Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]
Introduction

483001.1.1 - Services de transport de voyageurs par eau, côtier et sur les Grands lacs, selon un itinéraire fixe

Transport de voyageurs par eau, côtier, sur les Grands lacs, sur la Voie maritime du Saint-Laurent ou hauturier, selon un itinéraire fixe. Comprend le transport de véhicules automobiles, de bagages et d'équipement sportif accompagnant les voyageurs. Comprend un service optionnel d'hébergement, comme une cabine, une couchette ou un fauteuil-couchette inclinable.

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Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1] - Structure de la classification
Code Titre
483001.1.1.1Transport de voyageurs, côtier et sur les Grands lacs, selon un itinéraire fixe, sauf le transport de véhicules Transport de voyageurs, côtier et sur les Grands lacs, selon un itinéraire fixe, sauf le transport de véhicules
483001.1.1.2Transport de véhicules automobiles accompagnant des voyageurs, côtier et sur les Grands lacs, selon un itinéraire fixe Transport de véhicules automobiles accompagnant des voyageurs, côtier et sur les Grands lacs, selon un itinéraire fixe
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