Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]
Introduction

713031.1 - Services d'amarrage, de lancement et d'équipement de bateaux de plaisance

Emplacement pour l'amarrage d'un bateau de plaisance dans une marina ou une autre installation, pour une période donnée, services de lancement de bateaux de plaisance et services connexes pour les bateaux de plaisance amarrés dans des marinas, comme pompage des eaux d'égout, approvisionnement en eau, service de télévision, service téléphonique, etc. Les revenus relatifs à ce produit comprennent la cotisation annuelle à une marina ou à un club nautique, les droits d'adhésion non remboursables, les droits de transit, ainsi que les droits d'entrée distincts pour l'utilisation de terrains de tennis, de piscines ou d'autres installations.

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Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1] - Structure de la classification
Code Titre
713031.1.1Services d'amarrage de bateaux de plaisance Services d'amarrage de bateaux de plaisance
713031.1.2Services de lancement de bateaux de plaisance Services de lancement de bateaux de plaisance
713031.1.3Approvisionnement en eau, collecte des eaux usées et autres services pour bateaux de plaisance Approvisionnement en eau, collecte des eaux usées et autres services pour bateaux de plaisance
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