Enquête annuelle des manufactures (EAM) 2004 - Liste de biens
322 - Produits de papier
3221101 - Pâte de bois spéciale pour transformation chimique (au bisulfite et au sulfate (kraft) pour transformation chimique, fabrication de papier et autres usages)
Exemples de produits inclus :
- Pâtes de bois, chimiques, à dissoudre
3221103 - Pâte au sulfate (kraft), y compris à la soude
Exemples de produits inclus :
- Pâtes de bois au sulfate (kraft) (exc à dissoudre), de feuillus, blanchies
- Pâtes de bois au sulfate (kraft) (exc à dissoudre), de feuillus, écrues
- Pâtes de bois au sulfate (kraft) (exc à dissoudre), de feuillus, mi-blanchies
- Pâtes de bois au sulfate (kraft) (exc à dissoudre), de résineux, écrues
- Pâtes de bois au sulfate (kraft) (exc à dissoudre), de résineux, mi-blanchies
- Pâtes de bois kraft (exc à dissoudre) (exc de conifères), blanchies
- Pâtes de bois kraft (exc à dissoudre) (exc de conifères), écrues
- Pâtes de bois kraft (exc à dissoudre) (exc de conifères), mi-blanchies
- Pâtes de bois kraft (exc à dissoudre), de conifères, blanchies
- Pâtes de bois kraft (exc à dissoudre), de conifères, écrues
- Pâtes de bois kraft (exc à dissoudre), de conifères, mi-blanchies
- Pâtes de bois ou sulfate (kraft) (exc à dissoudre), de résineux, blanchies
3221105 - Autres pâtes de bois au bisulfite et pâtes chimiques
Exemples de produits inclus :
- Pâtes de bois au bisulfite (exc à dissoudre) (exc de conifères), écrues
- Pâtes de bois au bisulfite (exc à dissoudre) (exc de conifères), mi-blanchies ou blanchies
- Pâtes de bois au bisulfite (exc à dissoudre), de conifères, écrues
- Pâtes de bois au bisulfite (exc à dissoudre), de conifères, mi-blanchies ou blanchies
- Pâtes de bois au bisulfite (exc à dissoudre), de feuillus, écrues
- Pâtes de bois au bisulfite (exc à dissoudre), de feuillus, mi-blanchies ou blanchies
- Pâtes de bois au bisulfite (exc à dissoudre), de résineux, écrues
- Pâtes de bois au bisulfite (exc à dissoudre), de résineux, mi-blanchies ou blanchies
3221106 - Autres pâtes mécaniques et semi-chimiques de bois
Exemples de produits inclus :
- Pâtes de bois mi-chimiques
- Pâtes de bois, chimico-thermomécaniques (CTMP)
- Pâtes de bois, mécaniques, chimico-raffinées (RCMP)
- Pâtes de bois, mécaniques, de défibreurs (y compris la pâte de bois de défibreurs sous pression)
- Pâtes de bois, mécaniques, de raffineurs (RMP)
- Pâtes de bois, thermo-chimico-mécaniques (TCMP)
- Pâtes de bois, thermomécaniques (TMP)
3221107 - Autres pâte non ligneuse, pulpe de papier récupéré et sous-produits d'usine de pâte
Exemples de produits inclus :
- Pâtes mécaniques, de matières fibreuses cellulosiques (exc linters de coton)
- Pâtes mi-chimiques (sauf de bois)
- Pâtes mi-chimiques, de matières fibreuses cellulosiques (exc linters de coton)
- Pâtes chimiques (sauf de bois)
- Pâtes chimiques, de matières fibreuses cellulosiques (exc linters de coton)
- Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)
- Pâtes de linters de coton
- Pâtes mécaniques (sauf de bois)
322110B - Déchets et rebuts de papier journal
Exemples de produits inclus :
- Déchets de papier journal mutilé, de pâtes mécaniques
- Déchets de papier journal, de pâtes mécaniques
- Rebuts de journaux, de pâtes mécaniques
- Rebuts de papier journal, de pâtes mécaniques
- Rejets et à-côtés, papier ou carton (exc papier journal), de pâtes mécaniques
- Rejets, papier journal, de pâtes mécaniques
322110D - Déchets et rebuts de carton
Exemples de produits inclus :
- Déchets de cartons de pâtes chimiques blanchies, non colorés dans la masse
- Déchets de cartons kraft, écrus
- Déchets de cartons ondulés
- Déchets de cartons, de pâtes mécaniques
322110F - Déchets et rebuts d'autres papiers
Exemples de produits inclus :
- Déchets de papiers de pâtes chimiques blanchies, non colorés dans la masse
- Déchets de papiers et de cartons non triés
- Déchets de papiers kraft, écrus
- Déchets, de papiers (exc papier journal), de pâtes mécaniques
- Papiers et cartons de désencrage, de haute qualité
3221212 - Papier couché au kaolin et papier destiné à être transformé
Exemples de produits inclus :
- Papiers fins, plus de 10% de pâte mécanique, couchés léger, dit L.W.C., en rouleaux ou en feuilles, transformés
- Papiers kraft, sans bois, blanchis, en rouleaux ou en feuilles, couchés au kaolin
- Papiers fins d'impression, minces couchés (L.W.C.), contenant du bois, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers fins d'impression, sans bois, couchés au kaolin, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers fins, plus de 10% de pâte mécanique, couchés léger, dit L.W.C., en rouleaux ou en feuilles, non transformés
3221213 - Papier de pâte maigre non couché, y compris papier d'impression non couché
Exemples de produits inclus :
- Papiers supports pour papiers photosensibles, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers supports pour papiers sensibles à la chaleur, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papier écolier
- Papiers d'écriture, coupés
- Papiers bond, coupé
- Papiers faits à la main (sauf à bords dentelés), non coupés, non couchés ni enduits (sauf fabriqués à partir de pâte mécanique ou de chiffon)
- Papiers faits à la main, à bords dentelés, non couchés ni enduits (sauf fabriqués à partir de pâte mécanique ou de chiffon)
- Papiers fins, contenant un maximum de 10% de pâte mécanique, de 40 g/m² à 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits (sauf papiers de chiffon et papiers minces)
- Papiers fins, contenant un maximum de 10% de pâte mécanique, moins de 40 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits, non transformés (sauf papiers de chiffon et papiers minces)
- Papiers fins, contenant un maximum de 10% de pâte mécanique, moins de 40 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits, transformés (sauf papiers de chiffon et papiers minces)
- Papiers fins, contenant un maximum de 10% de pâte mécanique, plus de 150g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits (sauf les papiers bristol)
- Papiers kraft (sauf papiers destinés à être transformés en papier d'emballage, en papier technique et papiers pour sacs), 150 g/m² ou moins, blanchis, en rouleaux ou en feuilles, non couchés
- Papiers kraft (sauf papiers destinés à être transformés en papier d'emballage, en papier technique et papiers pour sacs), 150 g/m² ou moins, écrus, en rouleaux ou en feuilles, non couchés
- Papiers pour livres comptables, coupés
- Papiers supports pour papiers électrosensibles, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
3221215 - Papier bristol blanchi, d'un poids supérieur à 150 grammes par mètre carré (sauf le carton à fiche et le similibristol de chiffon)
Exemples de produits inclus :
- Papiers bristol, contenant un maximum de 10% de pâte mécanique, plus de 150g/m², en rouleaux ou en feuilles, blanchis, non couchés ni enduits
- Papiers bristol, de pâte mécanique, plus de 150g/m², en rouleaux ou en feuilles, blanchis, non couchés ni enduits
- Papiers bristol, sans bois, pesant plus de 150g/m², blanchis, couchés au kaolin, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers bristol, contenant au moins 10% de pâte mécanique, blanchis, couchés au kaolin
3221217 - Papier de chiffon et papier mince
Exemples de produits inclus :
- Papiers de chiffon et papiers minces, contenant un maximum de 10% de pâte mécanique, de 40 g/m² à 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers de chiffon et papiers minces, contenant un maximum de 10% de pâte mécanique, moins de 40 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits, non transformés
- Papiers de chiffon et papiers minces, contenant un maximum de 10% de pâte mécanique, moins de 40 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits, transformés
- Papiers de soie pour carbone, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers faits à la main (sauf à bords dentelés), non coupés, non couchés ni enduits, fabriqués à partir de chiffon
- Papiers faits à la main, à bords dentelés, non couchés ni enduits, fabriqués à partir de chiffon
- Papiers supports pour carbone, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
3221219 - Papier kraft écru destiné à être transformé en papier d'emballage et en papier technique
Exemples de produits inclus :
- Papiers kraft, pour l'emballage et la transformation, pesant plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², écrus, non couchés ni enduits
- Papiers Kraft pour sacs d'épicerie ou de comptoir-caisse, n'excédant pas 150 g/m², écrus, en rouleaux, non couchés ni enduits, non transformés
- Papiers d'emballage kraft, non transformés, pesant plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², écrus, non couchés ni enduits
- Papiers kraft (sauf pour sacs de grande contenance), écrus, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers Kraft d'emballage (exc pour sacs), n'excédant pas 150 g/m², écrus, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers kraft destinés à être transformés en papier d'emballage et en papier technique (sauf papiers pour sacs), 150 g/m² ou moins, écrus, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers Kraft pour sacs (exc d'épicerie et de comptoir-caisse), n'excédant pas 150 g/m², écrus, en rouleaux, non couchés ni enduits, non transformés
- Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers kraft pour sacs de grande contenance, en rouleaux, écrus, non couchés ni enduits
- Papiers kraft pour sacs d'emballage, n'excédant pas 150 g/m², en rouleaux, non transformés, écrus, non couchés ni enduits
322121A - Papier destiné à être transformé en papier d'emballage et en papier technique (sauf papier kraft écru), et papier sulfurisé et papiers similaires
Exemples de produits inclus :
- Papiers sulfurisés (parchemin végétal), en rouleaux ou en feuilles
- Papiers-calques, en rouleaux ou en feuilles
- Emballages en papier
- Ficelages de fantaisie, en papier
- Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers d'emballage (sauf kraft écrus), pesant 150 g/m² ou moins
- Papiers d'emballage pour friandises, cirés, 15 cm ou moins de largeur
- Papiers d'emballage, d'un poids égal ou supérieur à 225 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers d'emballage, d'un poids n'excédant pas 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers dit "cristal", en rouleaux ou en feuilles
- Papiers ingraissables (greaseproof), en rouleaux ou en feuilles
- Papiers kraft (sauf pour sacs de grande contenance), blanchis, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers kraft destinés à être transformés en papier d'emballage et en papier technique (sauf papiers pour sacs), 150 g/m² ou moins, blanchis, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers kraft pour sacs de grande contenance, blanchis, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers kraft pour sacs de grande contenance, en rouleaux, blanchis, non couchés ni enduits
- Papiers sulfite d'emballage, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
322121C - Papier technique spécial (sauf d'emballage spécial), y compris les papiers absorbants, les séparateurs d'accumulateurs et les papiers pour usages électriques
Exemples de produits inclus :
- Papiers filtre, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers isolants pour câbles électriques, d'un poids n'excédant pas 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
322121E - Papier de construction (sauf feutres enduits de bitume)
Exemples de produits inclus :
- Papiers feutre de toiture, à pli simple, en rouleaux, pour utilisation dans la fabrication de toitures, bardeaux ou parements d'asphalte
- Papiers feutre de toiture, à pli simple, en rouleaux contenant 46.5 m² ou plus, pour utilisation dans la fabrication de toitures, bardeaux ou parements d'asphalte
322121G - Papiers minces et autre papier crêpé sur machine
Exemples de produits inclus :
- Ouate de cellulose absorbante, en rouleaux
- Papiers de toilette, non-coupés
- Papiers des types utilisés pour essuie-mains, non-coupés
- Papiers des types utilisés pour papiers hygiéniques, non-coupés
- Papiers des types utilisés pour serviettes à démaquiller, non-coupés
- Papiers des types utilisés pour serviettes de table, non-coupés
- Papiers des types utilisés pour serviettes et tampons hygiéniques, non-coupés
- Papiers hygiéniques, non-coupés
3221221 - Papier journal
Exemples de produits inclus :
- Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
3221223 - Papier de pâte mécanique non couché
Exemples de produits inclus :
- Papiers faits à la main (sauf à bords dentelés), non coupés, non couchés ni enduits, fabriqués à partir de pâte mécanique
- Papiers faits à la main, à bords dentelés, non couchés ni enduits, fabriqués à partir de pâte mécanique
- Papiers fins, de pâte mécanique, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits (sauf papiers bristol, plus de 150g/m²)
- Papiers supports pour papiers peints, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers tenture, non encollés, ni imprimés, ni couchés ou enduits, en rouleaux ou en feuilles
3221301 - Carton kraft écru destiné à être transformé en carton d'emballage et en carton technique
Exemples de produits inclus :
- Cartons (sauf recyclés) pour mandrins, tubes et cylindres, en rouleaux ou en feuilles, écrus, non couchés ni enduits
- Cartons comprimés (sauf recyclés) pour isolation électrique, écrus, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons doublure (sauf recyclés), kraft, en rouleaux, écrus, non couchés ni enduits
- Cartons kraft (sauf recyclés), pesant 225 g/m² ou plus, écrus, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons kraft (sauf recyclés), pour l'emballage et la transformation, pesant plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², écrus, non couchés ni enduits
- Cartons multicouches (sauf recyclés), revêtements pour panneaux de gypse, écrus, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers kraft, pesant plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits, contenant 95% ou moins de pâte chimique
- Revêtements pour panneaux de gypse (sauf recyclés), pesant plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m²
3221303 - Carton blanchi destiné à être transformé en carton d'emballage et en carton technique
Exemples de produits inclus :
- Papiers Kraft, plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², blanchis uniformément, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons comprimés (sauf recyclés) pour isolation électrique, blanchis, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons doublure (sauf recyclés), kraft, en rouleaux, blanchis, non couchés ni enduits
- Cartons kraft (sauf recyclés), pesant 225 g/m² ou plus, blanchis, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons kraft (sauf recyclés), pesant plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², blanchis, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons solides blanchis (sauf recyclés), non transformés, kraft, sans bois, couchés au kaolin, en rouleaux ou en feuilles
3221305 - Carton de pâte mi-chimique, y compris carton moyen à onduler
Exemples de produits inclus :
- Papiers mi-chimiques pour cannelure (sauf recyclés), en rouleaux, non couchés ni enduits
3221307 - Carton recyclé
Exemples de produits inclus :
- Papiers recyclés pour cannelure (sauf mi-chimiques), en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons comprimés recyclés pour isolation électrique, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons d'emballage kraft, recyclés, non transformés, pesant plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², écrus, non couchés ni enduits
- Cartons doublure recyclés, kraft, en rouleaux, blanchis, non couchés ni enduits
- Cartons doublure recyclés, kraft, en rouleaux, écrus, non couchés ni enduits
- Cartons fins recyclés, sans bois, couchés au kaolin, en rouleaux ou en feuilles
- Cartons kraft recyclés, pesant 225 g/m² ou plus, blanchis, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons kraft recyclés, pesant 225 g/m² ou plus, écrus, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons kraft recyclés, pour l'emballage et la transformation, pesant plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², écrus, non couchés ni enduits
- Cartons multicouches recyclés, revêtements pour panneaux de gypse, écrus, non couchés ni enduits
- Cartons recyclés pour mandrins, tubes et cylindres, en rouleaux ou en feuilles, écrus, non couchés ni enduits
- Cartons solides blanchis, recyclés, non transformés, kraft, sans bois, couchés au kaolin, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers à préparation de gaufrage (papier pour cannelure), d'un poids n'excédant pas 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers recyclés mi-chimiques pour cannelure, en rouleaux, non couchés ni enduits
3221309 - Carton de presse-pâte, y compris carton pour reliure et carton à chaussures
Exemples de produits inclus :
- Cartons à chaussures, plus de 150 g/m² mais moins de 225 g/m², en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
3222110 - Boîtes en carton ondulé ou en carton compact, y compris palettes, et carton ondulé en feuilles et en rouleaux
Exemples de produits inclus :
- Papiers ondulés d'emballage, en rouleaux ou en feuilles
- Boîtes, en papier ou carton ondulé
- Caisses, en papier ou carton ondulé
- Cartonnages, en papier ou carton ondulé
- Papiers ondulés (exc d'emballage), en rouleaux ou en feuilles
3222120 - Boîtes en carton, emballages et composantes d'emballages pliants
Exemples de produits inclus :
- Compartiments pour cartons de livraison, en papier ou carton
- Boîtes, pliantes, en papier ou carton non ondulé
- Bourres de caisses à oeufs, en papier
- Cartonnages (exc de lait), pliants, en papier ou carton non ondulé
- Cartons (exc de lait), pliants, en papier ou carton non ondulé
3222130 - Boîtes en carton (rigides) montées
Exemples de produits inclus :
- Boîtes montées (rigides) à fiches de classement, en carton
- Boîtes rigides, en papier ou carton
3222141 - Tambours en fibres de carton avec extrémités de matières diverses
Exemples de produits inclus :
- Barils, en papier ou carton
3222143 - Boîtes, tubes et produits similaires en fibres
Exemples de produits inclus :
- Tubes d'emballage, en papier
- Tubes pour enrouler les fils textiles, en papier ou carton
- Bidons, en papier ou carton
- Bobines pour enrouler le papier, en papier ou carton
- Bobines pour enrouler les fils textiles, en papier ou carton
- Bobines, en papier ou carton (sauf pour l'enroulement des fils textiles)
- Boîtes et bidons, en carton-fibre (fibreboard)
- Busettes pour enrouler le papier, en papier ou carton
- Busettes pour enrouler les fils textiles, en papier ou carton
- Canettes pour enrouler le papier, en papier ou carton
- Canettes pour enrouler les fils textiles, en papier ou carton
- Canettes, en papier ou carton, (sauf pour l'enroulement des fils textiles)
- Cônes pour enrouler les fils textiles, en papier ou carton
- Cornets en papier
- Cylindres, en papier
- Fusettes, en papier ou carton (sauf pour l'enroulement des fils textiles)
- Pots pour nourriture, en papier
- Seaux pour la nourriture, en carton
- Seaux pour nourriture, en carton
- Tambours pour enrouler le papier, en papier ou carton
- Tambours pour enrouler les fils textiles, en papier ou carton
3222151 - Carton pour contenants de lait et contenants similaires, y compris jus, boissons et autres produits
Exemples de produits inclus :
- Cartons de lait, pliants, en papier ou carton non ondulé
- Contenants de laits, pliants, en papier ou carton non ondulé
- Cartons à lait, pliants et non pliants, en papier ou carton non ondulé
3222153 - Gobelets et contenants en carton et en papier étanche (sauf carton pour contenants de lait et contenants similaires)
Exemples de produits inclus :
- Gobelets en papier pour le café
- Tasses, en papier ou carton, domestiques
- Tasses, en papier ou carton, industrielles
- Tasses, pour emballage d'aliments, en papier ou en carton
3222155 - Autres contenants et plateaux, en carton et en papier sanitaires et domestiques pour aliments (sauf pliants)
Exemples de produits inclus :
- Plateaux, en papier ou carton (sauf en cellulose moulée)
- Plats et articles similaires, en papier ou carton
- Plats, en papier ou carton (sauf en cellulose moulée)
- Assiettes, en papier ou carton
- Assiettes, en papier ou carton (sauf en cellulose moulée)
- Plateaux, en papier ou carton
3222211 - Papier simple, rouleaux et feuilles couchés, y compris cirés autres que domestiques, pour contenants souples
Exemples de produits inclus :
- Papiers d'emballage cirés, en rouleaux ou en feuilles, pour viande et volaille
- Papiers simples, enduits de matières plastiques, pour contenants souples, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers d'emballage cirés (sauf domestiques), pour viande et volaille, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers d'emballage cirés pour friandises
- Papiers d'emballage cirés pour friandises, en rouleaux ou en feuille, plus que 15 cm de largeur
3222213 - Rouleaux et feuilles laminés complexes pour emballages souples (sauf feuilles métalliques et film/film)
Exemples de produits inclus :
- Papiers laminés complexes, enduits de matières plastiques, pour contenants souples, en rouleaux ou en feuilles
3222223 - Produits gommés
Exemples de produits inclus :
- Étiquettes gommées, en papier ou carton, non imprimées
- Papiers gommés ou adhésifs (exc auto-adhésifs), en bandes ou en rouleaux
- Papiers gommés ou adhésifs, en rouleaux ou en feuilles
3222225 - Produits auto-adhésifs
Exemples de produits inclus :
- Pellicules, feuilles, plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, de polymères de l'éthylène
- Pellicules, feuilles, plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, de polymères de méthacrylate de méthyle ou de dérivés chimiques de cellulose
- Ruban cache, auto-adhésif, en papier, en bandes ou en rouleaux
- Rubans autoadhésifs, autres, conditionnés pour la vente au détail
- Rubans autoadhésifs, de cellulose régénérée, conditionnés pour la vente au détail
- Rubans autoadhésifs, de polymères de chlorure de vinyle, conditionnés pour la vente au détail
- Rubans de cellulose régénérée, conditionnés pour la vente au détail
- Rubans de polymères du chlorure de vinyle, conditionnés pour la vente au détail
- Rubans, adhésifs, largeur n'excédant pas 20 cm, matières textiles, caoutchoutés
- Rubans, bandes, plastiques, auto-adhésifs, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, combinés avec des tricots, tissus, nontissés ou feutres
- Rubans, bandes, plastiques, auto-adhésifs, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, de polymères de l'éthylène
- Rubans, bandes, plastiques, auto-adhésifs, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, de polymères de méthacrylate de méthyle ou de dérivés chimiques de cellulose
- Rubans, plastiques, auto-adhésifs, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, autres, conditionnés pour la vente au détail
- Bandes (exc rubans), de cellulose régénérée, auto-adhésives, conditionnées pour la vente au détail
- Bandes (exc rubans), de polymères du chlorure de vinyle, conditionnées pour la vente au détail
- Bandes (exc rubans), plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, autres, conditionnés pour la vente au détail
- Bandes, rubans, plastiques, auto-adhésifs, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, combinés avec des tricots, tissus, nontissés, ou feutres
- Bandes, rubans, plastiques, auto-adhésifs, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, de polymères de l'éthylène
- Bandes, rubans, plastiques, auto-adhésifs, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, de polymères de méthacrylate de méthyle ou de dérivés chimiques de cellulose
- Étiquettes auto-adhésives, en papier ou carton, non imprimées
- Feuilles (exc rubans), de cellulose régénérée, auto-adhésives, conditionnées pour la vente au détail
- Feuilles (exc rubans), de polymères du chlorure de vinyle, conditionnées pour la vente au détail
- Feuilles (exc rubans), plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, autres, conditionnés pour la vente au détail
- Feuilles, pellicules, plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, combinés avec des tricots, tissus, nontissés ou feutres
- Feuilles, pellicules, plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, de polymères de l'éthylène
- Feuilles, pellicules, plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, de polymères de méthacrylate de méthyle ou de dérivés chimiques de cellulose
- Papiers à ruban auto-adhésifs, en rouleaux ou en feuilles
- Papiers auto-adhésifs (exc ruban cache), en bandes ou en rouleaux
- Papiers auto-adhésifs (sauf à ruban), en rouleaux ou en feuilles
- Papiers auto-adhésifs, ruban cache, en bandes ou en rouleaux
- Pellicules (exc plastiques), auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, non conditionnées pour la vente au détail
- Pellicules (exc rubans), de cellulose régénérée, auto-adhésives, conditionnées pour la vente au détail
- Pellicules (exc rubans), de polymères du chlorure de vinyle, conditionnées pour la vente au détail
- Pellicules (exc rubans), plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, autres, conditionnés pour la vente au détail
- Pellicules de cellulose régénérée, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, non conditionnées pour la vente au détail
- Pellicules de polymère du chlorure de vinyle, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, non conditionnées pour la vente au détail
- Pellicules, feuilles, plastiques, auto-adhésives, en rouleaux, largeur n'excédant pas 20 cm, combinés avec des tricots, tissus, nontissés ou feutres
3222226 - Revêtements de mur, y compris en matières textiles ou plastiques
Exemples de produits inclus :
- Papiers "entre-deux", assemblés avec du bitume du goudron ou de l'asphalte, (sauf feutres imprégnés), en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers dit "Ingrain"
- Papiers peints, enduits ou recouverts d'une couche de matière plastique
- Papiers peints, recouverts de matières à tresser
- Revêtements muraux en matières textiles
- Vitrauphanies
3222229 - Autres papiers couchés et transformés (sauf pour emballages)
Exemples de produits inclus :
- Papiers, en rouleaux ou en feuilles, enduits de cire (exc d'emballage)
- Papiers cirés (sauf pour emballage), en rouleaux ou en feuilles
- Papiers d'emballage cirés, en rouleaux domestiques
- Papiers dit autocopiants, coupés
- Papiers enduits de matières plastiques (sauf pour contenants souples ou revêtements muraux)
- Papiers enduits de matières plastiques, en rouleaux ou en feuilles, pour automolbiles
- Papiers paille, même recouverts de papier autre que papier paille, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
322222A - Papier cadeau
Exemples de produits inclus :
- Papiers d'emballage de fantaisie, en rouleaux ou en feuilles, couchés ou enduits,
- Papiers d'emballage, découpés
- Emballages de fantaisie, découpés, en papier
- Papiers d'emballage (sauf découpés)
322222C - Feuilles métalliques laminées complexes pour applications autres que l'emballage
Exemples de produits inclus :
- Feuilles d'alliage de nickel laminé
- Feuilles de nickel non allié, laminé
- Feuilles en alliages de cuivre, sur support, épaisseur (support non compris) n'excédant pas 0.15 mm
- Feuilles en cuivre affiné, sur support, épaisseur (support non compris) n'excédant pas 0.15 mm
- Feuilles minces en étain, laminées
- Feuilles minces en plomb, laminées
- Feuilles minces en tungstène, laminées
- Feuilles minces en zinc, laminées
- Feuilles minces, en aluminium, sur support, pour applications autres que l'emballage, 0.2 mm ou moins d'épaisseur sans le support
3222231 - Sacs, pochettes et doublures pour usage spécialisé, papier simple couché
Exemples de produits inclus :
- Sacs de comptoir-caisse, en papier couché
- Sacs pour le pain, en papier simple couché
- Sacs spéciaux de papier cristal
- Sacs, en papier, d'une largeur à la base de 40 cm ou plus (exc à parois multiples)
3222233 - Sacs, pochettes et doublures pour usage spécialisé, laminations complexes et feuilles métalliques (sauf film/film)
Exemples de produits inclus :
- Sacs à provisions à poignées, en matières laminées (par ex. papier et feuille métallique ou pellicule plastique, etc)
- Sacs en feuille métallique
- Sacs en papier laminé (par ex. papier et feuille métallique ou pellicule plastique, etc), (sauf film/film), avec une base de 40 cm ou plus de largeur, à parois multiples
- Sacs en papier pour aspirateurs à poussière
- Sacs en papier, laminations complexes et feuilles métalliques (sauf film/film)
- Sacs pour le pain, laminés de papier et de feuille métallique
- Sacs pour usage spécialisé, en papier et plastique laminés
3222241 - Sacs d'épicerie en papier simple non couché, sacs à provisions et sacs variés
Exemples de produits inclus :
- Sacs pour le pain, en papier non couché
- Sacs à provisions à poignées, en papier simple, non couché
- Sacs de comptoir-caisse, en papier non couché
- Sacs d'épicerie, en papier
- Sacs d'épicerie, en papier non couché
3222243 - Sacs d'expédition et sacs multicouches, toutes les matières sauf textiles
Exemples de produits inclus :
- Sacs en papier non couché, à parois multiples
- Sacs pour l'agriculture (sacs à balles, sacs d'ensilage, par exemple), en polymères de l'éthylène
3222250 - Rouleaux et feuilles de papier d'aluminium laminé pour emballages souples
Exemples de produits inclus :
- Feuilles minces, en aluminium, sur support, pour emballages, 0.2 mm ou moins d'épaisseur sans le support
3222260 - Carton contrecollé, doublé, laminé ou couché une ou deux faces
Exemples de produits inclus :
- Papiers multicouches, ayant 3 couches ou plus dont deux couches extérieures sont blanchies, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers multicouches, chaque couche blanchie, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Papiers multicouches, une couche extérieure blanchie, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons enduits de matières plastiques, en rouleaux ou en feuilles
- Cartons enduits de matières plastiques, en rouleaux ou en feuilles, pour automolbiles
- Cartons multicouches, ayant 3 couches ou plus et dont seulement deux couches extérieures sont blanchies, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons multicouches, chaque couche blanchie, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
- Cartons multicouches, une seule couche extérieure blanchie, en rouleaux ou en feuilles, non couchés ni enduits
3222311 - Articles de bureau de papier ou de carton coupés à l'emporte-pièce
Exemples de produits inclus :
- Chemises de classement, en papier ou carton
- Couvertures à dossiers, en papier ou carton
- Couvertures pour albums de photographies, en papier ou carton
- Papiers buvard
3222313 - Papiers pour machines de bureau et autres fournitures de bureau diverses en papier non imprimées
Exemples de produits inclus :
- Rubans en papier pour appareils télégraphiques et téléscripteurs, coupés
- Papier à photocopie, précoupé
- Papier d'ordinateur précoupé, y compris le papier photographique pour imprimante à jet d'encre
- Papiers fins, imprégnés électro-sensibles, coupés
- Papiers fins, rubans en papier pour appareils télégraphiques et téléscripteurs, coupés
- Rouleaux de papier pour additionneuses et caisses enregistreuses, coupés
3222320 - Enveloppes, tous les types et matières
Exemples de produits inclus :
- Enveloppes commerciales et de papeteries (sauf les ensembles de papiers écriture et enveloppes), en papier ou carton
- Enveloppes commerciales et de papeteries (sauf les ensembles de papiers écriture et enveloppes), en toutes matières
- Enveloppes en matières plastiques
3222331 - Assortiments de papeterie, y compris cartes et enveloppes, en boîtes ou non
Exemples de produits inclus :
- Cartes de voeux ou souhaits, imprimées
- Cartes d'invitation pour noces, imprimées
- Cartes postales non illustrées, en papier ou carton
- Cartes pour correspondance, non imprimées, en papier ou carton
- Cartes-lettres, en papier ou carton
- Cartes-lettres, non imprimées, en papier ou carton
- Ensembles de papiers écriture et enveloppes en boîtes, en papier ou carton
3222333 - Blocs-correspondance, blocs-notes et produits connexes, y compris calepins et blocs de feuilles mobiles (sauf papeterie et papiers photographiques et à photocopie en paquets)
Exemples de produits inclus :
- Blocs à dessin, non imprimés, en papier ou carton
- Blocs de feuilles mobiles (feuilles de rechange pour reliures à anneaux, calepins, etc.)
- Blocs de papier à lettres
- Blocs d'écriture, imprimés, en papier
- Blocs d'écriture, non imprimés, en papier
- Cahiers (d'exercices), en papier
- Cahiers de brouillons
- Sous-main, en papier
- Tablettes de papier à lettres
3222914 - Couches jetables (comprenant généralement des fibres de pâte à papier ou de cellulose), serviettes et tampons hygiéniques et produits jetables similaires
Exemples de produits inclus :
- Articles hygiéniques, ouate de matières textiles (exc serviettes et tampons hygiéniques)
- Couches d'incontinence, pour adultes, en papier
- Couches en papier, pour adultes
- Couches pour bébés, en papier
- Culottes (linge de corps) jetables, en papier, pour adultes
- Protège-couches, en papier
- Serviettes et tampons hygiéniques, ouates de matières textiles
- Serviettes hygiéniques, en papier
- Tampons hygiéniques, en papier
3222916 - Produits de papiers sanitaires et domestiques (par ex. papier-mouchoir, serviettes de table, papier hygiénique, essuie-tout)
Exemples de produits inclus :
- Essuie-mains, en papier, domestiques
- Essuie-mains, en papier, industriels
- Mouchoirs, en papier
- Nappes en papier
- Nappes, en papier
- Papiers hygiéniques, en paquets, domestiques
- Papiers hygiéniques, en paquets, industriels
- Serviettes à démaquiller, en papier
- Serviettes de table, en papier, domestiques
- Serviettes de table, en papier, industrielles
- Toiles capitonnées d'incontinence pour lits, jetables, papier (ouate de cellulose)
3222991 - Articles en pâte moulée, y compris boîtes à oeufs, contenants pour les fleuristes et barquettes
Exemples de produits inclus :
- Assiettes moulées ou pressées, en pâte à papier
- Cartons pour les oeufs, moulés ou pressés, en pâte à papier
- Plateaux pour aliments, moulés ou pressés, en pâte à papier
- Plateaux pour les oeufs, moulés ou pressés, en pâte à papier
3222993 - Autres produits en papier et en carton transformés
Exemples de produits inclus :
- Papiers à cigarettes, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
- Plaques filtrantes, en pâte à papier
- Articles de magie de tous genres, en papier
- Articles surprises de tous genres, en papier
- Blocs filtrants, en pâte à papier
- Boyaux à saucisses, en papier
- Chapeaux en papier, de fantaisie
- Charnières pour photos, en papier
- Coussinets de papier macéré, pour utilisation dans l'emballage des fruits frais
- Étiquettes (sauf auto-adhésives ou gommées), en papier ou carton, non imprimées
- Isolation, en papier ou carton, coupé
- Livres d'échantillons de papiers peints
- Masques en papier, de fantaisie
- Papier filtre, coupé
- Papier filtre, découpé à format
- Papiers à cigarettes
- Papiers à cigarettes, en cahiers ou en tubes
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