Variante de la CPE 2011 - Regroupements STGM

• b - Non-STGM
• 22. - Droit, professions connexes et études du droit
• 22.02 - Recherche juridique et études du droit avancées (post-LL.B./J.D.)

22.0212 - Droit de la propriété intellectuelle (LL.M., LL.D., J.S.D./S.J.D.)

Cette classe de programmes d'enseignement comprend tout programme d'étude avancée et professionnelle du droit, des politiques et des règlements liés aux droits d'auteur, brevets, marques de commerce, secrets industriels et questions connexes. Ces programmes comprennent des cours sur divers sujets : droit des brevets, lois sur le droit d'auteur, droit des marques de commerce, octroi de licences de propriété intellectuelle et litige en propriété intellectuelle, et applications telles que le droit des arts et du divertissement, le droit des communications, le droit de la technologie de l'information, le droit du sport et le droit des brevets chimiques et biotechnologiques.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • droit de la propriété intellectuelle (programme d'études supérieures)
  • droit de la technologie (programme d'études supérieures)
  • droit de l'information et de la technologie (programme d'études supérieures)
  • droit de l'innovation (programme d'études supérieures)
  • droit des brevets (programme d'études supérieures)
  • droit du cinéma (programme d'études supérieures)
  • droit du film (programme d'études supérieures)

• Exclusion(s)

  • droit de l'information et de la technologie (sauf les programmes d'études supérieures)(22.0101)