portes, en matières plastiques
- Vis en matières plastiques
- Volets pour fenêtres, en matières plastiques
3261999 - Produits pour chaussures en plastique, y compris plaques, bandes pour semelles et doublures de quartier
Exemples de produits inclus :
- Formes pour chaussures, en matières plastiques
- Semelles extérieures, plastique
- Talons, plastique
326199B - Produits en plastique préfabriqués de grande consommation, pour établissements et pour usage commercial (sauf en mousse et revêtus de fils métalliques)
Exemples de produits inclus :
- Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques
- Tasses jetables, en matières plastiques (exc de mousse)
- Tasses non jetables, en matières plastiques
- Verres et tasses etables, en matières plastiques (exc de mousse)
- Verres et tasses non jetables, en matières plastiques
- Visières, en matières plastiques
- Accessoires de garde-robe (exc les sacs, housses et cintres pour vêtements), en matières plastiques
- Accessoires pour salle de bains, en matières plastiques
- Agitateurs en matières plastiques
- Articles de laboratoire, en matières plastiques
- Ballons jouets, en matières plastiques
- Barrages flottants pour récupération des nappes de pétrole, en tissu recouvert de plastique des deux côtés
- Barrettes et articles similaires pour cheveux, en matières plastiques
- Bateaux gonflables, en plastique
- Boîtes à lunch, en matières plastiques
- Boîtes pour bijoux, à surface extérieure en plastique ou en textile
- Bouquets artificiels, matières plastiques
- Bouquets de corsage, artificiels, matières plastiques
- Bracelets d'identification pour hôpitaux, en matières plastiques
- Cendriers en matières plastiques
- Cintres à vêtements, en matières plastiques
- Coffrets à bijoux en matières plastiques
- Contenants jetables pour restaurants à service rapide, de polystyrène (exc mousse)
- Contenants jetables pour restaurants à service rapide, plastique (exc de mousse et de polystyrène)
- Contenants pour l'entreposage des aliments, en matières plastiques
- Couronnes artificielles, matières plastiques
- Distributeurs de savon, en matières plastiques
- Épingles à linge, en matières plastiques
- Feuillages artificiels, matières plastiques
- Fleurs artificielles, matières plastiques
- Flotteurs de filet pour pêche commerciale, en matières plastiques
- Formes de polyuréthane en mousse ou soufflées
- Fruits artificiels, matières plastiques
- Garde-nappes et produits similaires, en matières plastiques
- Glacières de camping, portatives, en matières plastiques (exc en mousse)
- Glacières portatives pour pique-nique, en matières plastiques (exc en mousse)
- Mallettes, en matières plastiques, pour machines à coudre domestiques
- Matelas pneumatiques, en matières plastiques
- Napperons et autres dessous de plats, en matières plastiques
- Ongles artificiels
- Ouvrages contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite (exc lavabos et baignoires en similimarbre et similionyx)
- Ouvrages contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite, autres que baignoires et lavabos, y compris cuvettes et dessus de coiffeuses avec cuvettes
- Pailles en matières plastiques
- Peignes pour cheveux, en matières plastiques
- Pelles, en matières plastiques
- Plastiques pare-gelée
- Plateaux (exc les cendriers), en matières plastiques
- Porte-serviettes en matières plastiques
- Pots à fleurs, en matières plastiques
- Poubelles en matières plastiques
- Raccords, autres, d'usage général, en matières plastiques
- Rangeurs d'ustensiles de cuisine, plateaux ou carrousels, en matières plastiques
- Seaux en matières plastiques
326199C - Produits en plastique préfabriqués pour véhicules automobiles (sauf en mousse plastique et en plastique renforcé)
Exemples de produits inclus :
- Poulies de ventilateurs pour moteur, en plastique, pour véhicules automobiles
- Recouvrements de pare-chocs, en plastique moulé ou tréfilé (sauf en plastique renforcé)
- Bacs d'accumulateurs en plastique, pour véhicules automobiles
- Boîtiers en plastique, pour appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle de véhicules moteurs
- Butoirs et bordures de pare-chocs de véhicules automobiles, en plastique rigide
- Calandres en plastique, pour véhicules automobiles
- Carpettes de plastique, pour véhicules automobiles
- Composants de pare-chocs de véhicules automobiles, en matières plastiques (sauf en plastique renforcé)
- Composants en plastique (sauf renforcé de fibres de verre), pour véhicules automobiles
- Coulisses de glaces (glissière de glaces), en plastique, pour automobiles
- Enjoliveurs de roues pour véhicules automobiles, en plastique
- Garnitures extérieures, en plastique, pour véhicules automobiles
- Garnitures intérieures, en plastique, pour véhicules automobiles
- Glissières de glaces, en plastique, pour véhicules automobiles
- Lentilles en plastique, pour appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle de véhicules moteurs
- Moulures extérieures, en plastique, pour véhicules automobiles
- Moulures intérieures, en plastique, pour véhicules automobiles
- Moyeux de ventilateurs pour moteur, en plastique, pour véhicules automobiles
- Pare-chocs de véhicules automobiles, en plastique
326199D - Autres produits en plastique préfabriqués pour matériel de transport (sauf en mousse plastique et en plastique renforcé)
Exemples de produits inclus :
- Composants en plastique (sauf renforcé de fibres de verre), pour matériel de transport (sauf véhicules automobiles)
- Pare-brise pour bateaux, en matières plastiques
326199E - Pièces en plastique renforcées et en fibres de verre, pour véhicules automobiles
Exemples de produits inclus :
- Composants en plastique renforcé de fibres de verre, pour véhicules automobiles
- Recouvrements de pare-chocs, en plastique renforcé moulé ou tréfilé
326199F - Autres pièces en plastique renforcées et en fibres de verre
Exemples de produits inclus :
- Composants en plastique renforcé de fibres de verre (sauf pour véhicules automobiles)
- Séparateurs d'accumulateurs, en plastique
3262111 - Pneumatiques pour voitures particulières (carcasses)
Exemples de produits inclus :
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les voitures de courses
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les voitures de tourisme (exc radiaux ou à plis croisés)
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les voitures de tourisme, à plis croisés
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les voitures de tourisme, radiaux
3262113 - Pneumatiques pour camions et autobus, y compris de type hors route
Exemples de produits inclus :
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour autobus ou camions, hors-route, (exc radiaux), avec diamètre de jante de 40.6 cm ou plus
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour autobus ou camions, hors-route, (exc radiaux), avec diamètre de jante inférieurs à 40.6 cm
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour autobus ou camions, hors-route, radiaux, avec diamètre de jante de 40.6 cm ou plus
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour autobus ou camions, hors-route, radiaux, avec diamètre de jante inférieurs à 40.6 cm
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour camions légers, (exc radiaux)
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour camions légers, radiaux
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour camions lourds et autobus, (exc radiaux)
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour camions lourds et autobus, radiaux
3262117 - Pneumatiques pour tracteurs et outils agricoles et industriels
Exemples de produits inclus :
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à chevrons
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à chevrons pour machines de terrassement
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à chevrons, hors route
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à chevrons, pour tracteurs
- Pneumatiques pour tracteurs agricoles (sauf à chevrons), en caoutchouc
3262119 - Pneumatiques pour véhicules industriels et utilitaires, y compris de jardinage
Exemples de produits inclus :
- Pneumatiques pour tracteurs de jardin, en caoutchouc
- Pneumatiques pour véhicules utilitaires, en caoutchouc
326211B - Autres pneumatiques et carcasses, y compris pour vélomoteurs, motocyclettes, cyclomoteurs, bicyclettes, avions et maisons mobiles
Exemples de produits inclus :
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour avions
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour bicyclettes
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour motocycles
326211D - Pneus pleins et semi-pneumatiques
Exemples de produits inclus :
- Pneus pleins à pression, en caoutchouc, industriels
- Pneus pleins ou creux (exc à pression), en caoutchouc, industriels
326211F - Chambres à air
Exemples de produits inclus :
- Chambres à air, en caoutchouc, pour pneumatiques d'autobus
- Chambres à air, en caoutchouc, pour pneumatiques d'avions
- Chambres à air, en caoutchouc, pour pneumatiques de bicyclettes
- Chambres à air, en caoutchouc, pour pneumatiques de camions
- Chambres à air, en caoutchouc, pour pneumatiques de voitures de courses
- Chambres à air, en caoutchouc, pour pneumatiques de voitures de tourisme
326211H - Bandes de rechapage, articles divers pour pneus et matériel de rechapage
Exemples de produits inclus :
- «Flaps» de jantes (protège-chambre à air)
- Bandes de roulement interchangeables
- Bavettes garde-boue en caoutchouc
- Gardes-boue, en caoutchouc
- Matériel pour réparation des pneus et chambres à air (exc les trousses)
- Pare-boue d'automobiles en caoutchouc vulcanisé non durci
- Profilés pour le rechapage de pneus en caoutchouc non vulcanisé
3262120 - Pneus remis à neuf ou rechapés
Exemples de produits inclus :
- Pneumatiques rechapés
3262201 - Courroies plates en caoutchouc et en plastique
Exemples de produits inclus :
- Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal
- Autres courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé, plates
- Courroies plates transporteuses ou de transmission, en matières plastiques
- Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, autres
- Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières plastiques
- Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles
3262202 - Courroies de transmission en caoutchouc et en plastique, autres que plates
Exemples de produits inclus :
- Autres courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé (sauf plates)
- Courroies de transmission crantées (synchrones) sans fin, caoutchouc vulcanisé, circonférence excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
- Courroies de transmission crantées (synchrones) sans fin, caoutchouc vulcanisé, circonférence excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, circonférence excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm (exc pour automobile)
- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, circonférence excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm, pour automobile
- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, circonférence excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm (exc pour automobile)
- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, circonférence excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm, pour automobile
- Courroies de transmission, sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, circonférence excédant 240 cm
- Courroies transporteuses ou de transmission (sauf plates), en matières plastiques
3262203 - Tuyaux pour véhicules à moteur routiers et hors route (faits de caoutchouc et d'autres matériaux, y compris de plastique et de nylon)
Exemples de produits inclus :
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires, pour véhicules automobiles
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires, pour véhicules automobiles
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires, pour véhicules automobiles
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé ou non, avec accessoires, pour véhicules automobiles
- Tubes pour véhicules automobiles, en matières textiles caoutchoutées
- Tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires, pour véhicules automobiles
- Tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires, pour véhicules automobiles
- Tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires, pour véhicules automobiles
- Tuyaux en caoutchouc renforcé ou non, avec accessoires, pour véhicules automobiles
- Tuyaux en matières textiles caoutchoutées, pour véhicules automobiles
- Tuyaux et tubes, en caoutchouc non vulcanisé, pour véhicules automobiles routiers et hors route
3262204 - Tuyaux industriels en caoutchouc et en plastique sans raccords, y compris pour manutention de produits acides et chimiques, aliments et boissons, pompes à essence, quais et transferts
Exemples de produits inclus :
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf métal ou textile), sans accessoires, pour usage industriel, y compris manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires, pour usage industriel, y compris pour manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, pour usage industriel, sans accessoires, y compris pour manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tubes industriels, en matières textiles caoutchoutées
- Tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires, pour usage industriel, y compris pour manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires, pour usage industriel, y compris pour manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires, pour usage industriel, y compris pour manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tuyaux en caoutchouc renforcé ou non, avec accessoires, pour usage industriel, y compris manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tuyaux industriels en caoutchouc vulcanisé, non renforcés, sans accessoires, pour manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé ou non, avec accessoires, pour usage industriel, y compris manutention de produits chimiques, aliments et boissons, et pompes à essence
- Tuyaux industriels, en matières textiles caoutchoutées
3262205 - Tuyaux d'arrosage en caoutchouc et en plastique, y compris d'incendie, d'irrigation, de pompe aspirante et foulante et autres tuyaux d'arrosage
Exemples de produits inclus :
- Tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires, y compris d'incendie, d'irrigation et de pompes aspirantes et foulantes
- Tuyaux et tubes d'arrosage, en caoutchouc non vulcanisé, y compris d'incendie, d'irrigation, de pompes aspirantes et foulantes et autres tuyaux d'arrosage
- Boyaux à incendie, en caoutchouc vulcanisé, renforcés ou non, avec accessoires
- Tubes à eau, en matières textiles caoutchoutées
- Tubes à incendie, en caoutchouc vulcanisé, renforcés ou non, avec accessoires
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires, y compris d'incendie, d'irrigation et de pompes aspirantes et foulantes
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires, y compris d'incendie, d'irrigation et de pompes aspirantes et foulantes
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires, y compris d'incendie, d'irrigation et de pompes aspirantes et foulantes
- Tuyaux à incendie, en caoutchouc vulcanisé, renforcés ou non, avec accessoires
- Tuyaux d'arrosage (sauf de jardin), en caoutchouc vulcanisé, non renforcés, sans accessoires
- Tuyaux d'arrosage, en matières textiles caoutchoutées
- Tuyaux d'incendie, en lin tressé, caoutchouté ou plastifié
- Tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires, y compris d'incendie, d'irrigation et de pompes aspirantes et foulantes
- Tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires, y compris d'incendie, d'irrigation et de pompes aspirantes et foulantes
3262206 - Tuyaux d'arrosage de jardin en caoutchouc et en plastique avec ou sans raccords
Exemples de produits inclus :
- Tuyaux d'arrosage plastique, non renforcés, sans accessoires
- Tuyaux de jardin, en caoutchouc vulcanisé, renforcés ou non, avec accessoires
- Tuyaux, plastique, non renforcés, avec accessoires
- Boyaux de jardin, en caoutchouc vulcanisé, renforcés ou non, avec accessoires
- Tubes de jardin, en caoutchouc vulcanisé, renforcés ou non, avec accessoires
- Tubes, plastique, non renforcés, avec accessoires
- Tuyaux d"arrosage de jardin, en caoutchouc vulcanisé, non renforcés, sans accessoires
- Tuyaux d'arrosage en plastique, non renforcés, avec accessoires
3262207 - Tuyaux à air de type chambre à air en caoutchouc et en plastique autres que pour le transfert pneumatique de puissance
Exemples de produits inclus :
- Autres tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires (sauf pour véhicules automobiles, de type industriel, d'arrosage, hydrauliques et pneumatiques)
- Autres tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires (sauf pour véhicules automobiles, de type industriel, d'arrosage, hydrauliques et pneumatiques)
- Autres tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé ou non, avec accessoires (sauf pour véhicules automobiles, de type industriel, d'arrosage, hydrauliques et pneumatiques)
- Autres tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires (sauf pour véhicules automobiles, de type industriel, d'arrosage, hydrauliques et pneumatiques)
- Autres tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires (sauf pour véhicules automobiles, de type industriel, d'arrosage, hydrauliques et pneumatiques)
- Autres tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires (sauf pour véhicules automobiles, de type industriel, d'arrosage, hydrauliques et pneumatiques)
- Autres tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires (sauf pour véhicules automobiles, de type industriel, d'arrosage, hydrauliques et pneumatiques)
- Autres tuyaux en caoutchouc renforcé ou non, avec accessoires (sauf pour véhicules automobiles, de type industriel, d'arrosage, hydrauliques et pneumatiques)
3262208 - Autres tuyaux pneumatiques et hydrauliques, de type chambre à air, sans raccords, faits de caoutchouc et d'autres matériaux, y compris de plastique et de nylon
Exemples de produits inclus :
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires, pneumatiques et hydrauliques
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires, pneumatiques et hydrauliques
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires, pneumatiques et hydrauliques
- Tubes et tuyaux en caoutchouc renforcé ou non, avec accessoires, pneumatiques ou hydrauliques
- Tuyaux en caoutchouc renforcé (sauf avec métal ou textile), sans accessoires, pneumatiques et hydrauliques
- Tuyaux en caoutchouc renforcé de métal, sans accessoires, pneumatiques et hydrauliques
- Tubes en matières textiles (sauf caoutchoutées)
- Tuyaux en caoutchouc renforcé de textile, sans accessoires, pneumatiques et hydrauliques
- Tuyaux en caoutchouc renforcé ou non, avec accessoires, pneumatiques ou hydrauliques
326291A - Articles mécaniques en caoutchouc, pour automobiles
Exemples de produits inclus :
- Accessoires et pièces pour véhicules moteurs en caouthouc vulcanisé non durci
326291C - Articles mécaniques en caoutchouc, matériel de transport (sauf automobiles)
Exemples de produits inclus :
- Bourrelets de calfeutrage ou d'étanchéité non coupés, en caoutchouc alvéolaire, pour véhicules de transport (sauf automobiles)
326291E - Autres articles mécaniques en caoutchouc
Exemples de produits inclus :
- Profilés en caoutchouc alvéolaire (vulcanisé) (exc les paillassons en caoutchouc)
- Baguettes en caoutchouc alvéolaire (vulcanisé) (exc les paillassons en caoutchouc)
- Matériel ou fourniture de joint, caoutchouc non alvéolaire
- Matériel ou fourniture de joint, en caoutchouc non alvéolaire
3262991 - Produits en caoutchouc mousse, en caoutchouc expansé et caoutchouc spongieux
Exemples de produits inclus :
- Bourrelets étanches, non coupés, pour automobile, en caoutchouc alvéolaire (vulcanisé)
- Éponges, en caoutchouc alvéolaire
- Feuilles de caoutchouc mousse, caoutchouc alvéolaire
- Sous-tapis en caoutchouc alvéolaire (vulcanisé)
3262993 - Revêtements de sol et de mur en caoutchouc
Exemples de produits inclus :
- Tapis de corridors en caoutchouc vulcanisé non durci
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci (exc carpettes d'automobile)
- Tuiles en caoutchouc non alvéolaire
- Carpettes d'automobile en caoutchouc vulcanisé non durci
- Carreaux de parquet en caoutchouc vulcanisé non durci
- Chemins de caoutchouc vulcanisé non durci
- Paillassons en caoutchouc alvéolaire
- Paillassons en caoutchouc non alvéolaire
- Paillassons en caoutchouc vulcanisé non durci
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci
- Tapis d'automobile en caoutchouc vulcanisé non durci
- Tapis de bain en caoutchouc vulcanisé non durci
3262994 - Produits pour chaussures en caoutchouc, résine élastomère
Exemples de produits inclus :
- Feuilles pour ressemelage (exc de caoutchouc crêpe)
- Feuilles pour ressemelage, de caoutchouc crêpe
- Semelles extérieures, caoutchouc
- Talons, caoutchouc
3262996 - Composés ou mélanges de caoutchouc
Exemples de produits inclus :
- Composés ou mélanges de caoutchouc
3262997 - Autres produits industriels en caoutchouc
Exemples de produits inclus :
- Coquille percée ou usinée de bobine aspirante, machine à papier
- Cylindres pour calandres de machines à papier
- Cylindres pour calandres ou laminoirs
- Cylindres pour calandres, pour rechargement de machines à papier
- Garnitures de cylindres en caoutchouc, de machines et matériel d'usines de pâte
- Garnitures de cylindres en caoutchouc, de machines pour la fabrication ou finition du papier ou du carton
326299A - Articles divers de pharmacie et de médecine en caoutchouc (sauf les gants ménagers et médicaux)
Exemples de produits inclus :
- Téterelles en caoutchouc
- Tétines en caoutchouc
- Vessies à glace en caoutchouc
- Articles de pharmacie en caoutchouc non durci
- Articles de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci
- Articles de prophylaxie en caoutchouc vulcanisé non durci
- Articles d'hygiène en caoutchouc non durci
- Articles d'hygiène en caoutchouc vulcanisé non durci
- Bouillottes en caoutchouc
- Canules en caoutchouc
- Condoms, en caoutchouc vulcanisé
- Coussins pneumatiques pour malade, en caoutchouc
- Doigtiers en caoutchouc
- Poires à injection, pour compte-gouttes, vaporisateurs, etc, en caoutchouc
- Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci
- Sacs à glace, en caoutchouc
- Sacs à oxygène en caoutchouc
- Seringues en caoutchouc
326299B - Autres articles en caoutchouc
Exemples de produits inclus :
- Tubes de caoutchouc durci, d'une épaisseur excédant 1,6 mm
- Tuyaux (exc boyaux), en caoutchouc vulcanisé, non renforcés, sans accessoires
- Tuyaux et tubes, en caoutchouc non vulcanisé (sauf pour l'eau et les véhicules)
- Baguettes profilées, en caoutchouc non vulcanisé
- Ballons jouets, en caoutchouc
- Barrettes et articles similaires pour cheveux, en caoutchouc
- Bateaux gonflables, en caoutchouc
- Bourrelets de calfeutrage ou d'étanchéité non coupés, en caoutchouc alvéolaire (sauf pour automobiles ou autres véhicules de transport)
- Canots pneumatiques, en caoutchouc
- Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- Cordes et fils de caoutchouc vulcanisé
- Débris et déchets de caoutchouc durci
- Débris et déchets de caoutchouc durci, d'une épaisseur n'excédant pas 1,6 mm
- Feuilles et bandes de caoutchouc durci, d'une épaisseur excédant 1,6 mm
- Feuilles, bandes, tiges et tubes en caoutchouc durci
- Fil de caoutchouc non vulcanisé
- Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
- Gommes à effacer en caoutchouc
- Pare-chocs pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé, non durci
- Peignes pour cheveux, en caoutchouc
- Pièces de batteries électriques en caoutchouc, mais excluant les bacs en plastique
- Pince-guiches
- Plateau en caoutchouc durci, pour dessus de toilette
- Radeaux gonflables
- Radeaux gonflables, en caoutchouc
- Roulettes en caoutchouc durci
- Tapis de comptoir en caoutchouc vulcanisé non durci
- Tapis d'évier en caoutchouc vulcanisé non durci
- Tiges de caoutchouc durci, d'une épaisseur excédant 1,6 mm
- Tubes (exc boyaux), en caoutchouc vulcanisé, non renforcés, sans accessoires
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