Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

523004.1 - Produits de gestion des marchés financiers et de compensation

Services consistant à offrir une infrastructure pour la négociation de titres et de contrats de marchandises, ainsi que pour la compensation et le règlement des titres, des contrats de marchandises et des paiements. Comprennent les services d'exécution d'opérations en bourse et hors bourse, ainsi que les services de compensation et de règlement de ces opérations.

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1] - Structure de la classification
Code Titre
523004.1.1Produits de compensation et de règlement des paiements Produits de compensation et de règlement des paiements
523004.1.2Produits liés à la négociation, à la compensation et au règlement d'opérations sur titres et contrats de marchandises Produits liés à la négociation, à la compensation et au règlement d'opérations sur titres et contrats de marchandises
523004.1.3Accès aux systèmes d'exécution et de compensation des opérations sur titres et contrats de marchandises Accès aux systèmes d'exécution et de compensation des opérations sur titres et contrats de marchandises
523004.1.4Inscription de titres et de contrats de marchandises en bourse et dans les systèmes de compensation Inscription de titres et de contrats de marchandises en bourse et dans les systèmes de compensation
523004.1.5Autres produits de gestion des marchés financiers et de compensation Autres produits de gestion des marchés financiers et de compensation
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