Variante du SCPAN 2007 - Comptes d'importation et d'exportation de marchandises
Statut : Cette norme générale a été remplacée par « Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.0 - Comptes d'importation et d'exportation de marchandises » à partir du 15 octobre 2012.
Structure de la classification
| Code | Section |
|---|---|
| C11Produits agricoles et de la pêche et produits intermédiaires des aliments | Produits agricoles et de la pêche et produits intermédiaires des aliments |
| C12Produits énergétiques | Produits énergétiques |
| C13Minerais et minéraux non métalliques | Minerais et minéraux non métalliques |
| C14Produits en métal et produits minéraux non métalliques | Produits en métal et produits minéraux non métalliques |
| C15Produits chimiques de base et industriels, produits en plastique et en caoutchouc | Produits chimiques de base et industriels, produits en plastique et en caoutchouc |
| C16Produits forestiers et matériaux de construction et d'emballage | Produits forestiers et matériaux de construction et d'emballage |
| C17Machines, matériel et pièces industriels | Machines, matériel et pièces industriels |
| C18Matériel et pièces électroniques et électriques | Matériel et pièces électroniques et électriques |
| C19Véhicules automobiles et pièces pour véhicule automobile | Véhicules automobiles et pièces pour véhicule automobile |
| C21Aéronefs et autres matériel et pièces de transport | Aéronefs et autres matériel et pièces de transport |
| C22Biens de consommation | Biens de consommation |
- Date de modification :